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Pollution au diesel : d'autres enquêtes possibles selon S. Royal

Tests pollution
D'autres constructeurs que Renault sont susceptibles de s'attirer les foudres de la justice en France pour cause de pollution excessive de leurs moteurs diesels.

La ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ségolène Royal explique qu'en plus de Renault, d'autres constructeurs pourraient faire l'objet d'une enquête de la justice sur le niveau réel d'émissions polluantes de leurs véhicules.



En plus de Volkswagen, déclencheur du scandale du « dieselgate » avec son logiciel truqueur, deux autres constructeurs sont particulièrement visés dans toutes les enquêtes sur le niveau de pollution des véhicules diesels dans le monde.

Il s’agit du groupe Fiat-Chrysler Automobiles, pour qui l’étau se resserre aussi bien en Allemagne qu’aux Etats-Unis. Et de Renault, dont le cas
est en cours d’examen par la justice française et qui a récemment « pris acte » qu’une information judiciaire pour « tromperie sur les qualités substantielles et les contrôles effectués avec cette circonstance que les faits ont eu pour conséquence de rendre la marchandise dangereuse pour la santé de l'homme ou de l'animal » avait été ouverte le 12 janvier dernier à son encontre.


Personne n’est à l’abri

Dans une interview parue hier dans le JDD, La ministre de l'Environnement, de l'Energie et de la Mer Ségolène Royal, justifie ce ciblage en expliquant que « un certain nombre d’anomalies avait été relevé sur des véhicules Renault » (lors des tests de la Commission Royal) et que « les contrôles effectués dépassaient vraiment de beaucoup les normes autorisées ».

Mais même si c’est « dans une mesure différente », d’autres constructeurs ont vu leurs véhicules dépasser ces normes d’émissions de NOx et de CO2. Ce qui fait dire à la ministre « qu’il pourrait donc y avoir d’autres enquêtes ». De fait, personne n’est à l’abri d’une saisine du Parquet, pour des faits qui pourraient éventuellement être reprochés devant un tribunal correctionnel.

Concernant Renault, « c’est à l’enquête de déterminer si Renault a utilisé un logiciel truqueur comme l’a fait Volkswagen. La justice dira s’ils ont juste utilisé les failles du système » précise Mme Royal qui relève « la transparence et la disponibilité » des dirigeants du constructeur au losange devant la commission.


Rappel pour Captur et Kadjar

Pour le moment, Renault conserve la même ligne de défense, en expliquant qu’il « respecte la législation française et européenne », que ses modèles ont « toujours été homologués conformément à la loi et aux réglementations » et qu’ils « ne sont pas équipés de logiciels de fraude aux dispositifs de dépollution ».

Renault Captur
Le Renault Captur fait partie des modèles dans le viseur de la justice.

Il a cependant récemment mis en place une campagne de rappel pour des Captur et des Kadjar équipés du moteur 1.5 dCi 110 ch afin de les remettre en conformité car une mauvaise calibration du calculateur moteur empêchait le bon fonctionnement de son piège à NOx.

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