- Citation
bonjour,
Mais non, c'est pô grave, on ne peut être bon en tout
Je croyais avoir répondu en MP sur ce dossier :cry:
Sur ce coup, la convocation à la gendarmeire et le timbre à 90 euros, je ne sais trop quoi conseiller.
Si la photo est bonne il sera dur d'y échapper.
Si le cliché est comme la plupart de ceux que l'on voit actuellement il suffit de dire : c'est pô moi, j'sais pas qui conduisait ce jour là, pour échapper à la responsabilité pénale, reste seulement la responsabilité pécuniaire qui elle aussi peut disparaître si l'on prouve formellement que l'on ne pouvait être l'auteur de l'infraction. C'est l'application de l'article L. 121-3 du code de la route. Mais comme je sens que le gendarme risque d'être un peu énervé, tout dépend comment il va gérer cette procédure.
Voili, voilà 