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conflit avec mon assureur après résiliation ou suspension de mon contrat

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  • seb46 #1 27-09-2011 01:59:24

    Bonjour,
    mon problème est compliquer et simple a la fois je donne quelques point sur mon problème avant de poser ma question.
    J'ai 3 contrat chez mon assureur ,1 habitation échéance 1er septembre ,1 moto échéance 31 mars,1 voiture échéance 25 mai ,
    le 31 Août 2010 après la vente de ma moto je met fin au contrat en envoyant tous justificatifs nécessaire
    je ne pense pas avoir de problème a ce moment la mais voila que le 25 mai 2011 je n'ai toujours pas reçu ma vignette verte de la voiture de ce fait j'appel mon agence qui me dit que je ne suis plus assurer pour ma voiture depuis le 31 Août 2010 que le contrat a été suspendu a ma demande suite a la vente de mon véhicule je leur précise que je n'ai pas vendu mon automobile mais la moto après vérification il admette leur erreur il on suspendu le mauvais contrat donc pendant 8 mois j'ai circuler avec un véhicule pas assurer ensuite il s'empresse de m'envoyer un avenant (un contrat qui dit remettre en route dans les même condition) ainsi qu'une demande de cotisation pour la période ou il on suspendu mon contrat auto en me disant que si un sinistre serait intervenue il m'aurait couvert alors sont t'il en droit d'exiger une cotisation pour une période ou le contrat été suspendu ? car je refuse de payer de plus dés reception du contrat avenant je l'ai refuser par voie verbale et par courrier recommandée mais il ne veulent rien savoir même la maison mére reste sur leurs position je précise que du fait que mon contrat été suspendue je n'ai pas reçu d'échéancier chose obliger  par la loi chatel mais il reste sur leurs positions donc mes questions sont a ce sujet

    on t'ils le droit de me demander de payer pour une période ou mon contrat été suspendue et suis-je obliger de payer ou suis-je dans mon droit de refuser?

    ne sont t'ils pas dans l'obligation de mettre fin a mon contrat auto suite a ma demande?

    merci. 

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  • JKD78 #2 27-09-2011 07:57:59

    Bonjour,

    Un contrat auto ne peut être suspendu lors de la vente d'un véhicule, il est obligatoirement résilié car disparition du risque. Un contrat peut être suspendu par exemple pour un non paiement de prime, là, il peut être remis en vigueur à sa date de suspension moyennant biensûr les primes dûes pour la période en question.
    Je ne sais pas ce que fait votre société d'assurance mais elle vous mene en bateau, si selon eux il y a eu ventre de votre auto, le contrat aurait dû être résilié et donc suspendu, dites leur ça d'une part. D'autre part, si vous ne signez pas l'avenant et donc que vous ne donnez pas votre accord, vous n'avez rien à payer, ils ne peuvent pas vous obliger à signer un avenant, c'est comme obligé un nouvel assuré de signer un contrat et d'en payer les primes correspondantes. Travaillant dans les assurances, je ne comprends pas comment certaines sociétés peuvent elles être aussi incompétentes, sachant que ceux qui s'occupent de ce genre de problèmes sont de simple gestionnaire production, les contrats auto étant très simple à gérer....

    PS: de votre côté, pourquoi ne pas vous être manifesté plus tôt pour la carte verte que vous n'aviez pas encore reçu ??? Comment vous payez vos primes ? Ca ne vous a pas paru bizarre de ne pas payer de prime d'assurance durant toute cette période ???
    Personnellement, étant prélevé pour mon assurance auto directement sur mon compte tous les mois, je me poserais des questions si les prélèvements se stoppaient du jour au lendemain, je n'attendrai pas 8 mois avant de les contacter, surtout si je n'avais pas reçu ni la carte verte ni la vignette, qui sont des documents très important prouvant que votre véhicule est bien assuré...

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  • fildeferencuivre #3 27-09-2011 08:03:49

    bonjour
    je les pense dans leur droit, (à voir avec les Pros du forum)
    la faute est partagée
    à vous aussi de contrôler la résiliation
    les contrats sont numérotés et nommés motos auto ou habitation
    vous auriez contrôlé vous auriez vu leur erreur
    ils ont le droit de vous réclamer le solde
    la résiliation ne peut se faire que deux mois avant l'échéance dudit contrat par RAR
    pourquoi tout résilier, çà ne peut que vous créer des problèmes
    mais c'est apparemment déjà entamé...
    demandez leur au moins un rabais pour reconnaitre leur erreur
    les assureurs et autres banquiers on beaucoup de (tous les ) droits...
    A+

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  • JKD78 #4 27-09-2011 08:20:31
    Citation de fildeferencuivre
    vous auriez contrôlé vous auriez vu leur erreur
    ils ont le droit de vous réclamer le solde
    la résiliation ne peut se faire que deux mois avant l'échéance dudit contrat par RAR

    Bonjour,

    Effectivement c'est une faute de la part de l'auteur de ne pas avoir controler ses contrats, surtout de ne pas s'être manifester plus tôt pour ne pas avoir reçu la carte verte, de plus, comme je l'ai dis dans mon post précédent, pourquoi l'auteur ne s'est-il pas posé de questions du fait qu'il n'a pas payé de primes pendant 8 mois ?
    La résiliation se fait aussi lorsqu'il y a disaparition du risque et ici en l'occurence, vente du véhicule, du moins, c'est ce que croyait l'assureur, il n'avait donc pas à suspendre le contrat, il fallait dans ce cas là le résilier et prévenir l'assuré. Et même en cas de suspension du contrat (en général pour non paiement de prime), il est envoyé à l'assuré des lettres de relance afin de payer les cotisations dues pour que le contrat soit remis en vigueur, ce qui n'a pas été le cas, il y a faute des 2 côtés. Cependant, si l'auteur ne veut pas signer l'avenant correspondant, il est dans son droit, le contrat sera donc résilié à la date où il a été suspendu. Attention, l'assureur peut très bien résilié le contrat à cette date pour non paiement de prime (car l'assuré aura refusé de payer les primes dues pour les 8 derniers mois) et ça pourra avoir des impacts lorsque l'assuré cherchera un nouvel assureur, en effet, il est toujours demandé à l'assuré si il a déjà été résilié par un ancien assureur et pourquoi ? Dans les raisons figurent notament le non paiement de prime ;-)

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  • fildeferencuivre #5 27-09-2011 18:05:37
    Citation de JKD78

    Citation de fildeferencuivre
    vous auriez contrôlé vous auriez vu leur erreur
    ils ont le droit de vous réclamer le solde
    la résiliation ne peut se faire que deux mois avant l'échéance dudit contrat par RAR

    Bonjour,

    Effectivement c'est une faute de la part de l'auteur de ne pas avoir controler ses contrats, surtout de ne pas s'être manifester plus tôt pour ne pas avoir reçu la carte verte, de plus, comme je l'ai dis dans mon post précédent, pourquoi l'auteur ne s'est-il pas posé de questions du fait qu'il n'a pas payé de primes pendant 8 mois ?
    La résiliation se fait aussi lorsqu'il y a disaparition du risque et ici en l'occurence, vente du véhicule, du moins, c'est ce que croyait l'assureur, il n'avait donc pas à suspendre le contrat, il fallait dans ce cas là le résilier et prévenir l'assuré. Et même en cas de suspension du contrat (en général pour non paiement de prime), il est envoyé à l'assuré des lettres de relance afin de payer les cotisations dues pour que le contrat soit remis en vigueur, ce qui n'a pas été le cas, il y a faute des 2 côtés. Cependant, si l'auteur ne veut pas signer l'avenant correspondant, il est dans son droit, le contrat sera donc résilié à la date où il a été suspendu. Attention, l'assureur peut très bien résilié le contrat à cette date pour non paiement de prime (car l'assuré aura refusé de payer les primes dues pour les 8 derniers mois) et ça pourra avoir des impacts lorsque l'assuré cherchera un nouvel assureur, en effet, il est toujours demandé à l'assuré si il a déjà été résilié par un ancien assureur et pourquoi ? Dans les raisons figurent notament le non paiement de prime ;-)

    bonsoir "JDK78"
    tu fais erreur, il a vendu sa moto, pas sa voiture,
    l'assurance c'est mélangé les pinceaux dans ses contrats..
    A+

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