L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

peut on contester un pv recu par la poste?

Répondre
  • mdelloye #1 09-10-2008 11:29:29

    bonjour,
    je viens de recevoir par courrier simple et donc par la poste, un avis de contravention pour « inobservation par conducteur de véhicule de l’arrêt imposé par un feu rouge fixe. Scooter venant de l’avenue des états unis, circulant avenue de saint Cloud et allant au tribunal administratif de Versailles prévu par l’article R 412-30 ».

    4j après une infraction, sans avoir été arreté par un agent,  je n'ai aucune idee a savoir si j'ai pu "inobservé" ou non le feu.
    Je suis en tt cas certain de n etre jamais allé au tribunal administratif et d'ailleurs si j'y etais allé je trouve curieux de ne pas avoir été aprehendé alors que celui-ci se trouve a 150 m du debut avenue de st cloud ou je suis censé avoir commis l'infraction.

    je trouve cette situation arbitraire, je Puis je contester?
    Tous les composantes du pv ont été respecté mis a part 2 commentaires:
    - Le lieu de la contravention enoncée est relativement non précis car il parle d'un angle entre avenue de st cloud et rue de provence, sans preciser lequel? le numero etc?
    - il mettent la marque de mon scooter ss modele ni couleur

    est ce suffisant?

    Ainsi, dans ce pays, un agent peut estimer que vous avez commis une infraction ss accord, validation, vous l'envoyer et vous vous ne pouvez rien faire?

    merci de votre aide a tous...

    0
  • mrpochpoch #2 09-10-2008 12:03:01

    c'est une infraction relevée au vol ...
    Pour pouvoir contester, il vous faudrait un motif valable ... comme celui de ne pas avoir pu faire cette infraction puisque vous étiez ailleurs au moment des faits par exemple ...

    sinon, le fait que cette infraction ait été relevée au vol n'est pas contestable pour ce motif, puisque c'est prévu par la loi ...

    0
  • mdelloye #3 09-10-2008 12:45:05

    a vrai dire, la carte grise est au nom de ma femme qui se trouvait a son lieu de travail donc facile de se dire pas sur le lieu.
    mais si je dois etre honnete, moi, je me trouvais au guidon du scooter mais je pense de tte bonne foi n'avoir jamais rien brulé... ni avoir vu le moindre flic et en plus m etre arreté chez le dentiste qui se trouve au 6 de cette avenue donc si ils avaient voulu ils auraient pu m'arreter..

    donc pour vous, je n 'ai aucun recours et j'ai le choix entre mentir sur des mauvaises raisons ou avouer un delit non commis.

    dur dur

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous