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Annulation Permi Suite A Alcoolemi Et Delit De Fuite

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  • delgado59 #1 21-05-2010 23:05:17

    Salut a tous je m 'explique  j'ai le permi B  obtenu en janvier 1998


    et un soir  en janvier 2008   Je ne m arrete pas a un controle des policiers mais je m'arrete 800metre  plus loin et j avais 0.45 g/ air expirer

    donc degrisement et la surprise   le policier me dit que j vais perdu  mes 12 pts que j 'ignorai donc il me le prenne mon permiB.

    Jai reçu une suspension provisoire de 6 mois
    je voulais recupere mon permi et apre les 6 mois il me fallaispasser  une   visite medical obligatoire+ test psyco 
    et repasser que le code .

    j ai repasser le code  en novembre 2008  avec succes  et je recupere un nouveau permi avec derriere inscri dispensé avec la date d obtetion.

    mais le probleme actuelle

    le tribunal a juger cette affaire depuis peu

    et la  je lis  annulation du permi !!!!!


    je vais faire appelle .

    es ce que le jugement sera moins salé si je m y presenta avec un avocat????

    merci de vos reponses.

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  • ViveLeVTT #2 22-05-2010 07:07:16

    Bonjour,


    Au vu de votre nombre de points perdus, je pense que vous devez être récidiviste pour l'alcool. dans ce cas, l'annulation judiciaire du permis est obligatoire.

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  • CamilleA #3 22-05-2010 07:42:05

    Bonjour,
    C'est surtout qu'au vu de votre résumé décousu, on va avoir du mal à vous aider parce qu'il est incompréhensible.

    Pour récupérer son permis après une suspension administrative provisoire de 6 mois, on n'a pas à passer des tests psychotechniques et le code et on ne récupère pas un nouveau permis, mais celui qu'on avait avant la suspension.
    Et il reste effectivement à passer au tribunal, sous une forme ou sous une autre.

    On passera sur le fait qu'il doit s'agir de 0,45 mg/l et non pas 0,45g/l d'air expiré (ou équivalent de 0,45g/l de sang) parce que dans un cas vous seriez déjà mort, dans l'autre pas verbalisable.


    Citation de delgado59
    le policier me dit que j vais perdu  mes 12 pts que j 'ignorai

    C'est-à-dire ?
    Délit de fuite = 6 points
    Alcool >= 0,4 mg/l = 6 points
    6 + 6 = 12
    (mais normalement plafonné à icon_cool

    Citation de delgado59
    et la  je lis  annulation du permi !!!!!

    Délit de fuite = annulation du permis possible
    Alcool >= 0,4 mg/l = annulation du permis possible
    En cas de récidive dans les 5 ans, annulation obligatoire.

    Délit de fuite + alcool, l'un étant probablement la conséquence du deuxième, votre avocat va avoir du mal à dessaler...

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  • delgado59 #4 22-05-2010 12:20:11

    ce qui est bizarre quand j'ai reçu la feuille de suspension provisoire  dessus c'etais marqué  mon tau d alcool  et le refus d obtemperer.

    ce que je ne comprend pas c 'est que j ai tout respecter la procedure pour recuperer mon permi et ce que je ne comprend pas   le tribunal correctionnel done une sentence  la dessus !!!!!!

    c a dire amende de 500 EURO et annulation du permis!!!!!!!!!

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  • Aléa #5 22-05-2010 12:35:10

    Bonjour,

    Le tribunal n'est pas tenu par la décision du Préfet et en plus il dispose de beaucoup de moyens pour sanctionner.

    Il n'y a rien d'anormal sur cette procédure, elle est prévue ainsi, le tribunal applique.

    Cette annulation s'accompagne d'un délai pour pouvoir repasser le permis, quel est ce délai  ?

    Citation de delgado59
    j ai repasser le code  en novembre 2008

    Habituellement on ne repasse le permis qu'une fois l'annulation prononcée par le tribunal ou alors par la perte totale des points. Il se pourrait, si on déchiffre bien ce qui vous est arrivé, que vous ayez perdu tous les points avant la sanction du tribunal pour l'alcool et le refus d'obtempérer icon_eek

    NB : Vous avez 10 jours pour interjeter appel

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  • delgado59 #6 22-05-2010 12:42:48

    oui c 'est sa  le soir ou je me suis fais controler  j avais zero points  et il m ont subtiliser mon permis et apre j ai recu la feuille de suspension provisoire je me repete et la c marquer la dessus les evenement du controle  c a dire le tau d alcool et le refus d obtmper.

    sinon le jugement c marquer

    annulation du permi  et un delai de 3 moi d attente pour pouvoir le repasser .
    je vais le passer combien de fois le permi lol??????

    JE SUIS PRET A TOUT RECOMMENCER.
    si j ai pas le choi en tout cas j y tiens a mon permi  si je lai passer c pas pour prendre les transports en commun.

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  • delgado59 #7 22-05-2010 12:46:34

    sinon la perte total de mes point ce sont les radars c la premiere foi ke je me fais controler avec alcool   j avai demander a la prefecture l historique de mes perte de points quand j avai eu le permi de nouveau.

    pour repondre  a vive le vtt

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  • Aléa #8 22-05-2010 12:49:57

    Bonjour,

    Citation de delgado59
    oui c 'est sa  le soir ou je me suis fais controler  j avais zero points  et il m ont subtiliser mon permis et apre j ai recu la feuille de suspension provisoire je me repete et la c marquer la dessus les evenement du controle  c a dire le tau d alcool et le refus d obtmper.

    En fait, le fameux soir vous étiez déjà avec un solde nul que la police vous a notifié. sad


    Citation de delgado59
    sinon le jugement c marquer

    annulation du permi  et un delai de 3 moi d attente pour pouvoir le repasser .
    je vais le passer combien de fois le permi lol??????

    Autant de fois que vous vous le ferez annuler icon_eek

    Vous pouvez entamer les démarches durant cette période de trois mois.

    Citation de delgado59
    JE SUIS PRET A TOUT RECOMMENCER.

    En mieux j'espère icon_cool

    Citation de delgado59
    si j ai pas le choi en tout cas j y tiens a mon permi  si je lai passer c pas pour prendre les transports en commun.

    Ben oui, mais dans l'immédiat, je ne vois pas comment vous pourriez vous servir de la voiture icon_confused

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