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Alcool avec un permi probatoire

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  • Ledjo88 #1 13-08-2011 13:05:26

    Bonjour a tous , voilà déjà 1 mois sans permit je commence a m'inquièter un peu , je me suis fait prendre par la police avec 1,6g d'alcool . Je suis en permis probatoire . Je perd mes 6 points mais comme sa allait faire 2 ans que j'ai mon permis , je récupère 2 points par an c'est sa ? donc en gros je devrait avoir 8 points moin 6 c'est sa non ? Pour l'instant il me l'on prit 3 mois . J'ai le droit de rouler a partir du 9 octobre . Je passe au tribunal le 1 décembre . Je risque quoi ? Et pour mon permit il me restera 2 points non ? Merci a tous !

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  • Aléa #2 13-08-2011 13:12:40

    Bonjour,

    Pour les peines maxi c'est ici  :

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-alcool-cannabis-au-volant-sanctions/123949.html

    Si vous n'avez pas commis la moindre infraction à points vous avez 8 points. 

    Quand est-ce l'anniversaire de l'obtention du permis ?

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  • Tiger33 #3 13-08-2011 13:14:47

    bjr
    depechez vous de prendre rendez vous pour la visite medicale si ce n'est deja fait
    tiger

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  • Ledjo88 #4 13-08-2011 13:18:01

    L'anniversaire c'est tout début octobre je crois . Non je n'ai commit aucune autre infractions .

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  • Ledjo88 #5 13-08-2011 13:18:39

    Oui j'ai déjà renvoyer le courrier pour la visite depuis 2 semaine mais toujours pas de rep

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  • Ledjo88 #6 13-08-2011 13:28:50

    Si il y du monde qui se sont déjà fait prendre avec 1.6g merci de me dire ce qu'il on eu au tribunal tout sa . Merci

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  • Aléa #7 13-08-2011 13:33:08

    Bonjour,


    Comme les points ne peuvent être retirés qu'une fois le jugement déclaré définitif, vous devriez obtenir les 2 autres points supplémentaires, cela vous fera 10 et c'est sur ce capital que les 6 points vous seront retirés.

    Ensuite, vu que vous êtes en probatoire, vous serez, quand on vous le demandera, dans l'obligation de suivre un stage lequel vous permettra de récupérer 4 points et de vous faire rembourser l'amende.

    Pour les points cela sera  :

    - 8 + 2 = 10
    - 10 - 6 = 4
    - 4 + 4 = 8

    Vous ne bénéficierez plus du crédit des 2 points par an. Il vous faudra attendre 3 ans pour arriver à 12.

    Risque annexe, l'annulation judiciaire est prévue, pas automatique mais prévue quand même, pour cette infraction. icon_eek

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  • Aléa #8 13-08-2011 13:34:40

    Bonjour,

    Citation de Ledjo88
    Si il y du monde qui se sont déjà fait prendre avec 1.6g merci de me dire ce qu'il on eu au tribunal tout sa . Merci

    La meilleure façon de savoir ce que vous risquez c'est d'aller assister à une audience "muscadet" du tribunal qui va vous juger, vous aurez une idée. Demandez les dates d'audience au greffe.

    1,6 c'est à l'éthylomètre ou vous avez fait la conversion ?

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  • Ledjo88 #9 13-08-2011 14:31:38

    Merci a vous , j'ai eu exactement 0,76 mg/litre d'air expire . Et en plus de sa avec des outrages .. Je ne suis pas trop rester calme on va dire .. Le tribunal me demander de prendre mes salaire pour le jour de ma convocation . J'ai besoin dun avocat a votre avis ?  Si je fait le stage , mon ammande et rembourser complète ?

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  • Aléa #10 13-08-2011 14:34:36

    Bonjour,

    Quand vous aurez la convocation du tribunal, revenez sur cette file nous en parler.

    Le stage vous sera demandé lors de la notification de la perte des 6 points par le fichier central et comme je vous l'ai dit il vous permet de récupérer 4 points ET le remboursement de l'amende que vous aurez payée

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  • Ledjo88 #11 13-08-2011 14:36:05

    D'accord . J'ai déjà la convocation au tribunal . Même pour une amande par exemple de 2000 euros elle me sera rembourser ?

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  • Aléa #12 13-08-2011 14:38:51

    Bonjour

    Citation de Ledjo88
    D'accord . J'ai déjà la convocation au tribunal . Même pour une amande par exemple de 2000 euros elle me sera rembourser ?

    Oui, même pour  2 000 €uros, le texte précise qu'il y a remboursement pour l'amende payée et ne donne pas de plafond.

    Etes vous poursuivi pour l'outrage  ?

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  • Ledjo88 #13 13-08-2011 14:46:14

    Oui mais aucun gendarme on porter plainte . Pour alcool j'ai article je sais plus combien en code de la route . Et pour les outrage article 433-5 et 433-22 du code pénal

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  • Aléa #14 13-08-2011 15:27:42

    Bonjour,

    Ce n'est pas parce que les gendarmes n'ont pas porté plainte que le délit d'outrage n'est pas constitué.

    Si le problème d'alcool est occasionnel vous auriez intérêt à justifier, par des analyses de sang, que vous n'êtes pas alcoolique.

    Si l'alcool est un problème pour vous, il vous appartient de prendre des dispositions pour ne pas conduire quand vous avez bu.

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  • Ledjo88 #15 13-08-2011 22:07:14

    Non je ne suis pas alcoolique . C'était pour fêter mes 20 ans .

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