L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Accident en cours de dépassement

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • Maodez #1 19-09-2008 15:47:33

    Bonjour,

    Afin d'avoir un avis éclairé sur ma responsabilité dans un accident je vous expose mon cas :

    Sur une départementale en ligne droite avec grande visibilité, ligne discontinue, limitée à 90 km/h, je suis un véhicule qui ralentit devant moi après avoir mis son clignotant sur la droite. Aucun autre véhicule n'est présent ni derrière ni en face. J'engage un dépassement à 80 km/h après avoir mis mon clignotant gauche. Arrivant sur la voie de gauche à la hauteur du véhicule, je constate que le conducteur met son clignotant à gauche et  engage immédiatement un virage à gauche pour rejoindre un chemin privé sur la gauche de la route. Pour éviter ce véhicule qui s'engage ainsi sur la voie de gauche, je donne un coup de volant à gauche en même temps que je klaxonne longuement puis à droite pour revenir sur la route. Je dépasse le véhicule qui termine sa manœuvre et se gare dans le chemin de gauche. Après l'avoir évité, je perds le contrôle de mon véhicule qui part en tête à queue et termine en tonneau dans le champ à droite de la route.

    Quel sont, selon vous, nos responsabilités respectives dans cet accident ?

    Je précise que la version des faits déposée par l'autre conducteur à la gendarmerie est différente : il indique n'avoir jamais mis son clignotant sur la droite. L'avoir mis sur la gauche et avoir attendu stationné sur sa voie que je le double. J'aurais perdu le contrôle de mon véhicule sans raison après l'avoir dépassé.

    Il n'y a de témoin que le passager de la voiture qui m'accompagnait.

    Merci d'avance.
    Cordialement.

    0
  • CamilleA #2 19-09-2008 16:20:51

    Bonjour,
    Tel même que vous le décrivez, vous avez effectivement perdu le contrôle après l'avoir dépassé et sans le toucher.

    Citation de Maodez
    Après l'avoir évité, je perds le contrôle de mon véhicule qui part en tête à queue et termine en tonneau dans le champ à droite de la route

    C'est déjà bien que vous ayez au moins un témoin, mais ça risque effectivement de ne pas suffire devant un tribunal s'il est lié à vous.

    0
  • cbrun #3 19-09-2008 16:22:04

    Bonjour,

    Citation

    Il n'y a de témoin que le passager de la voiture qui m'accompagnait.

    Avant d'aller plus loin avec vous, dites -nous :

    - Y a-t-il un lien quelconque autre qu'une éventuelle amitié entre votre témoin et vous ? Si oui lequel ? A-t-il été blessé ?
    - Confirmez-vous n'avoir pas heurté le véhicule adverse ?
    - De quelle nature est le chemin que vous dites privé ? Comment avez-vous appris que ce chemin était privé ? Quel est son revêtement ?
    - A quoi sert-il  et, si possible, à qui ?
    - Est-il annoncé par un panneau de signalisation ?
    - En ce qui vous concerne, êtes-vous un conducteur expérimenté ? Si oui, combien de kilomètres par an ?
    - Quelle est la marque de votre voiture ?

    0
  • athlete76 #4 19-09-2008 16:50:31

    si il y avait une personne avec vous ça ne compte pas comme témoin ce n'est pas recevable
    et effectivement vous dites avoir perdu le controle après le dépassement sans le toucher icon_confused

    0
  • Maodez #5 19-09-2008 16:51:03

    - Le passager est mon (petit) ami mais aucun lien officiel ne nous lie. La voiture lui appartient.
    - Il a été blessé avec 30 jours ITT + 15 jours (multiples fractures aux vertebres, pneumotorax, 1 cote cassée.
    - J'ai été blessé à la main sans ITT
    - Je n'ai pas heurté l'autre véhicule
    - Le chemin de 3 mètres environ est en terre/gravillons et monte vers un terrain plat devant un hangar.
    - J'ai conclu que le chemin est privé du fait qu'il est en terre/gravillon et conduit à ce hangar. Des maisons un peu plus loin sur la gauche pourraient être déservies par ce chemin (je dois vérifier sur les photos que je suis revenu prendre quelques jours après)
    - Le chemin n'est annoncé par aucun panneau, aucune borne et aucun marquage au sol.
    - J'ai 29 ans, 11 ans de permis + 2 de conduite accompagnée. Premier accident. J'ai déclaré 5000 km par an à la gendarmerie. Je n'ai pas de véhicule personnel. Je conduis uniquement le we et les vacances.
    - Renault Clio. 4 ans. CT ok, Révisions constructeur.

    Autres infos :

    - A droite de la route se trouve une maison avec une cour fermée par un portail masqué de la route par le poteau sur lequel il est fixé. Je pense que le conducteur qui se rendait chez son ami qui habite la maison (dixit la gendarmerie) à droite a remarqué au dernier moment que le portail était fermé et a donc voulu se garer à gauche sur le terrain.
    - L'adjudant de gendarmerie m'a indiqué que les relevés techniques laissent à penser que j'ai effectivement éviter un obstacle sur la voie de gauche (relevé de traces sur le bas coté gauche au niveau du chemin).
    - Mon ami et moi avont fait exactement la même description de l'accident aux pompiers sans avoir pu nous concerter (2 ambulances différentes) mais rien n'a été acté.
    - Le fait que j'ai klaxonné indique, selon moi, que j'ai été confronté à un danger immédiat. Je n'aurais pas klaxonné si j'avais perdu seul le contrôle de mon véhicule (mais là je sors de la neutralité).

    Maodez

    0
  • Platon78 #6 19-09-2008 17:22:56
    Citation

    Maodez a écrit
    Quel sont, selon vous, nos responsabilités respectives dans cet accident ?

    Bonsoir

    A mon humble avis vous risquez d'avoir les torts à votre charge, et une contravention pour pour non maitrise de la vitesse.

    0
  • greg k #7 19-09-2008 19:23:31

    Bonjour,

    Sans vouloir vous jeter la pierre je pense que vous auriez mieux fait de rester concentrer sur la route et de garder le deux mains sur le volant plutôt que de klaxonner!

    D'un point de vue responsabilité, vous auriez mieux fait de rentrer dans le véhicule s'il était déjà en train de tourner (mais pour votre intégrité physique vous aviez bien fait de l'éviter). Le fait que vous ayiez pu éviter le véhicule est de nature à indiquer que l'autre voiture n'avait pas vraiment commencé à tourner. Donc vous aurez très probablement tous les torts avec selon moi aucune chance de prouver le contraire sauf si la gendarmerie a relevé sur place des indices matériels (traces de pneus?) pouvant prouver que l'autre avait commencé son virage.

    Greg

    0
  • Maodez #8 19-09-2008 20:31:35
    Citation de CamilleA
    Bonjour,
    Tel même que vous le décrivez, vous avez effectivement perdu le contrôle après l'avoir dépassé et sans le toucher.

    Citation de Maodez
    Après l'avoir évité, je perds le contrôle de mon véhicule qui part en tête à queue et termine en tonneau dans le champ à droite de la route

    C'est déjà bien que vous ayez au moins un témoin, mais ça risque effectivement de ne pas suffire devant un tribunal s'il est lié à vous.

    Effectivement, j'ai perdu le contrôle après puisque c'est la conséquence de sa manœuvre dangereuse. Au delà de la décision du tribunal, je cherche avant tout à savoir si j'ai commis une faute, si l'autre véhicule a commis un faute et quelles sont nos responsabilités respectives.

    Cordialement.

    0
  • Maodez #9 19-09-2008 20:34:29
    Citation de Platon78

    Citation

    Maodez a écrit
    Quel sont, selon vous, nos responsabilités respectives dans cet accident ?

    Bonsoir

    A mon humble avis vous risquez d'avoir les torts à votre charge, et une contravention pour pour non maitrise de la vitesse.

    Je suis prêt à entendre tous les avis pour le moins qu'ils soient motivés par un minimum d'argument. Les avis en l'air j'en ai déjà eu par tout mon entourage et j'ai eu droit à toutes les conclusions, de la votre à celle qui tient pour entier responsable l'autre conducteur.

    Cordialement,

    0
  • Tiger33 #10 19-09-2008 20:43:23

    bonjour
    attention a votre style de reponses ..vous oubliez de regarder l'anciennete des gens qui vous repondent..
    dites vous en general que une personne qui raconte bcp de co..... ne reste pas longtmeps du moins ici..
    donc ...

    Perso quand je lis

    - Le fait que j'ai klaxonné indique, selon moi, que j'ai été confronté à un danger immédiat. Je n'aurais pas klaxonné si j'avais perdu seul le contrôle de mon véhicule (mais là je sors de la neutralité).


    Vous allez le prouver comment ?? c pas le temoignage d'un personne proche de vous qui va peser vous le savez..
    a mon avis .. beh oui desole on dit comme ca.. . (sous entendu vues les experiences vecues lues etc... ) seul le rapport de police pourra vous dedouanner un peu ... si il trouve qq chose
    car sans impact.. beh comment allez prouver que vous avez pas perdu  controle ?? des paroles c tout ..
    nous on vous croit mais les assurances c pas leur truc croire sans preuves tangibles
    desole je sais que c dur.. mais c ainsi ..
    Bon courage.
    tiger

    0
  • Maodez #11 19-09-2008 20:43:34
    Citation de greg k
    Bonjour,

    Sans vouloir vous jeter la pierre je pense que vous auriez mieux fait de rester concentrer sur la route et de garder le deux mains sur le volant plutôt que de klaxonner!

    D'un point de vue responsabilité, vous auriez mieux fait de rentrer dans le véhicule s'il était déjà en train de tourner (mais pour votre intégrité physique vous aviez bien fait de l'éviter). Le fait que vous ayiez pu éviter le véhicule est de nature à indiquer que l'autre voiture n'avait pas vraiment commencé à tourner. Donc vous aurez très probablement tous les torts avec selon moi aucune chance de prouver le contraire sauf si la gendarmerie a relevé sur place des indices matériels (traces de pneus?) pouvant prouver que l'autre avait commencé son virage.

    Greg

    J'ai précisé que j'ai évité ce véhicule en donnant un coup de volant à gauche alors que me situais sur la voie de gauche. J'ai donc largement mordu sur le bas-côté gauche de la route (traces relevées par la gendarmerie) puis sur le chemin (traces également relevées). J'ai ensuite contre-braqué en freinant ce qui m'a fait revenir sur la route mais le blocage des roues a fait partir la voiture en tête à queue. A posteriori je pense qu'il aurait fallu que j'arrête de freiner une fois revenu sur la chaussée. Cependant, je me considère comme un bon conducteur mais je ne suis pas pilote. Je pense que ma réaction a été celle d'un conducteur concentré sur sa conduite et qui a réagi au mieux pour éviter l'accident.

    Le fait que j'ai klaxonné prouve (selon moi encore une fois) que l'autre conducteur avait commencé une manœuvre dangereuse.

    Cordialement.

    0
  • greg k #12 19-09-2008 20:55:52
    Citation de Maodez
    [
    J'ai précisé que j'ai évité ce véhicule en donnant un coup de volant à gauche alors que me situais sur la voie de gauche. J'ai donc largement mordu sur le bas-côté gauche de la route (traces relevées par la gendarmerie) puis sur le chemin (traces également relevées). J'ai ensuite contre-braqué en freinant ce qui m'a fait revenir sur la route mais le blocage des roues a fait partir la voiture en tête à queue.

    Bonjour,

    ces nouveaux éléments sont importants.

    La situation en termes de responsabilité est la suivante.
    - En l'absence d'éléments prouvant une faute de l'autre voiture, l'assureur considérera que vous avez perdu le contrôle du véhicule seul et vous déclarera responsable.
    - Si la gendarmerie considère que l'autre voiture a commencé à tourner alors que vous la doubliez (les traces de roues peuvent en être la preuve et en tous cas discréditent la version de l'autre conducteur telle que vous l'indiquiez) et en l'absence d'autres éléments contre vous (comme par exemple une vitesse excessive), alors vous ne devriez avoir aucun tort.

    Il s'agit bien d'évaluer ce dernier point et donc je m'abstiendrai du cup de tout pronostic...

    L'histoire des clignotants n'a aucune importance dans les responsabilités et votre témoin n'aura que peu ou pas d'incidence.

    Par ailleurs je maintiens que bcp de gens ont eu une utilisation trop importante du klaxon et que si un bref coup a pu être utile pour le faire arrêter sa manoeuvre, le fait de klaxonner longuement a eu surment un rôle dans votre perte de contrôle (mais n'a aucune importance non plus sur la question du partage des responsabilités).

    Cordialement
    Greg

    0
  • Maodez #13 19-09-2008 21:04:36
    Citation de Tiger33
    bonjour
    attention a votre style de reponses ..vous oubliez de regarder l'anciennete des gens qui vous repondent..
    dites vous en general que une personne qui raconte bcp de co..... ne reste pas longtmeps du moins ici..
    donc ...

    Perso quand je lis

    - Le fait que j'ai klaxonné indique, selon moi, que j'ai été confronté à un danger immédiat. Je n'aurais pas klaxonné si j'avais perdu seul le contrôle de mon véhicule (mais là je sors de la neutralité).


    Vous allez le prouver comment ?? c pas le temoignage d'un personne proche de vous qui va peser vous le savez..
    a mon avis .. beh oui desole on dit comme ca.. . (sous entendu vues les experiences vecues lues etc... ) seul le rapport de police pourra vous dedouanner un peu ... si il trouve qq chose
    car sans impact.. beh comment allez prouver que vous avez pas perdu  controle ?? des paroles c tout ..
    nous on vous croit mais les assurances c pas leur truc croire sans preuves tangibles
    desole je sais que c dur.. mais c ainsi ..
    Bon courage.
    tiger

    Tout mon respect aux gens qui ont de l'ancienneté. Cependant j'accorde plus d'importance au contenu de leur réponse qu'à leur nombre. Je sais ce que je risque et ce n'est pas l'objet de ma question.

    1) Je n'aurais pas klaxonné si j'avais perdu seul le contrôle de son véhicule
    2) Je n'aurais jamais doublé une voiture devant moi qui aurait mis son clignotant à gauche
    3) J'ai indiqué que la Gendarmerie a réalisé des relevés sur le lieu de l'accident (traces sur le bas coté et de freinage sur la chaussée).
    4) Pourquoi l'autre conducteur se serait il arrêté sans venir à notre secours s'il n'avait pas lui-même la conscience de sa responsabilité ?

    Bref, la question n'est pas de savoir si j'ai des preuves ou non (l'adjudant de Gendarmerie m'a confié que notre version était la plus crédible au vue des relevés techniques et de la déclaration vague et du comportement de l'autre conducteur pendant sa déposition mais que sans preuve il n'y avait pas grand chose à espérer du jugement). Je demande juste que dans le cas où ma version exposée est la vraie, quelles sont nos responsabilités en regard du code de la route sachant que :

    1) J'ai opéré un dépassement normal
    2) Le véhicule qui me précédait m'a coupé la route brusquement
    3) J'ai perdu le contrôle de mon véhicule après avoir opéré une manoeuvre pour l'éviter (je ne nie pas avoir perdu le contrôle du véhicule et je ne cherche pas à prouver le contraire).

    En espérant que l'on comprendra le sens de ma question,
    Cordialement.

    0
  • cbrun #14 19-09-2008 21:05:36

    Bonsoir,

    Citation de Maodez
    Je suis prêt à entendre tous les avis pour le moins qu'ils soient motivés par un minimum d'argumen

    En premier lieu, je dirais qu'il ne faut pas compter pouvoir utiliser le témoignage de votre ami :
    non seulement vous vivez ensemble mai surtout, il est, dites-vous, propriétaire de la voiture/. Il est donc "partie dans ce dossier et comme tel ne peut témoigner dans "son" affaire.

    Raisonnablement, il serait pour moi très hasardeux, aujourd'hui, de déterminer les responsabilités encourues...En effet, nous ne connaissons pas la teneur du rapport de gendarmerie lequel est, ici, d'une importance capitale...Il sera, je crois la pièce maîtresse du dossier pénal qui a été ou sera, à la fin de l'enquête, vraisemblablement ouvert par le Parquet pour blessures involontaires.

    Les assureurs réagiront, je veux le croire, de la même manière que moi : pas de décisions avant d'avoir pris connaissance du PV d'enquête des gendarmes!

    En l'état actuel de nos connaissance et en admettant que le PV n'apporte  aucun autre élément d'information que vos deux déclarations et en supposant qu'elles soient toutes les deux convaincantes, il est fort probable que les assureurs en termineront avec un partage 50/50 des responsabilités...

    Mais, bon, ceci n'est que supposition de ma part, tant pour l'action possible de la justice (le Parquet) que pour la décision de assureurs...

    Un conseil, en tous cas :
    Tenez très soigneusement votre assureur au courant de l'évolution du dossier afin que celui-ci dispose du maximum de temps pour préparer votre défense en même temps que la sienne...

    Bon courage !

    0
  • greg k #15 19-09-2008 21:14:47
    Citation

    1) Je n'aurais pas klaxonné si j'avais perdu seul le contrôle de son véhicule

    oui je n'en doute pas mais aucune preuve que vous avez klaxonné

    Citation

    2) Je n'aurais jamais doublé une voiture devant moi qui aurait mis son clignotant à gauche

    oui mais clignotant ou pas, la voiture n' pas le droit de tourner: cela change pour vous mais pas pour les responsabilités

    Citation

    4) Pourquoi l'autre conducteur se serait il arrêté sans venir à notre secours s'il n'avait pas lui-même la conscience de sa responsabilité ?

    parce que qqn se blesse sous ses yeux. S'il ne fait rien pour aider, il peut être condamné...

    Citation

    3) J'ai indiqué que la Gendarmerie a réalisé des relevés sur le lieu de l'accident (traces sur le bas coté et de freinage sur la chaussée).
    Bref, la question n'est pas de savoir si j'ai des preuves ou non (l'adjudant de Gendarmerie m'a confié que notre version était la plus crédible au vue des relevés techniques et de la déclaration vague et du comportement de l'autre conducteur pendant sa déposition mais que sans preuve il n'y avait pas grand chose à espérer du jugement).

    Eh bien si toutes la question est dans les preuves mais le relevé de la Gendarmerie et le contenu des auditions le sont justement!

    Citation

    Je demande juste que dans le cas où ma version exposée est la vraie, quelles sont nos responsabilités en regard du code de la route sachant que :

    Si votre version et la vraie ET qu'elle est retenue complètement par le juge vous ne risquez rien...

    Greg

    0
  • Maodez #16 19-09-2008 21:19:23
    Citation de greg k
    Bonjour,

    ces nouveaux éléments sont importants.

    La situation en termes de responsabilité est la suivante.
    - En l'absence d'éléments prouvant une faute de l'autre voiture, l'assureur considérera que vous avez perdu le contrôle du véhicule seul et vous déclarera responsable.
    - Si la gendarmerie considère que l'autre voiture a commencé à tourner alors que vous la doubliez (les traces de roues peuvent en être la preuve et en tous cas discréditent la version de l'autre conducteur telle que vous l'indiquiez) et en l'absence d'autres éléments contre vous (comme par exemple une vitesse excessive), alors vous ne devriez avoir aucun tort.

    Il s'agit bien d'évaluer ce dernier point et donc je m'abstiendrai du cup de tout pronostic...

    L'histoire des clignotants n'a aucune importance dans les responsabilités et votre témoin n'aura que peu ou pas d'incidence.

    Par ailleurs je maintiens que bcp de gens ont eu une utilisation trop importante du klaxon et que si un bref coup a pu être utile pour le faire arrêter sa manoeuvre, le fait de klaxonner longuement a eu surment un rôle dans votre perte de contrôle (mais n'a aucune importance non plus sur la question du partage des responsabilités).

    Cordialement
    Greg

    En effet, le fait d'avoir klaxonné a sans doute limité ma capacité à réagir correctement. Cependant, le fait même que j'ai pu perdre le contrôle du véhicule parce que j'étais forcé de klaxonné pour prévenir l'autre conducteur et le faire arrêter sa manoeuvre dangereuse est un argument potentiellement à mon avantage puisqu'il induit un lien de causalité. L'adjudant a d'ailleurs tenu à l'inscrire ainsi sur ma déposition (Je n'attends pas de remarque sur la neutralité douteuse de cet officier de Gendarmerie...) C'est un argument très faible mais nous en sommes là sans preuve factuelle.

    Je précise que seules des traces de roues de mon véhicule ont été relevées puisque l'autre véhicule était à très faible allure et n'a pas été percuté.

    Je ne veux pas essayer de prédire ici ce que sera la décision du tribunal mais connaître ma responsabilité en regard du code de la route.

    Cordialement,

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous