Amende forfaitaire majorée sans jamais avoir reçu d'avis initial

Bonsoir,

Je vous écris car je suis assez désespérée. En effet, j'ai reçu une amende forfaitaire majorée de 375 euros en aout pour une infraction (e me suis fait flashé) que j'aurais commis en mai. Mais je n'ai jamais reçu les premiers avis d'amende.
J'avais apelé le trésor public qui m'avai dit que il fallait payer avant de contester. J'ai d'abord décidé de n'envoyer que les 135 euros d'amendes sans payer de majoration. Ils m'ont réclamé les 240 euros, je suis allé à la gendarmerie qui m'a conseillé de payer après de contester chos que j'ai faite.
J'ai ensuite ouvert une enquête auprès de la poste (vu que le trésor public prétendait m'avoir envoyer plusieurs courriers dont un avec accusé de reception). La poste m'a répondu que ils n'avaient en aucun cas trace de ces courriers qui m'uraient été envoyé.
J'ai envoyé il y a plus d'un mois un recommandé avec accusé de reception au trésor public avec la photocopie de la carte grise (qui été à jour au moment de l'infraction), avec l'amende forfaitaire majorée, avec une photocopie de la lettre de la poste, mes relevé bancaires prouvant que j'avais payé et une lettre expliquant mon cas et leur demandant le remboursement de la majoration.

Cependant, je n'ai depuis un mois et demi aucune nouvelle du trésor public. Je viens de leur envoyer un 2ème recommandé car je ne compte pas m'assoir sur 240 euros.

Que dois-je faire ? Est ce que le Trésor Public est obligé de me répondre ? Est ce que vous pnsez qu'ils me rembourseront ?

Svp aidez moi !

D'avance merci !

bonsoir

trop tard! Si vous vous étiez renseignée ici vous sauriez qu'il ne fallait surtout RIEN payer.

Si c'est vraiment ce que vous ont dit les fonctionnaires du TP et de la gendarmerie, c'est honteux, sinon de mauvaise foi au moins d'incompétence.:x

Quand on paye, on éteint toute possibilité de recours!! retenez cela une fois pour toute.

Vous ne reverrez jamais vos sous.
Ecrire au TP ne servait strictement à rien. C'était à l'OMP qu'il fallait écrire. Vous auriez pu espérer un retour à l'amende initiale de 135€

Du TP vous auriez pu juste savoir de quand datait cette amende et qui vous l'avait infligée.

Etes-vous sûr que votre CG est à jour avec votre adresse actuelle?
Est-ce que c'est le CACIR qui a émis cette amende? Pour un flash sans doute?

Au fait, vous avez été consulté vos points à la préfecture?...

Si votre CG n'est pas à jour, allez faire le changement d'adresse avant de tomber sur un contrôle qui vous taxera 135€ de plus :roll:

Bonjour,

Si, comme vous le dites, l'adresse de la carte grise était à jour à la date de l'infraction,

si c'est Rennes qui a géré ce dossier,

il faut  téléphoner à la TCA (Trésorerie Contrôle Automatisé de Rennes)  0821 0815 00 pour leur expliquer votre cas surtout la lettre en Recommandée non reçue.

Si ce n'est pas Rennes, la procédure est différente.

Citation de idioy gene

trop tard! Si vous vous étiez renseignée ici vous sauriez qu'il ne fallait surtout RIEN payer.

Malheureusement, quand c'est Rennes qui envoie la LR/AR, il faut CONSIGNER si on veut réclamer.

Bonsoir,

En effet c'est le trésor public de Rennes qui a émis cette amende. Et je confirme la carte grise était bien à jour au moment de l'infraction.
Malheuresement, j'ai au début refusé de payer et j'ai reçu des menaces d'envoi d'huissier et je redis que c'est le trésor public de rennes et un gendarme qui m'a dit qu'il fallait absolument payer avant de conteste sous peine d'autres problèmes et procédure !

Est ce que vous pensez qu'ils sont dans l'obligation de me répondre ? Ca fait quand même 2 lettres que je leur envoie depuis plus d'un mois !
Si non quel recours j'ai?

Merci

Citation

tite-moi31 a écrit
J'avais apelé le trésor public qui m'avai dit que il fallait payer avant de contester. J'ai d'abord décidé de n'envoyer que les 135 euros d'amendes sans payer de majoration. Ils m'ont réclamé les 240 euros, je suis allé à la gendarmerie qui m'a conseillé de payer après de contester chose que j'ai faite.[/b]

Citation

Si non quel recours j'ai?

Bonjour
Le paiement de la contravention interdit tout recours, payer, c'est reconnaître.

Bonjour,

Citation de tite-moi31

Si non quel recours j'ai?

Merci

Téléphonez à la TCA

Bonjour aider moi j ai besoin d aide

Je viens de recevoir une amende majoree de 375 euro pour un excess de vitesse mais je n ai jamais recu de pv initial ou autre

Je n ai pas les moyen de payer cette somme enorme alors que si j avis recu le pv j aurais immediatement payer pour pas avoir de soucis

Je ne conteste pas le fait d avoir etait flashe a moin de 20 km au desus de la limitation de vitesse car la route qui est dite et bien une que j empreinte mais c est le montant que doije faire exactement

J ai telephoner au TCA mais ils m ont repondu faut payer

Du coup je me permet de vous demander conseil

Je suis desesperer aider moi silvouplait

Merci par avance de l aide que vous voudrez bien m apporter

M.B

Bonjour aider moi j ai besoin d aide

Je viens de recevoir une amende majorée de 375 euro pour un exces de vitesse mais je n ai jamais reçu de pv initial ou autre.

Je n'ai pas les moyen de payer cette somme énorme alors que si j avais reçu le pv j'aurais immédiatement payer pour pas avoir de soucis

Je ne conteste pas le fait d avoir était flashe a moins de 20 km au dessus de la limitation de vitesse car la route qui est dite et bien une que j empreinte mais c'est le montant que dois-je faire exactement.

J ai téléphonée au TCA mais ils m'ont répondu faut payer.

Du coup je me permet de vous demander conseil.

Je suis dessespèrée aider moi silvouplait

Merci par avance de l aide que vous voudrez bien m apporter

M.B

Dernière modification par M.B (20-07-2010 17:41:09)