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Accident sans assurance, suis en tord mais....

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  • rototo3 #1 06-04-2008 16:22:59

    Bonjour,

    Donc je vous explique:

    Samedi matin, à 1h, je rentrer du travail, et un mec a commencer a me poursuivre, en faisant le fou autour de mon véhicule. Il accéléré, ralenti, me colle...
    J'avoue que pour qu'il me lache j'ai un peu acceleré. Et malheureusement nous avons eu un accident. J'ai changer de voie sans mon clignotant alors qu'il tenter de me doubler (je n'avais pas vu). Je n'ai pas d'assurance.
    La gendarmerie à vu l'accident. Il patrouiller. Nous a fait un alcootests, elle n'as pas constater mon défaut d'assurance.
    Le lendemain, l'autre et venu chez moi pour régler le problème à l'amiable, et une solution à été trouver:
    Il devait me téléphoner samedi soir pour me dire pour combien il avait de réparation, et je le rembourser. Il ne sais pas que je n'ai pas d'assurance.
    Mais il n'as pas appeler, je l'ai rapeler mais pas de réponse...

    Je risque quoi ? Puis je porter plainte contre lui car il m'a poursuivie, et à provoquer l'accident en me stressant ?

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  • TORPEDO #2 06-04-2008 17:06:55

    tout d'abord je voudrais savoir ce que les FO ont fait de l'article L. 324-2 du code de la route

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  • cbrun #3 06-04-2008 20:25:06

    Bonsoir,


    Citation de roto3
    Je risque quoi ? Puis je porter plainte contre lui car il m'a poursuivie, et à provoquer l'accident en me stressant ?

    Le meilleur moyen d'avoir beaucoup d'ennuis est de déposer une plainte que vous serez incapable de justifier par des témoignages...vous risquez, par exemple d'entendre les FDO vous réclamer votre attestation d'assurance...

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  • cbrun #5 07-04-2008 13:45:57

    Bonjour,

    Citation

    Mais moi je risque quoi ?

    Comme çà, à première vue, je ne vois pas ! A quoi pensez-vous ?

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  • rototo3 #6 07-04-2008 22:06:54

    Lundi soir, j'ai appeler l'autre conducteur, encore, et je n'ai toujours pas eu de réponse.

    J'envisage de lui envoyer un courrier recommander lui rappelant l'accord à l'amiable que nous avons passez. Est ce une bonne idée ? Un accord à l'amiable doit il être écrit et signer par les deux parti ?

    S'il dépose un constat a son assurance que je n'ai pas rempli avec lui, ni signer, est il valide ??

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  • nato66 #7 08-04-2008 07:40:21

    je ne suis pas expert en droit, mais un constat non signe par les deux parties n est pas valide. C est ce que je vies en ce moment. Si un des deux conducteurs ne signe pas, il ne reconnait donc pas la faute, et l assurance ne peut pas mettre en marche le dossier.

    Cependant, une chose est sure. Rouler sans assurance est un delit qui pourrait se retourner contre vous au final, meme si vous n etes pas en tort.

    C est comme de rouler avec un vehicule swap ( changement du moteur pour plus puissant ) c est illegal, et si on vous rentre dedans, vous serez en tort car vehicule non conforme a l homologation constructeur.

    Mais je le repete je ne suis pas du tout expert en droit.

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  • cbrun #8 08-04-2008 08:08:24

    Bonjour,

    Citation de roto3
    J'envisage de lui envoyer un courrier recommander lui rappelant l'accord à l'amiable que nous avons passez. Est ce une bonne idée ? Un accord à l'amiable doit il être écrit et signer par les deux parti ?

    Non, ce n'est pas une bonne idée quelle que soit la raison de son silence actuel. Vous avez, en faisant cela, une attitude de coupable qui ne peut que vous gêner si l'affaire a une suite. Or, pour le moment, rien ne dit qu'elle en aura une...
    Attendez donc calmement une manifestation de sa part...

    Citation de roto3
    S'il dépose un constat a son assurance que je n'ai pas rempli avec lui, ni signer, est il valide ??

    Non, il n'a pas valeur de "constat". Il s'agit, dans ce cas, d'une simple déclaration d'accident qui n'a pas plus de valeur que si elle était faite sur papier libre...

    Et si vous craignez des ennuis avec son assureur sur le terrain de l'absence d'assurance, sachez que les assureurs ne sont pas des policiers et ne s'intéresse pas à cet aspect du problème, surtout si vous manifestez votre intention de régler vous-:même ce que vous pourriez devoir.

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