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Stop ou pas stop?

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  • manix_973 #1 09-08-2007 17:55:37

    Bonjour à tous

    Un ami a mon père en venant le voir hier s'est fait arrété pour non respect du stop

    selon l'article R415-6 il a écopé de 90€ d'amende et un retrait de 4 points

       A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger.
       Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
       Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
       Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

    maintenant il est repassé la ou il a été arrété et n'a pas vu de panneau de stop, et la ligne au sol selon lui est effacée (je vais vérifier tout a l'heure ou demain)

    maintenant si elle l'est vraiment il y a t-il moyen de contester l'infraction? que faut il faire dans ce cas la?

    Merci d'avance pour vos réponses

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  • manix_973 #2 09-08-2007 19:17:36

    désolé

    je modifie mon message, je suis habitué des forums mais c'est la première fois que l'on me fait cette remarque icon_confused

    je tacherais de m'en souvenir smile

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  • Aléa #3 09-08-2007 19:25:10

    Bonjour,

    Comme en pareil cas lorsqu'il s'agit d'une contravention, c'est au mis en cause d'apporter la preuve qu'il n'a pas commis les faits qu'on lui reproche.

    L'ami de votre père ne serait pas trompé de lieu et n'aurait pas franchi un STOP à un endroit autre que celui qu'il croit ?

    A-t-il signé le PV et reconnu l'infraction ?

    L'endroit du STOP est-il mentionné avec précision sur l'avis de contravention ?

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  • manix_973 #4 09-08-2007 19:29:31

    il a reconnu les faits et il y a réellement un stop à l'endroit de l'infraction

    maintenant est ce possible de jouer sur le fait que ce stop est mal indiqué ?

    mon père doit me communiquer la contravention dans l'après midi et je me rendrais moi même sur place pour voir et prendre des photos (j'ai 5h de décalage avec la France en ce moment)

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  • CamilleA #5 10-08-2007 09:49:17

    Bonjour,

    Citation de manix_973
    il a reconnu les faits et il y a réellement un stop à l'endroit de l'infraction

    maintenant est ce possible de jouer sur le fait que ce stop est mal indiqué ?

    Ben, pour moi "pas de panneau stop" = "pas de stop". Le marquage au sol ne suffit pas.
    Si le croisement ET la voie (au cas où il y en aurait plusieurs sur ce même croisement) sont clairement spécifiés sur l'avis et qu'il n'y a pas de panneau, c'est largement contestable.
    P.S. : si plusieurs voies et aucun panneau nulle part, prendre des photos explicites de toutes les voies, par mesure de précaution...

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