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litige entre voisin

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  • stephanie33 #1 13-04-2006 12:40:58

    bonjour,
    Voila mon probleme je suis locataire d'une maison de quartier mitoyenne des 2 cotes j'ai un droit de passage derriere la maison c'est un patee de maison qui comprend  3 maisons ,et je suis celle du milieu, mon voisin celui de droite a decide que je ne pouvais plus passer  je lui est repondue que ca faisait 6 ans que j'habiter la et que j'ai toujour passer et que j'avais le cadastre de la maison que que je cite selon le cadastre
    "ce droit de passage s'exercera en tout temp du jour ou de la nuit ,à pied,avec brouette ,ou vehicule a deux roues tenu a la main" elle a porter plainte aupres de la police  et le pire c'est que le policier s'est presenter aujourdhui a mon domicile pour voir mon mari qui ete abent pour qu'il s'expliquer je lui a leur montrer le cadastre et il m'a confirmer que j'avais le droit de passer mais il veut quand meme que mon mari se presente au commisariat pour s'expliquer  ,s'expliquer de quoi ??je n'en sais rien parce que nous n'avons rien fait d'autre que de passer derriere chez moi
    je ne comprend plus rien

    pouvez vous m'aider svp

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  • cbrun #2 13-04-2006 13:44:27

    Bonjour,

    Il faut aller poser votre question dans un groupe de discussion sur le Droit en général. Ici se traitent des "dossiers" relatifs à l'usage de l'automobile et des assurances qui les  concernent.
    Je vous conseille d'aller dans le moteur de recherches Google et, en page d'acceuil sa collection de news-groups en référence "fr" (groupes d'expression francophone) et vous "abonner" (sélectionner) le groupe
    fr.misc.droit

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