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annulation permis suite à franchissement d'un feu rouge et contrôle positif au cannabis.

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  • barber1983 #1 20-10-2012 15:30:24

    Bonjour,

    Sans faire gaffe j'ai "grillé" un feu dans le 92 "orange mûre" hier, et par malchance contrôlé positif au THC(cannabis).
    Il me reste actuellement 3 point sur le permis, si jai bien compris je perds 10pts (4 pour le feu +6 pour le cannabis), donc annulé.
    Que puis je risqué lors de mon jugement? Sachant que je suis passé en jugement pour contrôle positif alcoolémie en 2010 à 0,39mg. avec 2 mois de suspension et 200 € d'amende.
    Les peines maximales sont 2 ans d'emprisonnement et 4500 € d'amende.
    Quels sont les peines appliqués généralement.
    L'annulation de mon permis peut être plus longue que 6 mois?
    J'aimerais avoir quelques précisions sur mon cas.
    Merci d'avance aux internautes qui pourront prendre le temps de me répondre.

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  • Bidouyou #2 20-10-2012 15:35:33

    Bonjour,

    non normalement vous devriez perdre 8 points.

    De toute manière, cela ne change pas grand chose puisque vous avez un solde à 3 points.

    Cdlt

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  • barber1983 #3 20-10-2012 16:04:04

    Bonjour,

    Merci d'avoir deja répondu.
    OK pour pour les 8 points, effectivement cela ne change rien à l'annulation; Mais la durée de l'annulation de 6 mois peut elle être étendu lors de mon jugement?
    Et juste pour confirmer, si  j'arrive à repassé mon permis un jour, le solde négatif de points sera t il reporté sur mon permis probatoire?

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  • Cte #4 20-10-2012 16:39:51
    Citation de barber1983
    Bonjour,

    Citation

    OK pour pour les 8 points, effectivement cela ne change rien à l'annulation; Mais la durée de l'annulation de 6 mois peut elle être étendu lors de mon jugement?

    Etendue non puisque lors de votre jugement ce sera l'annulation

    Citation

    Et juste pour confirmer, si  j'arrive à repassé mon permis un jour, le solde négatif de points sera t il reporté sur mon permis probatoire?

    Non pas de report

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  • mustang41 #5 20-10-2012 16:43:37

    bonjour non vous repartez avec un permis neuf et ça peut être 6 mois ou plus c'est selon le juge il faut faire profile bas et croiser les doigts

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  • barber1983 #6 20-10-2012 16:46:08

    Bonjour,
    Merci des informations.
    Ce sera donc l'annulation simple de mon permis.
    Lors de mon jugement, se peut il que l'on m'interdise de repasser mon permis, aprés les 6 mois?

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  • idiot gene #8 20-10-2012 16:49:00

    bonjour,

    demandez au greffe du tribunal de votre ressort quand il y a une audience "muscadet" et prenez la demi journée pour prendre la température.
    Allez-y dès le début de l'audience, vous entendrez les avocats plaider, ça vous donnera peut-être l'envie de prendre les coordonnées de l'un ou l'autre qui vous aura paru efficace.

    A moins que miraculeusement il n'y ait un vice de procédure, son rôle sera plus de négocier à la baisse la durée de suspension, éviter la prison au pire. Personne ne peut vous dire le tarif car il varie d'un endroit à l'autre, en fonction de la personnalité de chacun etc...
    Le mieux, s'est de se rendre compte sur place.

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