2 ème invalidation permis, procédure avocat/ police :conduite malgré a

Bonjour,

Voila je vous explique je suis sous ma 2 ème invalidation permis (il y a une procédure en cours avec mon avocat ) pour récupérer mon permis, le problème c'est que j'ai compliqué mon cas en rajoutant par dessu un flash par radar mobile puis un autre jour m'être fait controlé par la police en 2 ème invalidation du coup il m'ont pri mon permis en me faisant un avis de rétention de mon permis de conduire pour motif de "conduite malgrès une annulation". En plus le lendemain c'était deja prévu une convocation de la police que je devais rendre mon permis car je l'avais pas rendu, a cette convocation de police j'ai donc donné la fiche de retention de permis qu'on m'a fait la veille à mon controle de police, on m'a fait signé un proces verbal, on m'a dit la suite je dois voir avec la préfecture sans d'autre information, comment savoir la suite de tout sa ? A qui s'addressé ? Vous pensez que je risque quoi ? Il y a espoir de récupérer le permis avec mon avocat? Quel sont les délais ? Car j'avais engagé une procédure avec mon avocat depuis fin septembre 2022 avant meme que ma 2 ème invalidation prenne effet toujour rien Je précise aucune infraction lourde pas d'alcool, pas de stupéfiant , ni accident que des banal infractions mis à part la deuxième invalidation et m'être fait controlé en conduisant sous 2 ème invalidation , je précise que c'est la première fois que je me fais controlé sous invalidation. Voila. Les délais sont trop long je m'impatiente. 

Bonsoir,

Il faut nous donner des informations sur l'ensemble de vos déboires par ordre chronologique donc avec des dates précises de tout ce qui vous est arrivé depuis l'obtention de votre permis.

Votre première invalidation a-t-elle été la conséquence d'un solde de points nul ?
Dans l'affirmative, aviez reçu par LRAR, ou notifié par la police, et à quelle date, l'imprimé 48SI ?

1 er permis eu en novembre 2012 annulé fin fevrier 2018: que des infractions banales (pas d'alcool, stupéfiant etc)
J'ai repassé mon permis code et conduite parceque je ne l'ai pas repassé dans les 9 mois suivant la remise de mon permis.
Donc 2 ème permis repassé eu en début septembre 2020
J'ai contesté avec mon avocat certaines amendes de mon 2 ème permis, avant ma 2 ème invalidation la contestation des amendes de l'avocat a démarrer fin septembre 2022 vu la longueur des délais toujour rien, sous conseil de l'avocat je n'ai pas rendu le permis (contrairement au 1 er permis que j'avais rendu et repassé sans contestation d'avocat) donc un beau jour, vu que je n'ai pas rendu mon permis j'ai reçu une convocation de la police nationale dans ma boite aux lettres, me disant: "pour motif d'exécution d'une décision judiciaire. Cessation de validité du permis de conduire par défaut de points" j'etais convoqué le 26 janvier 2023 sur cette convocation, je conté pas rendre mon permis sous conseil de l'avocat en disant que je sais plus ou il est bref manque de peau lol la veille de cette convocation prévu le 26 janvier 2023 je me fait controlé par la police à la sortie d'un parking, la police se rend compte que je condui avec permis invalidé, ils me demandent mon permis je leur passe, ils le gardent avec eux et me font un avis de rétention de permis de conduire que je remet donc à la convocation qu'était deja prévu le lendemain, je me rend a cette fameuse convocation avec la fiche de rétention de permis, leur passe ma pièce d'identité à leur demande et ils me font signé un procés verbale, je leur demande comment je fais pour la suite ils me disent de voir avec la préfecture, ok mais j'en sais pas plus que sa, j'ai rendez vous avec mon avocat pour faire le point dans 3 semaines la. Donc voila. Je le rappel j'ai le casier judiciaire vierge, pas d'infraction routière lourde dans mes 2 permis(pas de drogue, d'alcool etc) que des infractions banales, je dirais les 2 seul betises c'est de m'etre fait attraper par la police juste une fois en conduisant avec mon permis annulé (le 2 ème permis annulé) et la deuxième betise de m'être fait annuler mon permis 2 fois mais aucune infraction routière lourde. Voila j'en ai ral le bol pas envie de devoir repassé mon permis pour une 3 ème fois, je suis prêt a assumer avec d'autre sanction mais pas sa, quand je vois beaucoup de cas se faire relaxé qui est beaucoup plus pire que moi voila

Bonjour

Citation

Vous pensez que je risque quoi ?

Que maintenant  vous n’êtes plus dans une succession de contraventions multiples  , mais allez être poursuivi pour infraction délictuelle au tribunal correctionnel pour conduite d'un véhicule malgré l'invalidation du PC résultant du retrait de la totalité des points au visa de l'article L223-5 du CR  2 ans prison ,4500€ amende plus diverses peines complémentaires encourues  et comme c'est une seconde invalidation dans le délai de 5 ans de la première,  la mesure administrative , indépendante de  celle judiciaire qui vous sera notifiée vous interdira de repasser le permis avant un an de la date de remise au prefet de votre PC

Cela dit pour que le délit soit constitué à l’appréciation de l'OPJ et du procureur  il faut que le refus de remettre le permis soit constaté .

Oublié de précisé que avant toute les complications(expliqué à mon message d'avant) il y avait aussi en plus de la contestation des amende de l'avocat la demande d'annulation de la 48 si par mon avocat (48si qui à annuler mon permis à la date du 13/09/2022 voila) (2 ème invalidation) et un flash par un radar mobile pendant la 2 ème invalidation de permis il y a pas longtemps qui n'arrange pas "la demande d'annulation des amendes et de la 48 si) demandé par l'avocat voila. Dossier compliqué car on rajoute les complication que j'ai expliqué dans mes messages d'avant, compliqué je pense de s'en sortir sans y laisser des plumes ...

Bonjour,

J'ai comme la nette impression que vous avez été bien mal conseillé   Ce qui est fait, est fait.

Citation de You1313

J'ai contesté avec mon avocat certaines amendes de mon 2 ème permis

Pour quel motif les contestations ?  De quelles dates sont ces amendes ?

Précision supplémentaire : lorsqu'une amende est régulièrement contestée il n'y a pas de perte de point tant que la contestation est en cours sauf si cette dernière l'a été après l'amende majorée

Citation de You1313

sous conseil de l'avocat je n'ai pas rendu le permis

Si je comprends bien vous aviez reçu le 48SI mais votre avocat vous a conseillé de ne pas restituer le permis, exact ?

Très très mauvais conseil   dites lui maintenant de vous sortir de cette situation.

Citation de YOU1313

Donc 2 ème permis repassé eu en début septembre 2020

Vous étiez donc en permis probatoire

Pour le délit de conduite en invalidation de permis, vous n'avez plus qu'à attendre la suite de la part de la justice.

Dernière modification par Aléa (30-01-2023 13:43:12)

Alors deja merci de prendre la peinde de m'éclaircir c'est très généreux de votre part. Donc en réponse de vos questions: les motifs de contestations des amendes de l'avocat je lai connais pas je l'ai laisser faire son travail mais il m'a dis qu'il y a des failles car ce sont des amendes sans verification physique de mon identité et les amendes je lai ai pas encore payé, pour votre autre question les dates des amendes sont du : fin décembre 2021 et debut fevrier 2022 ( en tout 4 amendes dans ces périodes) et celle du radar mobile à peu près octobre ou novembre 2022 plus vers novembre 2022 si je m'en rappel bien.
Et par rapport a vos précisions supplémentaires je ne conteste pas mes amendes régulièrement, toute celle mentionné ci dessu ont était contesté après majoration sauf la dernière du radar mobile
C'est bien sa j'ai reçu la 48 SI suite à sa l'avocat m'a conseillé de pas rendre mon permis pour évité du travail en plus inutile pour l'avocat si je suis enmmené à récupérer mon permis suite à des relaxe/annulation de sanctions, comment faire du coup par rapport à tout sa ? Sinon oui je vous confirme que je suis en probatoire pour mon permis actuel, pour la suite du délit de conduite en invalidation de permis vous pensez que ce sera quoi la suite ? J'ai peur que 2 invalidation de permis + delit de conduite en invalidation de permis (1 fois) fasse lourd ... Est ce que je vais avoir quelquechose dans mon casier judiciaire car jusqu'ici j'ai toujour eu le casier judiciair vierge, sa me fairé chié d'avoir un casier pour sa, j'ai jamais fais de betise, toujour travaillé , pas d'alcool , pas de drogue, je fume pas , en esperant que sa m'aidera dans la décision

Re,

Citation de You1313

Donc en réponse de vos questions: les motifs de contestations des amendes de l'avocat je lai connais pas je l'ai laisser faire son travail mais il m'a dis qu'il y a des failles car ce sont des amendes sans verification physique de mon identité

C'est exact pour certaines infractions, mais encore faut-il que les contestations soient effectuées correctement et en temps utile.

Citation de You1313

je lai ai pas encore payé

Avez vous reçu les amendes majorées à payer ?

Les amendes contestées après majoration ont entraîné, comme je vous l'ai indiqué, la perte de points. Dur, très dur de rattraper le coup actuellement vu votre situation.

La dernière amende contestée avant la majoration n'a pas entraîné de perte de point. Les amendes précédentes, normalement passées en majorées, ont suffi pour vous faire perdre la totalité de vos points.

Je ne veux pas vous charger davantage mais si vous êtes poursuivi et condamné pour avoir conduit au mépris de l'invalidation du permis, il  y aura un casier judiciaire. Cependant, lors du jugement vous pourrez demander à ce que cette condamnation ne soit pas inscrite au bulletin n° 2, ou après qu'elle soit effacée de ce bulletin, lequel est destiné aux administrations notamment.

Dans le meilleur des cas pensez vous que je peux récupérer mon permis et avoir d'autre sanction ? je suis prêt à subir toute les sanctions possibles mais pas repassé mon permis une troisième fois à un moment donné faut arrêtté de suivre les lois bétement et qu'ils fassent au cas par cas. Mon 1 er permis je l'avais de 2012 jusqu'en 2018 quand meme je lai pas direct invalidé et mon 2ème de septembre 2020 à septembre 2022 et la je me fais invalidé le permis une deuxième fois injustement car mon emploi de chauffeur livreur dans mon 2 ème permis probatoire a compliqué injustement mon cas, j'estime que je ne suis pas du tout un danger pour la société j'ai aucun délit grave : casier vierge, pas de delit de fuite , alcool , pas de gros excès de vitesse. Il est temps que ce système de point à permis change ou qu'il appliquent plus les lois bétement mais au cas par cas, je suis franchement très très dégouté de tout sa

Bonjour,

Difficile de savoir si vous allez pouvoir récupérer votre permis. Jusqu'à plus ample informé c'est le juge qui en décidera. Puisque vous avez un avocat, va falloir voir avec lui afin qu'il plaide au mieux votre cause.

Rassurez vous, votre cas sera étudié comme il se doit en tenant compte de votre parcours en matière de conduite.

Jamais vous n'avez pensé à suivre un stage lorsque le solde des points s'approchait de zéro ?

Et les amendes majorées que vous avez reçues, si j'ai bien compris, elles n'ont pas été payées : le Trésor va vous retrouver.

Petite info :  circuler sans permis exclu pour vous les garanties de l'assurance.

Bonjour
jsute une remarque ...
si vous passez devant un juge n'allez pas lui dire que parce que vous etes chauffeur livreur vous perdez plus facilement vos points...
Au contraire il va vous repondre que c'est votre instrument de travail et que vous devez le proteger et combien de gens sont sur les routes toute la journee sans perdre TOUS leurs points.
Et comme dit Alea il rajoutera que si important pourquoi avoir laisse vos permis mourir sans jamais faire de stage ??

Je precise ce n'est pas une critique juste de simples remarques que vous risquez tres probablement recevoir d'un juge.

Je ne parle meme pas de il faut changer le systeme le juge vous dira aller voir vos elus..

et puis ca serait dire je roule beaucoup donc je dois etre different des autres ???? mal parti..

en resume puisque vous payez un avocat laisser le plaider pour vous..
Bon courage
tiger

J'avais deja fait un stage de récup de point on en a droit que 1 stage par an. Oublié d'avoir précisé cette info, donc oe je pense que je suis dans la merde ils verront que j'ai fais un stage ils se diront "comment sa a pas suffit ??! " bref en tout cas merci. On verra bien avec la défense de mon avocat. Si dieu le veut.

re
ah effectivement allez bruler un cierge meme 2... car vu comme vous cramez vos points surtout en plus et malgre un 1er permis annule...  ils risquent de pas etre enclin a la clemence...
tiger

Citation de You1313

J'avais deja fait un stage de récup de point on en a droit que 1 stage par an. Oublié d'avoir précisé cette info, donc oe je pense que je suis dans la merde ils verront que j'ai fais un stage ils se diront "comment sa a pas suffit ??! " bref en tout cas merci. On verra bien avec la défense de mon avocat. Si dieu le veut.

Bonjour,

Si tant est qu'il existe, je ne sais pas si Dieu a quelque chose à voir dans ce pétrin.  Et puis, comme dit le poète : actuellement il n'est plus maître de rien. Mais bon, c'est vrai qu'il est souvent mis à toutes les sauces. Alors ....

Vous ne m'avez pas répondu sur le fait que vous ayez ou non payé les amendes majorées.

Ce qui serait sympa de votre part, c'est de venir nous donner le résultats de tous vos ennuis. Qui sait, peut être aurez vous une pas trop mauvaise surprise. Votre cas peut apporter des indications à ceux ou celles qui seraient dans une situation identique.

Dernière modification par Aléa (01-02-2023 08:26:23)

Non je n'ai pas payer les amendes majorés, j'ai reçu dailleur un avis de saisi d'argent sur mon compte a force de pas payé que jen ai informé mon avocat aussi, il mont pri l'argent qu'etait prevu sur cette saisi, et m'ont envoyé une lettre en rappelant la somme qui ont pri et en me disant que jai 30 jour pour confirmé que j'etais daccord ou m'y opposé ou m'arrangé avec eux , sinon oui biensur je tiendrais informé si sa peut etre utile pour les autres, la dernière chose qui s'est passé c'est le controle de police le 25 janvier dcette année qui m'ont controlé en "conduite malgré une annulation" et une convocation le 26 janvier qu'etait deja prévu avant le controle de police pour rendre le permis. A la convocation je leur ai remis la fiche rétention dmon permis qui avait était faite la veille au controle dpolice, ils m'ont fait signé un procés verbal pendant cette convocation depuis ces derniers événement plus rien, je regarde ma boite aux lettres tout les jours ya rien . je précise que la conduite en annulation c'etait que cette fois , voila

Bonsoir,

Votre situation est quand même plutôt compliquée.

Je ne crois pas que vous trouverez une réponse sur le forum à tous vos problèmes. Vu que vous avez un avocat, c'est avec lui qu'il faut essayer de régler au mieux votre dossier.

Je me permets de vous rappeler que les amendes majorées peuvent se contester durant 3 ans pour aller en incident contentieux devant le juge qui en appréciera la pertinence. Au préalable, il faut impérativement avoir un refus de l'OMP à une réclamation. Votre avocat doit savoir tout ça.

Apparemment vous ne savez pas si votre avocat a ou n'a pas réclamé auprès de l'OMP qui est la première étape indispensable pour la suite.

A mon avis, si rien n'est fait, ou si rien ne peut être fait pour rattraper le coup, la prochaine étape sera pour vous des nouvelles en provenance du Tribunal pour la conduite en période d'annulation.

Pour ce qui est de la saisie sur votre compte, si vous ne justifiez pas d'une réclamation en bonne et due forme auprès de l'OMP rien ne changera. Si vous réclamiez auprès de l'OMP avertissez le Trésor Public.