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48 SI pas reçu

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  • toure #1 28-02-2021 09:56:12

    Bonjour à tous
    mon permis a été annulé pour solde de point nul en décembre 2019, je ne l'ai su que le 1 octobre 2020 suite à un contrôle. les gendarmes m'ont prix mon permis m’indiquant que je n'avais plus de point et que mon permis est invalidé pour solde de point nul. Je n'y croyais pas et le gendarme m'a dit que la lettre 48 SI a été envoyé que je mentais que je le savais que je faisais exprès de rouler sans permis et j'en passe... Déja je vous dis pas le tromatisme que j'ai vécu. Après enquête du gendarme il s'avère qu'il à finit quelque heure plus tard à m'avouer que la lettre 48 SI a été envoyé à mon ancienne adresse ou je n'habite plus depuis 3 ans. Le pire c'est que le facteur l'a avisé au lieu de mentionner anpi ce qui a engendré l'annulation de mon permis. j'ai été convoqué au tribunal pour le délie de conduite sans permis suite à mon Control mais la juge n'a retenu aucun délie car il a été prouvé que je n'étais pas au courant de mon solde nul. le pire c'est que j'ai déjà reçu à mon domicile actuel un courrier de la pref me notifiant la récupération d'un point! au jour d'aujourd'hui toujours sans permis et je ne sais pas quelle démarche entreprendre sil vous plait aider moi étant femme seul avec 5 enfants habitant un coin pommé sans même une boulangerie je n'en peux plus.

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  • paturage44 #2 28-02-2021 10:26:20

    Bonjour,
    Votre ancienne adresse était dans un immeuble collectif ? avec des boites aux lettres ? car le facteur a bien dû laisser l'avis dans une boite aux lettres non ? ou bien étiez vous dans un pavillon individuel ? les nouveaux habitants ont donc dû trouver l'avis dans la boite non ? aviez-vous conservé des liens à cette ancienne adresse ? des personnes de votre famille ?
    Pour le reste demandez un relevé intégral d'information en préfecture pour savoir si vous êtes toujours à 0 ?  et avoir un historique complet ...et détaillé ...
    Vous avez tout intérêt à vous rendre dans une auto-école pour vous inscrire et présenter l'épreuve du code de la route ... attention les délais sont limités à défaut de quoi il faudrait repasser aussi la conduite ...

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  • toure #3 28-02-2021 10:34:16

    tout d'abord merci pour votre réponse. j'habitais une maison individuel, il y'a surement des habitants mais je ne l'ai connais pas. J'ai déja demandé un relevé intégral et oui mon solde est a 0. que dois je faire?

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  • lavigie #4 28-02-2021 11:05:07

    Bonjour

    Citation

    que dois je faire?

    Paturage44  vient de vous le dire

    Citation

    Vous avez tout intérêt à vous rendre dans une auto-école pour vous inscrire et présenter l'épreuve du code de la route .

    le délai est de 9 mois de la date de remise en préfecture du permis

    de plus il faut un examen medical et un psychotechnique  favorables

    Reste à savoir si la lettre recommandée de la 48SI  est considérée comme valable au regard de la notification , ou si invalide , et la notification de la mesure individuelle non accomplie , ce qui vous permet de continuer à conduire .
    Renseignez vous bien , car pour l'assurance il faudra déclarer cette invalidation .

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