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probleme lors d'une vente de vehicule, papier signé bêtement

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  • Jo0rdan #1 11-03-2012 19:54:17

    Bonjour,

    je ne sais pas si cette partie du forum est la mieux adaptée pour poster ma question, auquel cas j'en serais désolé.

    J'explique donc mon problème, j'ai vendu cette semaine ma voiture (206cc, 130 000km).
    Je l'avais acheté a 100 000 km à un mandataire, qui m'avais certifié que la courroie a bien été changé avant achat. Cependant il ne m'a jamais fournis les facture d'achat de la voiture, il en disposerais cependant.

    Donc en bref, lors de la vente du vehicule, l'acheteur me demande les facture, je lui fournis toutes celle qui atteste des réparations que j'ai effectué, cependant je ne disposait donc pas de celle de la courroie. Je lui est expliqué que cela a été fait par le passé, par le precedent proprietaire.

    Il m'a fait tout un scenario, comme quoi il ne la prendrais probablement plus, je vous épargne les détail, au final il me propose (et comme un idiot j'ai accepté), de signer un papier.

    Après la vente du vehicule il me declare donc qu'il irais changer la courroie si cela n'a pas été fait pas le passé. Et que je devrais lui renvoyer les facture attestant du changement.

    Le problème est que le mandataire est introuvable...

    Ma question est donc : 
    Que peut il faire avec ce papier, dans le cas ou le nouveau mandataire reste introuvable et que la courroie n'a pas été changé (du moins qu'aucun papier ne soit retrouvé et l'atteste) ?
    Quel risque sont encouru ?

    Dans mon papier (que je pourrais scanner en message PV si besoin) je précise vendre mon vehicule, pour la somme de X euro, a la dites personnes, et que la voiture possède une courroie dont le précédent vendeur ma attesté le changement .

    Merci pour vos réponses

    cordialement

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  • Tiger33 #2 11-03-2012 19:56:49

    bjr
    vous avez vraiment mis le terme ATTESTE ??? alors qu'aucune preuve?
    tiger

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  • Jo0rdan #3 11-03-2012 20:27:39

    Bonjour,

    non le terme ATTESTE n'apparait aucunement sur le papier.

    cordialement

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  • Jo0rdan #4 11-03-2012 20:30:42

    J'ai ecrit

    "je declare par la presente vendre un vehicule dont la courroie a été changé par le précédent propriétaire"  (en precisant par la suite que je base cette declaration sur les propos du mandataire qui ma certifié cela lorsque j'ai acheté la voiture

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  • idiot gene #5 11-03-2012 21:02:53

    bonsoir,

    vous l'avez vendue? il vous a donné un acompte?
    Sinon, changez d'avis... ç a a l'air d'être un futur emmerdeur quérulent .

    Les factures des travaux que vous avez effectués vous les gardez! vous ne donnez que des copies parce que s'il veut vous faire un plan au tribunal et que vous lui avez donné vos facture, vous n'aurez plus aucune preuve.

    Conseil général:  Vous ne devriez pas faire de papier (contrat privé) qui vous engage sur des faits hypothétiques qu'un tiers vous a raconté.

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  • Jo0rdan #6 11-03-2012 21:07:12

    Bonsoir ,

    la voiture a malheureusement été vendue, pour les factures, aucun soucis elle est entretenu par peugeot depuis que je la possède, donc il ont tout le suivi et donc les factures en possession, aucune difficulté donc a les récupéré.

    cependant pour la courroie, aucun papier et donc aucune facture qui atteste le changement, C'est bien la le problème car j'ai signé ce papier comme un idiot...

    C'est donc sur ce papier que j'aimerais connaitre les possibilité, que peut il en faire ?

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  • daniel303 #7 11-03-2012 22:39:45
    Citation de Jo0rdan
    J'ai ecrit

    "je declare par la presente vendre un vehicule dont la courroie a été changé par le précédent propriétaire"  (en precisant par la suite que je base cette declaration sur les propos du mandataire qui ma certifié cela lorsque j'ai acheté la voiture

    bonsoir,

    que voulez vous qu'il fasse avec un tel document?
    au contraire prenez le dans le sens où il est averti qu'il achète un véhicule dont vous n'avez pas personnellement fait changer la courroie et que le supposé échange avant votre achat n'est basé que sur les propos de votre vendeur.

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  • Jo0rdan #8 11-03-2012 23:00:21

    Je ne sais pas , par exemple qu'il entamme une procedure judiciaire dans laquel il dit que j'ai affirmé vendre une voiture avec courroie changé, hors ce n'est pas le cas, et que s'il avais su il ne l'aurais pas acheté ou moins chere ...

    Concretement je crains de devoir être chargé de payer la courroie s'il la change, dans le cas ou le précédent vendeur m'avais mentit, ou encore s'il veut une courroie neuve... car il a affirmé que si je ne fournissais pas les facture il irais la changer quoi qu'il arrive. (a mes frais bien sur...)

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  • daniel303 #9 11-03-2012 23:32:03
    Citation

    par exemple qu'il entamme une procedure judiciaire dans laquel il dit que j'ai affirmé vendre une voiture avec courroie changé, hors ce n'est pas le cas, et que s'il avais su il ne l'aurais pas acheté ou moins chere ...

    c'est certain qu'il essayera en cas de besoin mais ce document peut être interprété d'une autre façon si c'est bien ce qui y est mentionné

    Citation

    J'ai ecrit

    "je declare par la presente vendre un vehicule dont la courroie a été changé par le précédent propriétaire" cela est on ne peut plus clair que vous n'avez pas fait changer la courroie (en precisant par la suite que je base cette declaration sur les propos du mandataire qui ma certifié cela lorsque j'ai acheté la voiture donc que vous n'avez pas de preuve à donner, que vous ne vous êtes fié qu'aux propos

    conclusion, il est donc officiellement averti que peut être que la courroie n'a pas été faite vu que vous n'avez pas de preuve a lui donner.
    heureusement que vous avez précisé ceci: en precisant par la suite que je base cette declaration sur les propos du mandataire qui ma certifié cela lorsque j'ai acheté la voiture

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  • Jo0rdan #10 11-03-2012 23:39:13

    Sur la base de très maigre cours de droit que j'ai pu avoir , j'ai eu l'illumination de mentionner le role du mandataire dans cette histoire.
    En esperant que ces mentions permettent de bien me proteger contre d'eventuel recours de l'acheteur.

    Pour finir, si je n'arrive pas a retrouver par le biais de l'ancien proprietaire la facture de la courroie (ce qui risque fort d'arriver) et que l'acheteur decide donc de la changer, quel recours peut il saisir ? Et par quel moyen est ce que je pourrais me proteger ?

    Merci pour vos reponses rapides !

    bonne soirée !

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  • daniel303 #11 11-03-2012 23:44:25
    Citation

    que l'acheteur decide donc de la changer, quel recours peut il saisir

    là c'est clair c'est ...aucun! icon_cool
    il ne peut essayer d'engager un recours que si elle casse.

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  • Jo0rdan #12 11-03-2012 23:50:12

    Si elle casse, c'est une pièce d'usure , donc pas forcement un vice caché , puisqu'il est clair que en l'absence de facture il n'est pas prouvé du changement de la courroie, par ailleurs je n'ai basé mes affirmations que sur la parole du mandataire précédent. Cela devrais avoir peu de valeur , je me trompe ?

    S'il n'a aucun recours pour un changement spontané de sa part, me voila rassuré ! merci wink

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  • panisse #13 12-03-2012 00:49:03

    BSR . Vous , vous vous régalez coté puristes des lois sur ce cas ... perso je suis horrifié de voir des inquiets pareils ... Un vehicule Essence ayant plus de 130 000 ne meritera jamais le moindre interet de la part des assureurs et des experts en cas de probleme moteur ... fusses-t-il un CC !

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  • powerline93 #14 12-03-2012 02:24:58
    Citation de panisse
    BSR . Vous , vous vous régalez coté puristes des lois sur ce cas ... perso je suis horrifié de voir des inquiets pareils ... Un vehicule Essence ayant plus de 130 000 ne meritera jamais le moindre interet de la part des assureurs et des experts en cas de probleme moteur ... fusses-t-il un CC !

    Bonsoir,
    et pourquoi donc? il est mort pour vous à ce kilométrage là? Sachez qu'un moteur essence est aujourd'hui bien plus fiable qu'un moteur diesel hdi! De plus les deux motorisations sont données à vétusté max à 200Mkms...donc les deux méritent la meme attention.

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  • idiot gene #15 12-03-2012 11:07:15

    bonsoir,

    les assureurs se désintéresse des casses moteur :roll:
    par ailleurs, les moteurs mercédès font 400 000 assez souvent sans problème

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  • Bidouyou #16 13-03-2012 12:46:42

    Bonjour,

    le mieux dans ce genre de transaction c'est d'éviter de certifier une chose dont on est pas sûr icon_exclaim

    De plus, quand on a affaire a ce genre d'acheteur, cela pressent un acheteur ch.....

    Pour faire simple, pour le moment, votre attestation ne vaux pas grand chose, elle ne pourrait servir qu'en casse du moteur.

    S'il vous dit qu'elle n'a pas été changée et qu'il la change, ok icon_exclaim icon_exclaim S'il veux prouver qu'elle n'a pas été changée, il devra faire une expertise du véhicule pour attester de son consentement vicié .....

    Et rien ne prouve que l'attestation a été faite par vos soins, à moins de faire une étude graphologique icon_exclaim

    Cdlt

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