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l'acheteur me dit que le vehicule est gagé, 4 mois apres la vente...

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  • djangoo #1 20-01-2009 21:35:01

    Bonsoir à tous,
    voila le probleme:
    En septembre j'ai vendu un vehicule avec controle technique effectuer quelques jours avant...
    Nous avons donnez les papiers necessaire d'apres nos souvenir il y avait un certificat de non gage.
    L'acheteuse nous avait rappeler qq jrs pour un oublie de signature sur la carte grise...on l'a signé et plus de nouvelle...
    4 mois plus tard, elle nous rapelle et nous dit qu'elle est partie à l'etranger et que en revenant,elle a voulu (soit disant???) faire sa carte grise...
    Probleme : soit disant elle dit que la prefecture a bloqué son vehicule pour un controle d'expertise,
    l'expert dit que le vehicule a ete accidenté et que le vehicule est donc gagé !!!!
    Il est vrai que le vehicule a ete accidenté en 2000 mais les reparations ont ete effectué et j'ai roulé avec depuis ttes ces années,sans probleme...on ne lui avait pas signalé..on y a meme pas pensé...

    elle nous reclame donc un certificat de non gage, alors que nous avons effectué la vente depuis plusieurs mois, et non pensons lui avoir fournit..sans conviction... il me semble que la prefecture m'a filé tous les papiers necessaires..

    Qu'en pensé vous??? comment resoudre le probleme...
    Quels sont les risques pour nous??
    Ca sent l'arnaque..

    De plus le vehicule etait immatriculé ds un autre departement, et nous avons bien rendu le certificat de cession en tps et en heure...a la prefecture...

    Merci de vos reponses

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  • cbrun #2 21-01-2009 14:32:52

    Bonjour,

    A mon humble avis, il n'y a pas d'arnaque mais, sans doute, une énorme erreur de votre part...

    Avant d'expliquer mon propos, dites-moi si , à l'occasion de l'accident de 2000, l'expertise des dommages subis par votre voiture a provoqué, de la part de l'expert, un rapport de classement de cette voiture en VEI (Véhicule Economiquement Irréparable) ?

    A vous lire.

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  • Bidouyou #3 21-01-2009 17:43:12

    Bonjour,

    je dirais qu'il est fort probable que le véhicule est été déclaré VEI, et que vous ayer fait réparer le véhicule malgrès ce VEI avec l'accord de votre assurance.

    Cbrun arrette moi si je dis une bétise, mais dans ce cas, l'expert qui à expertiser ce véhicule, doit refaire une expertise en cours de travaux, et après travaux pour qu'ensuite une levée d'opposition soit faite auprès de la préfecture. Effectivement, si cette expertise n'a pas eu lieu, la levée ne peut être faite, mais ne vous empèche pas d'utiliser le véhicule, mais par contre empèche la vente.

    Ce que vous risquer ??? Tout simplement l'annulation de la vente, et l'obligation de restituer le montant de la vente, ainsi que tout les frais annexe (carte grise etc ...) Car si cela va plus loin, cela sera tres certainement reconnu comme un vice caché. Car je suppose que vous n'avez pas stipulé a votre acquéreur que le véhicule est été accidenté....

    Cordialement

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  • cbrun #4 21-01-2009 19:02:11

    Bonjour,

    Oui Bidouyou, c'et çà si l'hypothèse VEI est avérée.

    Mais l'acheteur lui-même a commis une erreur en n'exigeant pas le certificat de "non-gage" appelé aujourd'hui certificat d'opposition.

    Par ailleurs, cet acheteur négligent l'est d'autant plus qu'il attend 4 mois pour faire immatriculer la voiture !
    Qu'a-t-il fait avec la voiture pendant ces quatre mois...?

    Pas simple !

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  • djangoo #5 21-01-2009 22:59:43

    Merci a tous.
    Apres une super journée remplie d'appels à la prefecture, assurance, expert, garage.... J'en peux plus..
    Finallement le bloquage est du au fait que le rapport d'expert n'a jamais été rendu à la prefecture..D'ou l'opposition encore existante..
    Apres des recherches ds les archives nous venons de mettre la main sur ce formulaire(rsv) ouf
    plus qu'a aller a la prefecure et lever l opposition...

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  • Bidouyou #6 22-01-2009 12:15:03

    Maintenant, un autre problème risque d'intervenir.

    Avez vous signaler à votre acquéreur que le véhicule est été déclaré précedemment en RSV ??

    Car si aucune trace écrite existe la dessus, il peut se retourner contre vous !!!

    Cordialement

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  • djangoo #7 22-01-2009 14:05:22

    non,je n'ai pas pas parler de ca a la vente,maintenant la personne est au courant,...
    le vehicule a ete reparer en 2001,je precise que je l'ai vendu a180 000km,une saxo de 96,avec nombreuses piece changer recement ( vendu 1200e! ) alor j'espere que comme il a le vehicule depuis sept08,et que ce n'est pas un vehicule recent a une somme trop elevé, ca va ce faire tout bien...j'espere

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