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Annulation ? je sais plus quoi faire !

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  • Diven #1 24-06-2010 20:50:37

    Bonjour à tous.

    Je ne connais pas le fonctionnement de ce forum, mais sur les forums où je vais habituellement je me présente avant de créer le moindre post !
    Mais voilà je vais être honnête, je ne connaissais pas ce forum avant de faire une recherche sur google et de tomber sur un topic tout à fait intéréssant qui m'a poussé à venir vous demander de l'aide.


    Je vous explique mon histoire:

    J'ai obtenu mon permis de conduire auto (B) le 27/09/2007 et mon permis moto (A) le 7/05/2009.

    Je n'ai jamais commis la moindre infraction en 2ans et demi , par conséquent j'ai toujours un solde de 6 points.

    Ce 1er Juin dernier, donc le 1/06/2010 , j'ai été controlé en (grand) excés de vitesse de +50km/h ; 138km/h au lieu de 90 > 80 km/h (jeune conducteur oblige) soit +58km/h.

    Soyons claire, je ne suis pas fier de moi, je ne me cherche pas d'excuse, comme on dit: j'ai joué, j'ai perdu (bien qu'il ne s'agisse pas vraiment d'un jeu...). Je roule souvent trop vite en règle générale, j'étais sur une petite route, dans une grande ligne droite, en descente puis sur du plat, il fesait beau, route déserte... bref j'ai craqué : rien à dire de plus.

    Donc permis suspendu sur le champ, puis lettre 3 jours aprés : suspension de permis de 2 mois + visite médicale, il ne s'agit ici que de la suspension administrative...

    J'attends donc à ce jour la sanction judiciaire qui devrait rajouter des mois de suspension, une amande et un retrait de points (-6 points normalement pour une excés de +50) ...

    Voila début octobre 2010, je devais commencer une formation par alternance de vendeur automobile, si je n'ai pas/plus mon permis d'ici là, je pourrais dire au revoir à ma formation et à mon contrat de professionnalisation. Je sais merci, il fallait y penser avant, mais j'dois dire que j'avais un peu levé le pied depuis quelques semaines et je fesais des efforts.

    Lors de l'arrestation, les gendarmes m'ont rassuré et m'assurant , aprés leur avoir demandé plusieurs fois, que je ne passerai pas au tribunal, et que comme c'était ma première infraction et comme je n'avais aucun antécédents , que le juge ou le procureur ferait normalement en sorte que mon permis ne soit pas annulé... bizar j'ai 6 points, +50km/h > - 6 points bref je ne comprends pas tout.

    J'ai été tout à fait correct et poli avec les gendarmes en avouant directement ma faute, et le test d'alcoolémie s'est révélé négatif.

    Quelques jours plus tard, on m'a applé pour venir signer des papiers à la gendarmerie de ma commune (papiers en rapport avec le fait que le permis se trouve à la prefecture ) et j'ai demandé à un gendarme plus de précisions, et aprés avoir regardé tout les deux sur le site du gouvernement, il a été unanime et m'a affirmé que normalement mon permis allait être annulé...

    Donc je ne sais plus qui croire, ni que faire , ni si il faut que j'attende ou que je fasse quelque chose , mais alors quoi ?
    Honnêtement je suis perdu, je regrette et ai bien compris la leçon, mais maintenant de là à perdre ma formation et ainsi mettre en péril mon avenir...

    Mon permis risque donc d'être annulé pour solde de point nul, alors que depuis janvier 2008, les jeunes conducteurs récupèrent 2 points par ans sans infractions... si je l'avait passé 4 mois plus tard, j'aurais 10 points à l'heure actuelle, je trouve çà quand même un peu injuste.

    Mes questions:

    - Dois-je prendre un avocat ? si oui, quel est le tarif moyen ?

    - Puis-je, dois-je faire jouer le temps, c'est à dire payer l'amande au mois d'octobre 2010, d'ici là normalement j'aurais récupéré 6 points de plus qui porterait à 12 mon compte de points ?

    - Puis-je m'inscrire à un stage de récupération de points dés maintenant ?

    - Si mon permis est annulé, devrais je repasser seulement le code ou seulement les conduites auto et moto ou carrément le code et les deux conduites ?

    merci d'avance à tous, j'espère que mon long post ne vous aura pas trop saoulé, croyez bien que je regrette mais il est trop tard.
    Donc pour tout ceux qui, comme moi qui ont un peu le pied lourd, réfléchissez y à 2 fois, parce que quand du jour au lendemain on perd ses 2 permis et qu'on se retrouve à pied ou à scooter , c'est le monde qui s'écroule, croyez moi.

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  • Tiger33 #2 24-06-2010 21:08:22

    bonjour
    si je ne me trompe pas
    vous devz avori vos 12 points le 27 septembre 2010
    donc votre permis sera sauve tres peu de chance que vous soyez juge d'ici la
    et au pire
    lisez cela
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-perte-de-points-retarder-l-rsquo-echeance/123016.html
    attention vous l'avez compris si vous le sauvez ce coup la.. c fini le pied lourd pour TOUT le monde a presnet trop de controles ..

    tiger

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  • JPAL #3 24-06-2010 21:20:41

    Bonsoir
    Récupération des 12 points le 28 septembre 2010 Tiger, pas le 27 ! sm16

    de plus :

    Citation

    Puis-je, dois-je faire jouer le temps, c'est à dire payer l'amande au mois d'octobre 2010, d'ici là normalement j'aurais récupéré 6 points de plus qui porterait à 12 mon compte de points ?

    Ils vous ont remis une amende forfaitaire de 135/90 € ? icon_confused


    Citation

    - Puis-je m'inscrire à un stage  de récupération de points dés maintenant ?

    Non, surtout pas, attendez que l'administration vous l'impose.

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  • Diven #4 24-06-2010 21:49:49

    Merci à tout les deux pour votre lecture et vos réponses.

    Non je n'ai reçu aucune amende pour le moment. Je disais çà pour l'amende que je vais recevoir prochainement.

    Si je ne suis pas jugé d'ici octobre 2010, je recupèrerai mes 12 points, ok, mais le jugement peu intervenir plus tard et par conséquent je peux recevoir un retrait supplémentaire de disons 2 mois en mars 2011 par exemple?

    Cela mettrait donc fin à ma formation...

    Est ce que je peux faire en sorte de purger ma suspension total au plus vite, avant octobre 2010 en faite ? soit par un courrier au prefet ou au procureur en leur expliquant bien mon cas soit en prenant un avocat ?

    parce que mon but principal vous l'aurez compris, est de pouvoir commencer et terminer ma formation (qui dure 1an) sans soucis et donc sans suspension pendant l'année scolaire (octobre 2010-octobre 2011)

    J'ai déjà tout expliqué aux gendarmes, qui ont tout noté dans la déposition. Ils ont vraiment été correct avec moi.

    En faite, honnêtement, je n'en veu qu'à moi, les gendarmes ont fait leur métier, je roulais trop vite, c'est normal et même bien fait pour moi....Heureusement qu'ils ne laisse pas repartir un jeune permis qui roule à +50 !! c'est tout à fait normal et compréhensible ! Mais franchement ce système de permis probatoire et de récupération de points par année sans infractions qu'à partir de 2008, çà me dégoute, je trouve çà injuste et çà ne valorise par l'anciennetée, ni l'expérience. Sur ce point c'est vraiment injuste.

    J'ai passé le concours de la gendarmerie il y a maintenant 1 an, je l'ai réussi , mais j'ai changé d'avis entre temps, parce que j'ai pensé que ce métier n'était pas fait pour moi; sanctionner des gens pour leur vitesse alors que moi même je n'arrive pas à respecter les limitations, et de plus j'ai ouvert les yeux sur toute leur politique de répression qui rempli les caisses de l'état... bref j'aurais peut être dû m'en tenir à ce métier ! ^^

    désolé de raconter ma vie et de déballer un peu mon sac, mais je fais parti des gens qui sont passionné d'automobile et de moto et pour qui ces deux choses sont avant tout des plaisirs avant d'être des moyens de transports, donc croyez le depuis maintenant presque un mois, je ne vis plus , je ne sais plus quoi faire , il ne se passe pas 5 minutes sans que je repense à tout çà, je vois tous les matins ma voiture et ma moto dans mon garage, cette suspension c'est l'une des pires choses qu'il pouvait m'arriver... Je crois que je vais finir par aller consulter chez un psy...

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  • Aléa #5 24-06-2010 21:59:00

    Bonsoir,

    Personne ne peut savoir si vous allez être jugé avant octobre en conséquence, vous ne pouvez faire rien d'autre qu'attendre la décision du tribunal.

    En outre, au tribunal, vous pourrez exposer votre cas professionnel, il arrive que le juge en tienne compte et peut-être que vous n'aurez pas plus de 2 mois suspension

    Quand vous aurez des nouvelles du tribunal, revenez nous en parler sur cette file que vous aurez mise au chaud

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  • Diven #6 24-06-2010 22:06:55

    Bonsoir Aléa, merci pour votre réponse.

    Les gendarme motards de la BRI qui m'ont arrété, m'ont dit que je n'allais pas passer devant le tribunal, qu'il s'agissait de la nouvelle procédure! Donc si je ne passe pas devant le tribunal, je ne pourais pas me faire entendre, c'est vraiment bizar cette " nouvelle " procédure ! Et de même ils étaient persuadés et m'ont répété que je ne ferais pas l'objet d'une annulation vue qu'il s'agissait pour moi d'une première ...

    Je vous tiendrez informé bien entendu en alimentant au fur et à mesure mon topic, si jamais cela peut aider quelqu'un dans le même cas que moi !

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  • Aléa #7 24-06-2010 22:10:32

    Bonsoir,

    Des procédures il y en  a plusieurs, vous aurez peut-être une ordonnance pénale, c'est la condamnation adressée à domicile, mais vous pourrez demander à passer devant le juge.

    Attendez de savoir à quelle sauce vous allez être mangé.

    Dans l'attente, lisez donc ceci  :

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/procedures-diverses-suite-a-verbalisation/125230.html

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  • Diven #8 21-07-2010 18:22:46

    Bonsoir à tous.

    Me revoila presque 2 mois aprés mon excés de vitesse le 1er Juin.

    Donc j'ai passé ma visite médicale le 6 Juillet: aprés 2-3 tests de vue et d'équilibre... je suis déclaré apte à reprendre le volant. On m'a donc remis un papier qui me déclare apte à conduire à partir du 1er Aout.

    Mais hormis çà, aucune nouvelle, ni du retrait de point , ni du montant de l'amande, ni sur un éventuel passage au tribunal... rien du tout !

    Chaque jour c'est le même rituel, j'arrive devant la boite aux lettres, la boule au ventre, en me demandant si je vais avoir un papier de la prefecture qui m'annule mon permis ou autre...

    Donc si je ne reçois rien d'ici là, j'aurais le droit de conduire dés le lundi 2 Aout, est-ce bien cela?

    J'aimerais savoir au bou de combien de temps les points seront retirés, seront-ils retirés dés la reception de la sanction administrative ? a partir du paiement de l'amande ? ou vue que je n'ai que 6 points, vont ils directement l'annuler sans attendre le "retrait de points" ?

    merci encore pour vos réponses

    Je tiendrai le topic à jour.

    cordialement.
    Diven

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  • Aléa #9 21-07-2010 18:27:43

    Bonjour,

    Vous, vous n'avez pas suivi ce qu'on vous a dit, pas grave, on remet ça.

    Vous ne pourrez perdre les points qu'une fois que vous serez jugé et que cette condamnation sera devenue définitive, c'est à dire après tous les délais et voies de recours épuisés.

    Vous pouvez enlever la boule du ventre, cela ne se justifie absolument pas lol

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  • interceptor80 #11 21-07-2010 18:42:38

    bonjour-888
    @Diven, vous qui avez voulu rentrer en Gendarmerie

    Citation

    Les gendarme motards de la BRI

    Ca n'existe pas
    B.R.I. Brigade Rapide d'Intervention ( Subaru ou Ford RS) ne sont pas motards
    B.M.O. Brigade Mototisée composée uniquement de motocyclistes

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  • gringo #12 21-07-2010 19:24:14

    désolé de raconter ma vie et de déballer un peu mon sac, mais je fais parti des gens qui sont passionné d'automobile et de moto et pour qui ces deux choses sont avant tout des plaisirs avant d'être des moyens de transports,

    bonsoir,
    dans ce cas, une seule solution , la compétition...........faire de gros excès en 2010 , alors que tout le monde sait pertinemment que l'on peut se faire contrôler à chaque instant................:shock:

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  • Diven #13 21-07-2010 19:34:26

    Aléa, je parlais du délais entre la réception du papier de la sanction judiciaire(merci interceptor) et la perte des points ?

    un ami m'a dit que à un stage de récupération de points: on leur avait dit que à la réception de la sanction judiciaire, il s'écoulait MINIMUM 2mois avant la perte des points.

    Je voulais donc vérifier cela avec vous, car si c'est le cas, si je n'ai toujours rien reçu avant le 28 Juillet, j'aurais normalement récupéré mes 12points lors de la perte des 6 points.

    Je sais pas si je suis assez clair dans mes explications ? :oops:

    Merci interceptor pour le petit cours sur la gendarmerie, moi c'est les gendarmes de ma commune qui m'ont parlé de la BRI en me parlant des motards qui m'ont arrété.... :roll:

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  • interceptor80 #14 21-07-2010 19:41:57

    bonjour-888

    Citation

    un ami m'a dit que à un stage  de récupération de points: on leur avait dit que à la réception de la sanction judiciaire, il s'écoulait MINIMUM 2mois avant la perte des points.

    Si votre ami, vous l'a dit ! pourquoi pas
    Mais tout dépend de la célérité des parquets (PR ou OMP) a transmettre les retraits de points au SNPC


    29 septembre et non 28 juillet

    Les gendarmes ont de se tromper d'unité (BRI travaillant essentiellement sur autoroute)

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  • Diven #15 21-07-2010 19:46:04

    Gringo, j'avais prévu de me mettre à 100% au circuit pour 2011...

    Mais si j'en avais eu les moyens cette année, çà se serait fait cette année.

    Ne le prends pas mal, mais nous n'avons visiblement pas le même âge donc je pense que les moyens vont en conséquence.

    Il est facile de dire çà, j'entends souvent çà: faites du circuit, faites du circuit !! ok pour le circuit mais il faut compter grand minimum 3000€ sur une saison pour faire du circuit et encore je ne parle pas de compétition, simplement d'aller rouler environ 2 fois par mois ...

    Alors l'histoire de la compétition gringo, on repassera !

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  • interceptor80 #16 21-07-2010 19:49:49
    Citation de Diven
    Gringo, j'avais prévu de me mettre à 100% au circuit pour 2011...

    Mais si j'en avais eu les moyens cette année, çà se serait fait cette année.

    Ne le prends pas mal, mais nous n'avons visiblement pas le même âge donc je pense que les moyens vont en conséquence.

    Il est facile de dire çà, j'entends souvent çà: faites du circuit, faites du circuit !! ok pour le circuit mais il faut compter grand minimum 3000€ sur une saison pour faire du circuit et encore je ne parle pas de compétition, simplement d'aller rouler environ 2 fois par mois ...

    Alors l'histoire de la compétition gringo, on repassera !

    bonjour-888
    Il fallait peut être entrer en Gie, effectuer le stage pilote BRI (après au moins 5 ans de gendarmerie) et tu aurais pu rouler à 230 sur autoroute! lol:lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::lol::sm16:

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