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litige achat véhicule occasion, faut-il attendre pour immatriculer le véhicule

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  • nuage2 #1 10-11-2010 21:49:13

    Bonjour,

    Suite à un litige avec le vendeur de notre véhicule nous nous demandons si nous pouvons attendre  pour le faire immatriculer.
    Nous souhaitons l'annulation de la vente pour vice caché (nous soupçonnons un contrôle technique de complaisance - il était vierge).
    Mais l'expert envoyé dans le cadre de l'assistance juridique par notre assureur, semble dire qu'il sera difficile de demander l'annulation de la vente, même si nous avons raison sur le fait que les défauts constatés immédiatement après la vente (rotules axiales avec beaucoup de jeu qui auraient du être mentionnés avec contre visite + usure très prononcée et en dessous du seuil de sécurité).
    Mais nous estimons que nous avons été trompés et que nous n'aurions pas acheté le véhicule si nous en avions eu connaissance.
    Le véhicule comporte encore son ancienne immatriculation et nous nous demandons si nous pouvons attendre la fin de l'expertise contradictoire pour la changer, et si nous avons intérêt d'attendre, sachant que dans quelques jours le certificat de vente aura atteint 1 mois.
    Est-ce qu'en l'immatriculant, nous pourrions demander encore l'annulation de la vente (même si nous pouvons revendiquer le prix des réparations constatés par les experts). Nous avons par 2 fois demandé par courrier recommandé, cette annulation au vendeur (il ne répond pas). Le véhicule est immobilisé dans un garage. Merci d'avance à ceux qui pourront nous donner un avis éclairé.
    Cordialement

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  • bricolo1000 #2 10-11-2010 22:03:39

    Bonsoir

    Vous ne pouvez pas retarder les délais pour une immatriculation.

    Si le vice caché etait reconnu ( ce dont je doute, vue la description du problème), vous pourriez demander l'indemnisation des frais d'immatriculation.

    A+

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  • Tiger33 #3 10-11-2010 22:18:12

    bjr
    idem que bricolo et votre expert...
    je vois pas trop le vice cache la dedans .. masi on a pas la voiture sous les yeux..
    tiger

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  • nuage2 #4 10-11-2010 22:55:06

    Merci de ces réponses, qui confirme ce que nous a dit l'expert pour l'immatriculation et ce que nous n'étions pas trop certains d'avoir compris.

    En fait le contrôle technique était vierge et de suite en refaisant la distribution (je vous fais grâce de l'histoire pas claire qui nous a amené à devoir refaire la distribution) le garage s'est aperçu d'une usure très prononcée du disque de freins et que les rotules axiales avaient vraiment beaucoup de jeu.
    Donc le contrôle technique n'aurait pas du être vierge !! L'expert nous a bien parlé de vice caché et il est clair que le jeu des rotules axiales aurait du apparaître sur le CT (et même avec contre-visite!), de même que le disque de freins (mais sans contre-visite bien que son épaisseur mesurée soit en dessous de la cote de sécurité).
    Il est certain que nous n'aurions pas acheté ce véhicule en toute connaissance de cause.
    D'autres éléments précis nous laissent penser qu'il y a eu certificat de complaisance.

    Nous allons donc procéder à l'immatriculation et attendre de voir comment régler si possible, cette histoire à l'amiable après expertise contradictoire.
    Mais c'est trop facile de vendre un véhicule en "très bon état, entretien suivi" en disant qu'il n'y a rien à prévoir et que l'acheteur se retrouve immédiatement (le lendemain de l'achat) avec + de 1000 euros de travaux qui auraient justement du être effectués pour pouvoir prétendre vendre ce véhicule "en très bon état" et prétendre que le véhicule a été très bien entretenu.
    Cordialement

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  • Tiger33 #5 10-11-2010 23:23:38

    re..
    bah malheureusemtn c le jeu de l'occasion .. les vehicules sauf cas rares sont toujours en bon voire tres bon etat

    Apres cote CT on a eu des cas ici il est quais impossible mettre en doute un CT de complaisance car tous les controles ne sont que visuels  !! allez donc voir a 1 mm pres l'epaissuer d'un disque !
    Ils se retrancheront la derriere ..
    pour le jeu .. la aussi c appreciation souveraine du mecano du CT
    alors bien sur i ly a peut etre eu fermeture des yexu legerement (pas trop car c tres risque poru le centre)
    mais vous le pouverez pas
    Faudra prouver que le vice cahce existait bel et bien..
    LE CT l'a pas vu donc si meme un CT le voit pas.. vous etes mal parti c evident..
    C sans doute tres desagreable on le comprend bien masi on prefer vous faire part de nos experiences ..
    tiger
    PS : en plsu a prendre en compte si la voiture est agee ou non et le nombre de kms qui jouent beaucoup pour parler usure ou pas et non pas vice cache
    et enfin 1000 Euros???? pour 2 disques et des rotules.. changez vite de mecano ..

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  • nuage2 #6 10-11-2010 23:38:11

    Changer de mécano alors que vous ne savez même pas de quel véhicule il s'agit. C'est un assez gros véhicule et nous avons demandé plusieurs devis.
    L'usure, que le véhicule soit plus ou moins âgé est normal mais procéder aux réparations relève justement du bon entretien!

    900 euros pour 3 choses + la distribution (ça commence à faire).

    Votre réaction m'étonne... Oui contrôle visuel pour le CT ok mais si d'autres CT font apparaître les choses.... c'est qu'il y a de toute évidence un truc pas clair.... Et si les évidences ne sont pas mentionnées sur CT à quoi sert-il ????

    Il y a des lois et les particuliers n'en sont pas exempts quand ils vendent une voiture.....
    Bref on attend l'expertise contradictoire et on verra bien.

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  • Tiger33 #7 10-11-2010 23:45:32

    Bjr
    pourquoi ?? ?parce que vous achetez une occasion elle doit etre entretenue???
    c nouveau ca...
    C a vosu vous assurer que l'entretien est regulier et autres..
    Il n'a jamais ete interdit de vendre uen voitrure avec des pneus uses ou des plauqettes limites si le CT est bon
    Apres comme dit et redit meme pr votre expert .. allez prouver la faute du Ct !

    Vous pensez quoi ??
    que ca nous amuse de vous dire ca??
    qu'on est des controleurs peut etre  ou vas savoir?? ?
    non des simples benevoles qui essaient conseiller au mieux et si vous parcourez les forum avec les retours d'exp reelles que l'on peut avoir ici depuis des annees alors vous comprendreiz je pense
    Si vous avez l'argent necessaire pour vous lancer dans l'aventure des proces et autres c votre droit

    On a jsute dit que ce sera tres dur  du moins avec les simles defauts qeu vous annoncez..

    mais apparemement malgre meme les dires de votre expert .. ca vous va pas..
    donc ..desole

    il reste a vous souahiter bon courage et desole ne pas vous raconter des truc qui vous feraient plaisir mais faux de par nos experiences avec toute la limite fixee par un avis donne sur des dires racontes sur internet sans avoir vu la voiture ou autre...

    Tiger

    ps : 1000 euros si il y apas la distri meme sur gros vehicule desole... je change pas avis sauf voiture extreme style sport ou autre .. mais c pas important c pas le sujet..et puis c vrai que certaines marques...Abusent voir cote meca sur le forum ..

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  • nuage2 #8 11-11-2010 00:08:35

    non c'est pas le sujet effectivement.
    La réponse Bricolo 1000 me l'avait donnée....

    Eh oui si j'achète une voiture d'occasion "en très bon état" sur une annonce, c'est qu'elle est bien entretenue, d'autant plus si le vendeur me l'écrit !!

    Et bien sûr qu'on peut acheter un véhicule qui a des réparations à faire mais un véhicule en très bon état, je maintiens n'est pas un véhicule avec des travaux à effectuer..
    Vous n'avez rien compris mais je ne dois pas savoir m'exprimer... Et les dires de notre expert (comme vous dites) vont tout à fait dans le sens qu'il y a vice caché mais il dit simplement qu'un accord amiable pour que le vendeur règle les frais serait préférable.
    Il dit aussi que le contrôleur technique pourrait bien être mis en cause....
    Et si j'avais vraiment les moyens j'aurais acheté une voiture neuve. Donc non cela ne m'amuse pas de devoir me bagarrer de cette façon...

    Je viens de lire aussi sur ce même forum qu'une personne après avoir acheté une voiture s'est aperçue que l'embrayage était mort et il lui a été conseillé de faire tout de suite une réclamation au vendeur !!!  Alors ????

    Chacun son opinion et si notre assureur a lancé une procédure c'est bien que les éléments étaient suffisamment importants.
    Salut et bonne nuit. La discussion est clause.
    Je vous tiendrai quand même au courant de l'issue, que cela puisse servir à d'autres, peut-être...

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