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Accident causé par un vélo, quels risques ?

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  • poloiste #1 17-01-2007 18:30:52

    Bonjour a tous et a toutes,
    j' espere poster sur le bon forum,
    J'aimerais obtenr des informations suite à un accident (mon premier)survenu a la sortie du lycée, voici les faits :
    j arrivais a un stop, deux jeunes sur un vélo devant moi mais sur la gauche (il avaient l'intention de passer en grillant le stop)mais ils ont vu une voiture arrivé de leur droite, ils ont alors coupé de gauche a droite m obligeant à braquer rapidement sur la gauche pour ne pas les tamponner, j ai alors depasser la ligne de stop et tamponner l arriere du véhicule qui roulant a une vitesse rapide est parti tamponner une voiture puis un bloc de beton.

    Les 2 personnes sur le vélo sont partis.
    Le conducteur n'a pas de dommages corporel.

    Le conducteur n a aucun dommage corporel mais sa voiture est cassé. Les riverains ont appellé la police, ils ne m on pas fait faire de constat et m on demandé de me rendre au commissariat dans l'apres midi afin de retirer le proces verbal qui apparament ferait acte de constat.

    Je suis allé retirer ce papier, il ne contient que les informations administratives (assurance, identité et endroits des domages), mais en aucun cas les faits.

    Au moment ou les agents sont venus sur l'accident, l'un d'ex m a parlé de procédure de tribunal je n'ai pas tout bien compris.
    Je ne sais absolument pas donc ce qu'il y a dans le rapport de constat, et j'aurais aimais savoir ce qui va arriver, et si je risque quelquechose.

    J'ai 2 ans de permis et je ne suis pas connu des services de polices, et n'ai jamais été impliqué dans un accident.

    En vous remerciant d'avance de votre aide et des informations que vous pourriez m'apporter car je suis dans le flou, merci.

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  • cbrun #2 18-01-2007 07:23:07

    Bonjour,

    Malgré le titre de votre message, les vélos que vous mettez en cause ne sont pas connus et de ce fait ne pourront pas intervenir dans le règlement de cet accident.

    Sauf témoignage dont vous n'auriez pas parlé, il ne reste donc que la faute que vous même avez commise en ne respectant pas l'arrêt complet à la hauteur du stop qui s'imposait à vous.!

    Impossible de vous dire ce que vous risquez sur le plan pénal, étant donné le peu de renseignements utiles que comprend votre message.

    On peut, par contre, affirmer que :
    - vous devez déclarer l'accident à votre assureur,
    - que ce dernier, dans l'état où nous connaissons aujourd'hui votre dossier, va vous rendre totalement responsable et vous infliger un malus de 25% comme le prévoit la clause de bonus/malus inscrite dans votre contrat.

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  • poloiste #3 18-01-2007 12:12:50

    Oui c'est ce que la police m'a dit, pas de vélo donc pas de preuve de leur implication et donc je suis responsable a 100% .

    Quels autres détails auriez vous besoin?

    Ce qui me dérange le plus ou plutot ce qui me turlupine, c'est que l'agent de police m'a parlé de tribunal je ne sais quoi....et que personne ne comprend pourquoi car y a pas de raison, et je ne vois pas ce dont il parlait.
    Si quelqu'un pourrait me renseigner si je risque autre chose que cela, ou s'il sagissait d'une mauvais blague du policier.

    Par avance je vous remercie...

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  • cbrun #4 18-01-2007 15:22:31

    Bonjour,

    Il est possible que la police ait établi un procès-verbal (PV) et, pour cela, vous ait fait signer une déposition le jour même de l'accident. Est-ce le cas ?
    Si oui, ce PV a été transmis au Parquet dont dépend le lieu de l'accident afin que le procureur de la république statue sur d'éventuelles poursuites judiciaires pour non respect du stop....?Celle-ci me paraissent peu vraisemblables si, comme vous le déclarez ici, l'accident n'a provoqué aucun dommage corporel. Par contre, une amende  pour l'infraction est à craindre.
    Si poursuites judiciaires devant un tribunal il y avait, informez-en immédiatement votre assureur car votre  garantie défense-recours (ou protection juridique, c'est pareil) devrait vous permettre d'être défendu par un avocat choisi et payé par votre assureur.

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  • poloiste #5 18-01-2007 15:31:43

    Il m'on juste demandé de passer dans l'apres midi retirer le constat (feuille indiquant les 2 conducteurs, zone des degats, mais aucune notification des evenements) mais ne m on rien fait signer.
    Ils m'ont dis que ce papier (photocopie) faisait office de constat pour lassurance.
    Ils ne m'ont rien dis de plus....je suis dans le flou total et ne sais pas quoi faire.
    Si vous avez des précisions, conseils, ou autre....
    En tout cas merci beaucoup cbrun de prendre la peine de regarder mon cas

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  • poloiste #6 18-01-2007 18:03:34

    Il s'agit pouratant d'un accident simple sans dommage corporels quels qu'ils soient, pourquoi y aurait il une instruction pénale ?

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  • CamilleA #7 19-01-2007 16:23:25

    Bonjour,
    Je suppose, mais seuls les agents pourraient vous le confirmer, parce que :
    - la procédure par l'amende forfaitaire n'est pas du tout une obligation, même quand elle est prévue par la loi. Ce n'est qu'une possibilité, généralement appliquée.
    - si cette procédure n'est pas appliquée, c'est la procédure pénale qui est la règle et qui se termine soit par une ordonnance pénale soit par un jugement en votre présence.
    - Vous êtes réputé avoir grillé un stop, infraction de la 4ème classe.
    - Les parquets "incitent" de plus en plus les forces de l'ordre à ne plus utiliser la procédure de l'amende forfaitaire pour les infractions de la 4ème classe ou tout au moins certaines d'entre elles et je suppose que ce peut être le cas d'un stop suivi d'une collision, blessés ou pas.
    Ceci explique peut-être cela.

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  • Marly #8 19-01-2007 18:14:19

    t'aurais tamponné les vélocypèdes, tu n'en serais pas là... lol  oui je sais, ce serait pire s'il les avait chatouillé avec son pare-choc.

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  • idiot gene #9 19-01-2007 22:59:47

    bonsoir

    si celui qui venait en face, et que vous avez heurté, a vu ces cycliste et témoigne de ce qu'il a vu, vous pourriez invoquer la manoeuvre de sauvetage afin d'éviter de mettre la vie en danger de ces cyclistes.

    Normalement un juge bien constitué devrait mieux faire la part des choses que de simples agents ou un assureur (qui ne voit que son intérêt financier).

    cela dit..j'avoue avoir du mal à visualser vos explications icon_confused

    HS pour le modo: c'est quoi cette signature Marly? icon_confused un coup de déprime parce qu'on a pas trouvé sa petite hibernation annuelle avec cette douceur printanière hmm? sad
    lol

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