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vice cahé ??????????????????????????

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  • sarah #1 11-05-2004 20:42:44

    Tout d'abord bonjour à

    tous,

    J'ai vendu la voiture d'un ami qui a du partir hors du territoire français début avril. La facture stupulait

    :

    1. Véhicule vendu dans l’état avec contrôle technique datant de moins de six mois (en fait de 
    
    4 mois) et sans garantie en accord avec l’acquéreur
    
    2.Ce véhicule est vendu d’occasion, dans l’état où il se 
    
    trouve.
    L’acheteur déclare en prendre livraison après essais satisfaisants

    De plus suite aux

    problèmes déclarés à cet acquéreur j'ai fait descendre le prix de la voiture de 500 € ce qui est pas mal vu son

    prix.

    L'acheteur avait fait des tests sur route et je lui est parlé des défauts que mon ami m'avait dit et que le

    garagiste (le concessionnaire de la voiture) qui s'est toujours occupé de cette voiture, m'avait absolument conseillé de

    spécifier en cas de vente.

    C'était une voiture qui n'avait aucun vice caché aucun travaux au black à ma connaissance

    et qui avait été à 90 % suivi par le même garagiste (le concessionnaire et malgré ses 11 ans d'âge).

    Il se trouve

    qu'un mois après, l'acheteur a eu un accident de voiture (je ne sais pas dans quel état elle est aujourd'hui) et déclare

    que l'expert a décelé des vices cachés qui était là avant l'accident et voudrait un arrangement.

    Que puis-je faire

    pour mon ami ?
    quel est le rôle de l'accident dans tout ça ?
    Quel conseils pouvez-vous me donner ?
    Peut-on vraiment

    déclarer un vice caché alors que le CT était OK (car le problème selon l'expert fait que cette voiture n'aurait jamais du

    rouler et elle doit passer au marbre ce qui est plus cher que le prix de la voiture)  de plus ce soit disans problème a été

    découvert suite à un accident (qui sais ça peut peut-être venir de cet accident)


    P.S. : Cette voiture a eu des

    accidents non cachés qui ont été réparés d'ailleurs les nouveaux acquéreurs sont en possession des factures. Et s'il y a un

    vice caché suite à un accident cela ne pourrait venir que de la réparation chez le garagistes. Mais, je ne pense pas car pour

    leur image de marque ce concessionnaire n'aurait pas laissé de vices cachés.

    Merci d'avance

    0
  • Mécano 62 #2 11-05-2004 20:56:40

    slt
    essaye de voir avec ton assurance et s'il faut tu

    demande contre expertise
    mais je pense que tu à été de bonne foi donc ya pas de raison par contre si le garagiste en

    question t'à caché quelque chose, la c délicat
    mais si tu as les facture de réparation sa devrais bien ce

    passer
    j'espère que tu as des copie de facture de cel que tu a donnée avec le VH

    0
  • M3 #3 11-05-2004 22:04:51

    https://www.auto-evasion.com/services/vice-cache.php

    a

    lire absolument
    a savoir aussi que en cas de vice caché, les remarques apportées a un certificat de vente n'ont aucunes

    valeurs au tribunal, si vice caché il y a, l'expert désigné doit en apporter la preuve, ton seul recours actuel est de

    prendre rapidement conseils au prés de ton assurance et d'un expert auto.

    bonne chance a+

    0
  • sarah #4 12-05-2004 06:19:25

    Merci pour votre réaction rapide.

    Vous me suggérez de

    rencontrer un expert automobile et l'assureur de l'ex-propriétaire. Je veux bien mais la voiture n'est plus en ma

    possession.  Il  se trouve à mille lieux d'ici probablement dans un état moindre car le propriétaire actuel a fait un

    accident avec. C'est justement  suite à cet accident que l'expert automobile de l'assureur actuel a estimé que l'auto

    n'était plus en état de rouler au moment de son acquisition même si le contrôle technique était Ok.

    Toutefois, je me

    rends aujourd'hui chez le précédent assureur et chez Ford qui a toujours fait les travaux sur le véhicule litigieux. Toutes

    les factures des travaux ont été remis à l'acquéreur du véhicule. Je n'ai plus rien en ma possession.

    L'acquéreur

    nous avait dit qu'il nous achetait la voiture pour sa fille qui devait passer dans les prochaines semaines son permis de

    conduire. Nous avons donc affaire à une jeune conductrice qui n'a pu éviter les impairs des prmières mois d'epériences en

    conduite.

    L'ex-propiétaire est actuellement en Nouvelle-Calédonie. Moi je n'étais qu'un courtier, un intermédiaire

    entre l'acheteur et le vendeur. En fait le certificat de vente et le chèque de banque ne mentionnent que les noms de

    l'acquéreur et du vendeur. Je n'apparais que dans la facture en tant que courtier. Je me demande si une affaire en justice

    pourrait m'impliquer aussi.  Nous ne sommes pas des professionnels mais des particuliers.

    Bonne journée.

    0
  • lozachfr #5 13-05-2004 17:55:49

    Vice caché veut dire que tu a volontairement caché un défaut ou anomalie

    présente sur le véhicule. Demande conseille à ton assurance, tu y a obligatoirement une assistance juridique!

    Si tu

    n'a rien a te reproché pas de soucis: par contre le mec qui a eu l'accident paut t'avoir car:
    - au yeux de la loi ton

    papier ne vaut rien si vice caché il y a
    - le mec dira que tu ne lui avait pas dit les problèmes
    - il dira aussi

    qu'il n'a pas eu les factures (pour cela tu peus demandé un duplicata dans les garages)
    - et le pire c'est que la loi

    interdit de vendre des voitures en l'état sauf à des garagistes, le ct doit avoir moins de 6 mois obligatoires, car si le

    mec a eu l'accident alors que la voiture n'était pas en règle c'est pour ta pomme!

    Bon courage

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