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amende reçue pour un véhicule qui n'était pas le mien et réponse

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  • dansan.michel@live.fr #1 15-04-2009 13:57:24

    je reçois une amende majorée pour stationnement interdit à Lisieux.
    Je téléphone au poste de police pour lui dire que l'amende ne me concerne pas
    puisqu'il s'agit d'une peugeot noire et que j'ai un clio blanche.
    la police me répond envoyé un dossier.
    j'envoie un dossier et précise sur un ton délibérément désagréable pendant que vous m'enlevez vite fait
    cette contravention votre agent verbalisateur devrait réviser ses cours de calcul soit : 1=1. 2=2 , et cela jusqu'à dix.
    Plus tard nous ferons d'aphabet.

    Plusieurs jours après la gendarmerie vient me voir envoyée par le procureur de Lisieux; et me dit :
    il ne conteste pas que cette contravention ne vous concerne pas mais il n'aime pas le ton employé.
    Là on commence à réver!!!!!

    Déposition auprès de la gendarmerie 

    Je me suis transporté à Lisieux 40 Km de chez moi pour constater la place   où j'aurais pu être.
    Cette contravention a perturbé gravement  ma quiétude familiale car ma femme me demandait ce que je suis allé faire
    à Lisieux et moi en retour la même chose ?
    L'envoie des pièces prouvant ma bonne foi m'a déjà coûté plus que l'amende originelle ne me concernant pas.
    Il me semble dangereux d'assermenté un agent verbalisateur qui pourrait faire croire à un tribunal que vous
    là où vous n'êtes pas.
    J'ai pris cela néanmoins à la plaisanterie que 'agent verbalisateur ne semble apprécier.


    Je pense tout compte fait qu'il devrait faire des révisions des lettres plutôt que des chiffres.
    Alors qu'il me semblerait tout compte fait que c'est l'aphabet qu'il devrait réviser.


    EN CONCLUSION : Je dépose plainte à l'encontre de l'Etat Français pour concussion.
    En effet ayant eu accès au fichier cartes grise ( pour retrouver mon adresse )il ne pouvait méconnaître qu'il tentait d'encaisser une amende qu'il
    savait pas dû.


    Une Peugoet noire ne peut être une Renault Clio Blanche.

    Pas eu de nouvelles ensuites de ce prétentieux moralisateur.

    0
  • ViveLeVTT #2 15-04-2009 14:05:42
    Citation

    Cette contravention a perturbé gravement  ma quiétude familiale car ma femme me demandait ce que je suis allé faire à Lisieux

    Bonjour,

    Et en plus si vous étiez aussi allé à Lourdes, elle aurait pu croire que vous étiez gravement malade et attendiez une guérison miraculeuse. lol

    0
  • dansan.michel@live.fr #3 15-04-2009 17:28:30
    Citation de ViveLeVTT

    Citation

    Cette contravention a perturbé gravement  ma quiétude familiale car ma femme me demandait ce que je suis allé faire à Lisieux

    Bonjour,

    Et en plus si vous étiez aussi allé à Lourdes, elle aurait pu croire que vous étiez gravement malade et attendiez une guérison miraculeuse. lol

    L'eau lourde...

    Certes mais si je revenais avec des pneus neufs ayant baigné la voiture dans la piscine  elle penserait de connivence avoir fait une bonne affaire.

    La pertubation de ma vie familiale était un avertissement des dommages et intérêts, incalculables,  que jaurais pu demander. Préjudice moral
    Quant au procureur à ce jour,  sommes nous certain qu'il ait eu le temps ( environ 15 ans) pour prendre
    connaissance du code pénal et plus grave de le comprendre ?   Je pense que dans le doute il n'a pas préféré pouruivre, car il risquait  par indimidation la subornation de témoin d'un délit administratif.

    Cela étant je pense qu'à chaque contravention de ce type et ça marcherait aussi pour les radars. Plainte pour concussion contre l'état
    la charge de la preuve contraire lui appartenant les réclamations dureraient moins longtemps et il n'y aurait peut-être pas à payer avant pour
    se faire entendre. ( pas sûr de ce que je dis,mais il faudrait essayer)
    l'administration incurable se calmerait peut-être.

    En sommes : envoyer une lettre recommandée avec preuve ( photocopie carte grise) que notre voiture n'est pas celle concernée.
    L'administration perciste
    Plainte pour concussion en connaissance de cause.

    cordialement



    Donc lettre recommandéa avec preuve que l'on possède une autre voiture. Si l'a

    0
  • Aléa #4 15-04-2009 19:02:23

    Bonsoir,

    Citation de dansan.michel@live.fr
    EN CONCLUSION : Je dépose plainte à l'encontre de l'Etat Français pour concussion.
    .

    Vous avez raison, ne vous laissez pas faire, non mais !  Venez nous donner le résultat icon_cool

    Quand  vous écrirez, prenez conseil sur cette file  :

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/indispensable-le-bonjour/90334.html

    0
  • CamilleA #5 15-04-2009 19:13:10

    Bonsoir,
    Et après cette mise au point "délibérément désagréable"... icon_mrgreen

    Citation de dansan.michel@live.fr
    Alors qu'il me semblerait tout compte fait que c'est l'aphabet qu'il devrait réviser.

    Vous avez certainement raison mais une chose est certaine, ce n 'est sûrement pas vous que je lui conseillerais comme professeur...
    icon_confused
    Avez-vous seulement pensé au moins un instant qu'il pouvait s'agir d'une (assez courante maintenant) possible usurpation de plaques ?
    (et en ce qui concerne la subornation et la concussion, ce n'est pas que l'orthographe qu'il faudrait réviser en compagnie de l'agent...)(pour le procureur, je ne me fais pas trop de soucis pour lui...)
    :sm11:

    0
  • dansan.michel@live.fr #6 15-04-2009 19:40:53

    il peut s'agir d'un échange de plaque mais je n'y crois pas ayant reçu qu'une amende.
    de plus cela n'enlève pas que le fichier de cartes grises ayant été consulté la voiture et la couleur ne
    correspondait pas.
    Ils n'ont qu'à faire leur travail correctement.

    j'ai eu une autre fois une contravention que j'ai vu être mise sur ma voiture. J'étais en train de la charger chez un fournisseur.
    Là l'erreur était aussi sur le N°. Je ne l'ai jamais reçue.

    le procureur. Je me fais aucun soucis pour lui . Irresponsable et jamais coupable de ses fautes professionnelles.  Et pourtant le pouvoir discretionnaire
    de mettre les gens en coupe réglée selon son bon plaisir.
      Le mettre en échec m'a suffit.
    Zorro était venu pour me mater, il est reparti la queue entre les jambes.


    quant à l'agent verbalisateur je ne vois pas pourquoi dans l'avenir j'aurai besoin de le conseiller.

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