Conditions générales de la cote Argus® des motos et cyclos
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Cours-Moyen
Le cours-moyen Argus des motos et cyclos d'occasion est fonction de leur âge, de la durée d'utilisation, du kilométrage parcouru, et de leur état général.Année modèle
Les cours-moyens Argus correspondent à des motos et cyclos immatriculés au milieu d'une année modèle « Mois moyen » : juillet.
Pour les motos mises en circulation avant le mois moyen : moins-value sur les cours-moyens argus.
Pour les motos mises en circulation après le mois moyen : plus-value sur les cours moyens-argus.
Plus ou moins-value
Plus ou moins value applicable : 0.5 % par mois.Etat standard
Les cours-moyens argus s'appliquent à des motos ou cyclos en état standard, TVA incluse, équipements optionnels non compris, conformes à la législation en vigueur, répondant à la définition suivante :
Bon état de marche, de sécurité, d'entretien et de présentation, exempt de toute anomalie, avec 2 pneus usés au maximum à 50 %, ayant parcouru environ :
Catégorie 1 : (Cyclos) 4 000 km / an, soit en moyenne 330 km par mois d'utilisation.
Catégorie 2 : (Scooters jusqu'à 125 cm3) 4 000 km / an, soit en moyenne 330 km par mois d'utilisation.
Catégorie 3 : (Cross/Enduro/Trial) 4 000 km / an, soit en moyenne 330 km par mois d'utilisation.
Catégorie 4 : (Trail) 8 000 km / an, soit en moyenne 660 km par mois d'utilisation.
Catégorie 5 : (Roadster jusqu'à 600 cm3 ) 6 000 km / an, soit en moyenne 500 km par mois d'utilisation.
(Roadster à partir de 601 cm3) 8 000 km / an, soit 660 km par mois d'utilisation.
Catégorie 6 : (Custom) 6 000 km / an, soit en moyenne 500 km par mois d'utilisation.
Catégorie 7 : (Sportive) 8 000 km / an, soit en moyenne 660 km par mois d'utilisation.
Catégorie 8 : (Routière) 10 000 km / an, soit en moyenne 833 km par mois d'utilisation.
Catégorie 9 : (Scooter 125cm3 et +) 6 000 km / an soit en moyenne 500 km par mois d'utilisation
La valeur de reprise
La valeur de reprise d'une moto d'occasion en état standard s'élabore de la manière suivante :1° Tenir compte de la date de première mise en circulation de la moto par rapport au « mois-moyen » auquel s'applique le cours-moyen argus ;
2° Apprécier le kilométrage parcouru par rapport à la moyenne couramment admise ;
3° Déduire ensuite au maximum 15% pour charges et frais professionnels ;
4° Déduire les frais éventuels de remise à l'état standard.
Remise à l'état standard
Pour toute moto que l'examen technique révèle inférieure à l'état standard, sa valeur de reprise est à diminuer des frais de remise en état, pièces et main-d'œuvre, mécanique, carrosserie et pneumatiques.
Kilométrage inférieur ou supérieur à la moyenne couramment admise
Au-dessous ou au-dessus du kilométrage standard, majorer ou minorer la valeur de reprise sur les bases du tableau ci-dessous : ( 0,5% de la cote par tranche de 1 000 km. Dépréciation ou réévaluation maxi de 50% du cours-moyen).
