Conditions générales de la cote Argus^® des Quads

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Cours-Moyen

Le cours-moyen argus des Quads d'occasion est fonction de leur age, de la durée d'utilisation, du kilométrage parcouru, et de leur état général.

Année modèle
Les cours-moyens argus correspondent à des quads immatriculés ou mis en service au milieu d'une année calendaire. « Mois moyen » : juillet.
Pour les quads en circulation avant le mois moyen : moins-value sur les cours-moyens argus.
Pour les quads mises en circulation après le mois moyen : plus-value sur les cours moyens-argus.
Plus ou moins value applicable : 0.5 % du cours moyen par mois.

Etat standard

Les cours-moyens argus s'appliquent à des quads en état standard, TVA incluse, équipements optionnels non compris, conformes à la législation en vigueur, répondant à la définition suivante :
Bon état de marche, de sécurité, d'entretien et de présentation, exempt de toute anomalie, avec 4 pneus usés au maximum à 50 %.
Catégorie 1 : Quad homologué.
Catégorie 2 : Quad non homologué.
Catégorie 3 : Quad utilitaire.
Pour l'ensemble des catégories le kilométrage moyen annuel est de 3 000 km ou 100 heures d'utilisation.

Valeur de reprise

La valeur de reprise d'un quad d'occasion en état standard s'élabore de la manière suivante :
1° Tenir compte de la date de première mise en circulation (ou de facture) par rapport au « mois-moyen » .
2° Apprécier le kilométrage parcouru par rapport à la moyenne couramment admise ;
3° Déduire ensuite au maximum 15% pour charges et frais professionnels ;
4° Déduire les frais éventuels de remise à l'état standard.

Remise à l'état standard

Pour tout quad que l'examen technique révèle inférieur à l'état standard, sa valeur de reprise est à diminuer des frais de remise en état, pièces et main-d'œuvre, mécanique, carrosserie et pneumatiques.

Kilométrage inférieur ou supérieur à la moyenne couramment admise

Au-dessous ou au-dessus du kilométrage standard, majorer ou minorer la valeur de reprise sur les bases du tableau ci-dessous : ( 3% de la cote par tranche de 1 000 km ou de 33h, dépréciation ou réévaluation maxi de 50% du cours-moyen).