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amende avec problème de carte grise

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  • papillon69 #1 18-03-2009 14:20:29

    bonjour,je suis dans un cas je pense exeptionnel, le voici. je posséde un véhicule acheté d'occasion il ya plus d'un ans, des raisons on fait que je n'ais pas put m'en occuper au niveau papier,récement j'ai sut que mon véhicule avait été flashé(impossible a la date et l'endroit) par l'ancien propriétaire qui me demande de payer l'amende avec majoration soit 375euros,mais le probléme quand il me la vendu il venait de l'acheter et na pas changer la carte grise , il a fait le certificat de céssassion au nom de la personne a qui il la acheté,donc a ce jour je posséde un véhicule qui ne m'appartient pas,car au niveau préfécture je n'existe pas en tant que propriétaire et niveau carte grise je peut pas la faire,je tenais a préciser cé mon ancien compagnon qui cé occupé de l'achat et je découvre seulement la situation, tout conseil sera le bien venu.merci

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  • milansaab #2 18-03-2009 15:27:49

    bonjour   papillon  demande  un expl  de la photo  flache  seule preuve qui va te disculper  salut MILLANSAAB

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  • ViveLeVTT #3 18-03-2009 16:39:11

    Bonjour,

    Il n'avait qu'à retourner l'amende et remplir au choix :
    les cases permettant de vous désigner comme conducteur du véhicule.
    Les cases indiquant que le véhicule avait été vendu avec adresse du nouveau proprio

    Vous auriez reçu le pv au tarif non majoré et lui aurait été tranquille.

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  • CamilleA #4 19-03-2009 08:28:46

    Bonjour,
    De toute façon, la majoration est très probablement de sa faute. C'est lui (ou l'ancien propriétaire) qui a fait le mort à la réception de l'avis de contravention.

    Pour la carte grise, si vous avez un certificat de cession au nom de Tartempion et une carte grise barrée au nom de Tartempion, actuel propriétaire officiel, vous devriez pouvoir faire le changement de CG, peu importe que ce ne soit pas Tartempion qui et votre vendeur.

    @milansaab : papillon69 va demander la photo à quel titre ? Elle n'est pas destinataire de l'amende ! De plus, vous devriez savoir que la plupart des photos ne montrent que la plaque et le capot. Si le véhicule a bien été flashé, qui était au volant ?
    icon_confused

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  • CamilleA #5 19-03-2009 13:57:58

    Bonjour,
    Sauf que, à mon très humble avis...

    Citation de biboucat
    Et le flash relève d'une date antérieure.

    ... ce n'est pas tout à fait ce qu'a écrit papillon...
    Mais attendons son retour pour avoir confirmation. icon_confused

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  • papillon69 #6 19-03-2009 21:18:55

    de retour,merci pour vos conseils,donc pour l'amende cé possible que cé moi qui me suis fait flashé ou prendre au jumelle, mais j'ai toujours ce problème de carte grise en gros , j'ai acheté un véhicule a mr A , ce monsieur la achheté 20 jour avant de me la vendre a mr B, donc mon vendeur mr A a fait le certificat de céssassion avec le nom de mr B , mais a la préfecture cé mr A le proppriétaire ,cé pour ca qu'il a recut l'amende et hiér mr A ma dit que mr B soit disant son cousin voudrait allera a la préfecture avec moi et qu'il aurait droit de récupérer son acte de vente , mais la j'y croit pas qu'il ait le droit. cette situation et trés bizzare et je sais plus comment faire vers qui me tourner , je veut pas etre en infraction avec la loie.

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  • papillon69 #7 19-03-2009 21:29:40

    En réponse a biboucat , la date qu'il m'avait dit été possible mais l'heure n'allait pas et hier soir au tel il ma dit une autre heure et cé possible , c'est dur aussi a se rappelé car l'amende date du 12 decembre 2008, mais il est pas honnéte dans cé dits, ca change souvent.

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  • CamilleA #8 20-03-2009 08:36:44

    Bonjour,

    Citation de papillon69
    et je sais plus comment faire vers qui me tourner

    Ben, pour le moment, c'est assez simple, officiellement. VOUS n'êtes pas destinataire de l'avis de contravention. Donc, pour le moment, vous n'avez rien à faire.
    C'est au destinataire à faire le nécessaire pour que cette amende vous soit attribuée. D'ailleurs, si vous lui payez l'amende, c'est lui qui se "goinfrera" le retrait de points... Remarquez, ça peut peut-être vous arranger...
    Mais de toute façon, il faut négocier la majoration qui est, nécessairement, de la faute de A ou de B, l'un des deux ayant laissé traîner l'affaire jusqu'à l'émission de la majoration. On peut d'ailleurs en dire autant pour l'amende minorée que vous auriez pu payer si vous aviez été destinataire d'un avis de contravention.


    Ce qui ne vous empêche pas de vous dépécher de faire le changement de CG si vous avez toujours un certificat de cession correspondant au nom sur la CG, si vous ne voulez pas avoir d'autres ennuis à l'avenir.

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