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litige avec des personnes pour vente de véhicule

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  • stefpo #1 11-02-2006 13:16:43

    j'ai un litige avec des personne j'ai vendu mon véhicule et les gens ne mon pas payer et pour celà j'ai vu un huissier qui est en tain de régler mon problème mais j'ai un autre problème quand on a donner le véhicule on a gardé le papier de cession de véhicule et le certificat de non gage et les gens on eux des pv avec le véhicule qui nous sont parvenus car le véhicule est a notre nom et depuis ils ont été porter plainte pour vole de carte grise au gendarme et le gendarme leur a fait un faux papier pour aller a la préfecture et depuis ils ont une carte grise a leur nom donc il y a eu usage de faux papiers.
    pouvez-vous me dire ce que je peut faire dans un cas pareil? si quelqu'un a une solution vite m'en tenir informer merci

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  • mecanoman #2 11-02-2006 18:24:50

    salut tu devrais consulter un avocat et porter plainte a la gendarmerie

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  • annesoso #3 05-12-2007 15:22:11

    salut a mon avis,ils n'ont pas eut de faux papiers par le gendarme ils ont du tout simplement refaire un acte de vente en ton nom, même s'ils sont aller faire une déclaration de perte de carte grise avec un faux ou un vrai papier des gendarmes,ils ne peuvent pas la refaire , puisque tu n'as pas retourner l'acte de vente à la préfecture!!!va voir à la prefecture s'ils peuvent te ressortir l'acte de vente qu'ils ont eut pour un changement de carte grise et demande qu'il te fasse une copie,tu porte plainte directement aux tribunal d'instance pour usage de faux et tu envoie une copie du vrai acte et une copie du faux,surtout garde toujours une copie de chaques documents afin de te constituer un dossier en archive.

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  • mc gyver #4 05-12-2007 18:54:05

    salut
    pas payé--?cheque tintin  ?la cession et le non gage :pourquoi en ta possession ?

    ils ont fait une cession en imitant la signature qui est sur la carte grise

    je ne suis pas sur qu'une carte grise perdue au nom de l'ancien propriétaire puisse etre refaite sans le titulaire inscrit sur la carte grise

    si un double de cession a été envoyé a la pref--ils fourniront un justificatif justifiant de la date de prise en charge de la voiture--date a partir de laquelle tu n'as plus de responsabilité pour ce type de probleme

    si tu te fait payer(c'est le plus dur)et que tu justifie le jour de vente--pour le reste tant pis

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  • annesoso #5 05-12-2007 22:48:40

    salut,
    tu vois même Mac Gyver le dit! ils ont refait l'acte de vente en imitant ta signature,donc il y a faux et usage de faux.J'ai déjà rencontré le probléme de perte de carte grise et je te certifis que lorsque je suis allée à la gendarmerie pour faire une déclaration de perte,je n'ai pas pu la faire!  la carte grise n'était pas à mon nom,j'ai du recontacter le propriétaire du véhicule qui a du se présenter à la préfecture avec moi et une piéce d'identité,afin de refaire la carte à son nom que j'ai du payer et repayer ensuite quand j'ai fait mon changement de carte .Ils ont donc belle et bien refait  un acte de vente en immitant ta signature!Maintenant pour prouver que ce n'est pas ta signature...bon courrage!!Tu n'as pas retourné le duplicata réservé à la sous préfecture?

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  • PASSION.AUTO73 #6 05-12-2007 23:08:07

    bonsoir, annesoso a raison; ils ont fait un faux et roule. Il ne reste plus qu'une seule possibilité pour prouver ta bonne foi: l'attestation de ton assureur prouvant que tu as résilié ton contrat d'assurance pour vente de celui-ci. Mais c mince...! A+ icon_eek

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  • mc gyver #7 06-12-2007 09:53:43

    il manque quelque précisions--je me trompe peut etre--il n'y a peut etre pas eu d'envoi du double du certificat de vente a la préfecture--de toute facon il y avait (j'espère ) la date de vente sur la carte grise(si elle n'a pas été falcifiée)et la prefecture justifiera a quelle date la vente a été inscrite



    PS :et aussi:pourquoi STEFPO   ne répond plus  ??peut etre dans le triangle des bermudes  ?

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  • Wilma Pierrafeu #8 06-12-2007 10:23:33
    Citation de mc gyver
    PS :et aussi:pourquoi STEFPO   ne répond plus  ??peut etre dans le triangle des bermudes  ?

    bonjour,

    c'est peut-être parce que sa question date du 11 février 2006 ? lol

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