L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Besoin d'aide suite à interpelation

Répondre
  • AurNYy2768 #1 04-01-2018 22:31:55

    Bonjour, je viens à ce jour vous faire par de mon aventure d'hier.

    Alors voilà je le situais sur le parking d'un supermarché, j'ai été repéré visiblement par les forces de l’ordre à ce moment là, visiblement il aurait mis leur gyrophare et leur 2 ton.
    Ensuite je sort de ce parking pour arrivé sur la route (PHOTO), d'après eux j'aurais grillé un stop hors aucune ligne blanche ou panneau stop ne sont présent, j'ai toujours pensé que c'était un cédez de passage qu'en pensez vous ?
    A ce moment là n'ayant toujours pas vue, ni entendu les forces de l’ordre je continue sur ma route...
    Et j'accélère un peu n'ayant personne devant moi et je grille un feu rouge... Après le feu rouge je me rend compte moi même que je faisais vraiment le con... Du coup je ralentit à allure normal et m'arrête au feu rouge suivant, de là je vois une voiture avec gyro arrivé je comprend que c'est pour moi j'ouvre la fenêtre de ma voiture et ne bouge pas. Il ce mette devant moi avec le véhicule, procède à une fouille de la voiture me conduise au commissariat en prenant ma voiture.

    Arrivé au commissariat on m'annonce donc que j’étais suivis avec gryo et deux ton depuis le parking du magasin...
    Du coup pour eux c'est un délit de fuite
    J'aurais grillé donc le "STOP"... Qui pour moi est un cédez de passage

    Vitesse Excessive ce qui est vrai
    Feu rouge ce qui est vrai
    Mise en dangé de la vie d'autrui

    Donc je discute un peu avec l'un des agents, il me demande de venir signer les faits il me dit que je suis juste poursuivis pour un feu rouge et vitesse excessive !
    Du coup je signe deux fois l'une pour le feu et l'autre pour la vitesse de ce qu'il me dit...
    On me donne un papier pour revenir le lendemain pour une audition.

    Cet après midi je me présente, prises de empreintes, photos
    Puis on me dit que j'ai signé pour délits de fuite, feu rouge, stop, vitesse excessive etc... Je dit que ce n'est pas ce que l'on ma dit la veille, il me dit vous avez signé combien de fois ? Je répond deux fois, et il dit normalement vous auriez du signé 4 fois...

    Pareil la veille les agents qui mon interpellé on dit qu'il avait notifié que j'avais été très respectueux et que du coup que normalement la poursuite pour délit de fuite et mise en danger devrait être abandonné... A votre avis ?

    J'avais 7/10 de mes points suite à la perte de point pour ceinture en periode probatoire. A l'heure actuel je ne suis plus en probatoire

    Du coup pensez vous qu'il est nécessaire de faire un stage de récupération de points où cela ne servira à rien ?

    PHOTO

    images
    0
  • idiot gene #2 05-01-2018 00:36:23

    Bonjour
    votre récit n'est as très clair: vous dites

    situais sur le parking d'un supermarché, j'ai été repéré visiblement par les forces de l’ordre à ce moment là, visiblement il aurait mis leur gyrophare et leur 2 ton.

    si c'était "visible" vous avez donc commis un refus d'obtempérer (pas de délit de fuite puisque pas d'accident)
    mais ça sera quand même 6 points + le feu rouge 4 points.
    Mais comme toutes ces infractions ont été commise dans le même mouvement, elles devraient être jugée ensemble ce qui limiterait la casse à 8 points.
    Mais ça c'est s'ils sont respectueux de la procédure.. et d'après ce que vous dites, ça n'est pas le cas.

    Pas vu de stop ni de céder le passage sur la vue google. A vous de prouver qu'ils inventent. Si vous réussissez, ça pourrait vicier la procédure, mais pour ça il faut un pro qui connaisse les ficelles.

    Avant de signer, vous auriez du relire parce que la politiques des aveux facilite leur vie. Il aurait surtout fallu voir où ils situent précisément ce stop qui serait la cause de votre pris en flag .
    Bref, pour vous en sortir, vaudrait mieux vous faire assister d'un avocat lors du passage au tribunal.

    un stage pour récupérer 4 points? pourquoi pas..ça ne vous laissera quand même plus grand chose après. Sans comptr le retrait du permis pour quelques mois.

    0
  • AurNYy2768 #3 05-01-2018 01:14:35
    Citation de idiot gene
    Bonjour
    votre récit n'est as très clair: vous dites

    situais sur le parking d'un supermarché, j'ai été repéré visiblement par les forces de l’ordre à ce moment là, visiblement il aurait mis leur gyrophare et leur 2 ton.

    si c'était "visible" vous avez donc commis un refus d'obtempérer (pas de délit de fuite puisque pas d'accident)
    mais ça sera quand même 6 points + le feu rouge 4 points.
    Mais comme toutes ces infractions ont été commise dans le même mouvement, elles devraient être jugée ensemble ce qui limiterait la casse à 8 points.
    Mais ça c'est s'ils sont respectueux de la procédure.. et d'après ce que vous dites, ça n'est pas le cas.

    Pas vu de stop ni de céder le passage sur la vue google. A vous de prouver qu'ils inventent. Si vous réussissez, ça pourrait vicier la procédure, mais pour ça il faut un pro qui connaisse les ficelles.

    Avant de signer, vous auriez du relire parce que la politiques des aveux facilite leur vie. Il aurait surtout fallu voir où ils situent précisément ce stop qui serait la cause de votre pris en flag .
    Bref, pour vous en sortir, vaudrait mieux vous faire assister d'un avocat lors du passage au tribunal.

    un stage pour récupérer 4 points? pourquoi pas..ça ne vous laissera quand même plus grand chose après. Sans comptr le retrait du permis pour quelques mois.


    Bonsoir , merci pour votre réponse.
    Je dit visiblement car c'est ce qu'ils mon dit, hors moi je ne me suis aperçu qu'il était derrière moi lorsque je me suis arrêté au feu rouge. A aucun moment j'ai entendu une sirène alors que la musique était à un volume bas...

    Il me semblait bien que le délit de fuite n'est qu'en cas d'accident au vue de ce que j'ai pu voir sur internet, hors c'est bien le terme qu'ils ont employé...

    Du coup il ne peuvent me retirer plus de 8points en une seul fois ?

    Si j'effectue un stage de récupération de points mon solde devrait repasser à 11pts, ce qui m'éviterais de perdre totalement mon permis, et permettrais d'avoir uniquement un retrais de permis de quelques mois ?!
    Même si hier lors de l’interpellation et aujourd'hui lors de l'audition ils ont notifiés qu'il me restait au moment des faits 7pts la récupération fonctionnerais pour ne pas faire annulé mon permis ?

    J'ai la possibilité de faire un stage de récupération de points dans la région voisine pour la semaine prochaine. Dans ma région c'est pas avant fin du mois.

    Lors de l'audition d'aujourd'hui lorsqu'il ma dit si je me souvenais avoir grillé un stop, j'ai répondu NON car pour moi cela était un cédez de passage.

    Pour ce qui est de lire avant de signer hier c'était impossible, ils l'ont fais sur ordinateur directement sans l'avoir imprimé, du coup il n'y avait que la case pour signer de visible. Et j'ai pensé bon de faire confiance à ce que l'agent m'annonçait...

    J'ai vue qu'il n'était pas possible d'avoir une suspension du permis et une amende en même temps sur le site. Cela voudrait dire que si je paye les amendes, il ne pourrait pas me suspendre le permis ? Et si j'ai fais le stage de récupération il ne serait pas non plus possible de le perdre vue que je ne peut pas perdre plus de 8pts ?

    En tous cas je vous remercie pour le temps consacré à me répondre.

    Je vous avouerais que perdre mon permis mettrais un gros frein à ma vie...
    Venant déjà de perdre mon emploi sans aucune raison valable et étant au prud'hommes avec celui-ci pour faire valoir mes droits...
    Je n'avais vraiment pas besoin de faire une tel bêtise !

    0
  • ViveLeVTT #4 05-01-2018 11:01:43

    Bonjour,

    S'ils retiennent quelque chose en plus du feu rouge, ce sera "refus d'obtempérer". Comme vous le dites "délit de fuite" c'est après un accident.

    S'ils ajoutent mise en danger de la vie d'autrui, les sanctions sont très lourdes.

    Article L233-1
    Modifié par LOI n°2017-258 du 28 février 2017 - art. 26

    I.-Le fait pour tout conducteur d'omettre d'obtempérer à une sommation de s'arrêter émanant d'un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité est puni d'un an d'emprisonnement et de 7 500 euros d'amende.

    II.-Toute personne coupable de ce délit encourt également les peines complémentaires suivantes :

    1° La suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

    2° La peine de travail d'intérêt général selon des modalités prévues à l'article 131-8 du code pénal et selon les conditions prévues aux articles 131-22 à 131-24 du même code et à l'article 20-5 de l'ordonnance n° 45-174 du 2 février 1945 relative à l'enfance délinquante ;

    3° La peine de jours-amende dans les conditions fixées aux articles 131-5 et 131-25 du code pénal ;

    4° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant trois ans au plus ;

    5° La confiscation d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;

    6° L'obligation d'accomplir, à ses frais, un stage de sensibilisation à la sécurité routière.

    III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.

    Article L233-1-1
    Modifié par LOI n°2017-258 du 28 février 2017 - art. 26

    I.-Lorsque les faits prévus à l'article L. 233-1 ont été commis dans des circonstances exposant directement autrui à un risque de mort ou de blessures de nature à entraîner une mutilation ou une infirmité permanente, ils sont punis de cinq ans d'emprisonnement et de 75 000 € d'amende.

    II.-Les personnes coupables du délit prévu au présent article encourent également les peines complémentaires suivantes, outre celles prévues par les 2°, 3°, 5° et 6° du II de l'article L. 233-1 :

    1° La suspension, pour une durée de cinq ans au plus, du permis de conduire ; cette suspension ne peut être assortie du sursis ni être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;

    2° L'annulation du permis de conduire avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant cinq ans au plus ;

    3° (Abrogé) ;

    4° L'interdiction de détenir ou de porter, pour une durée de cinq ans au plus, une arme soumise à autorisation ;

    5° La confiscation d'une ou plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition.

    III.-Ce délit donne lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre de points initial du permis de conduire.

    0
  • AurNYy2768 #5 05-01-2018 16:29:43

    Bonjour, je viens d'allez revoir les lieux où j'aurais grillé un stop. Aucun panneau, aucune ligne blanche continue... Rien...
    Je ne vois pas d'où ils voient que c'est un stop...
    J'ai d'ailleurs téléphoné au commissariat pour leur indiqué que j'étais sur place et qu'aucun panneau ou ligne n'était présent, il ma indiqué que je devais attendre de recevoir les amendes à mon domicile et de renvoyer une lettre en RAR avec la feuille bleu et que je pouvais y joindre une photos.
    Voici la photo du soit disant stop dans le sens où je suis passé lors de l'arrestation...

    mini_465509_1515166211_photo-gare.jpg

    Sous combien de temps je serais fixé sur ce qu'il va m'arrivé ? neutral

    images
    0
  • Aléa #6 04-02-2018 13:45:32

    Bonjour,

    Tout pareil que IDG, vous avez signé un document sans le lire ?  fallait pas roll

    Délit de fuite certainement pas, refus d'obtempérer problablement.

    Vous étiez seul dans votre véhicule  ?

    Vous serez fixé à une date que personne ne peut vous indiquer. Soit les contraventions sont traitées séparément et vous serez informé sous 10 jours pour ces dernières, soit elles restent avec la procédure de délit et là vous serez convoqué au tribunal dans quelques semaines, voire quelques mois.

    0
  • lavigie #7 04-02-2018 17:41:39
    Citation de Aléa
    Bonjour,

    Tout pareil que IDG, vous avez signé un document sans le lire ?  fallait pas roll

    Délit de fuite certainement pas, refus d'obtempérer problablement.

    Vous étiez seul dans votre véhicule  ?

    Vous serez fixé à une date que personne ne peut vous indiquer. Soit les contraventions sont traitées séparément et vous serez informé sous 10 jours pour ces dernières, soit elles restent avec la procédure de délit et là vous serez convoqué au tribunal dans quelques semaines, voire quelques mois.

    J'ai la berlue ?
    C'est bien vous Aléa?

    Votre absence fut remarqué et j'ai cru le pire , sans réponse au mail de nouvel an .

    J’espère que vous ne faites pas que passer.

    0
  • Tiger33 #8 04-02-2018 18:36:20
    Citation de lavigie

    Citation de Aléa
    Bonjour,

    Tout pareil que IDG, vous avez signé un document sans le lire ?  fallait pas roll

    Délit de fuite certainement pas, refus d'obtempérer problablement.

    Vous étiez seul dans votre véhicule  ?

    Vous serez fixé à une date que personne ne peut vous indiquer. Soit les contraventions sont traitées séparément et vous serez informé sous 10 jours pour ces dernières, soit elles restent avec la procédure de délit et là vous serez convoqué au tribunal dans quelques semaines, voire quelques mois.

    J'ai la berlue ?
    C'est bien vous Aléa?

    Votre absence fut remarqué et j'ai cru le pire , sans réponse au mail de nouvel an .

    J’espère que vous ne faites pas que passer.

    Bonjour
    +1000000
    Croisons les doigts que cela ne soit pas qu'un passage..
    Tiger

    0
  • Aléa #9 04-02-2018 20:25:49

    Bonsoir,

    Ben non, je suis bien là... après avoir été un peu las.

    Désolé pour les vœux, j'étais ailleurs, loin de toute connexion tongue

    Ceci dit, je vous yeutais quand même cool

    0
  • idiot gene #10 04-02-2018 21:10:11

    sm6 bonjour etc
    Pareil que mes 2 compères: très content de vous revoir! sm16
    Las... pas le seul... heureusement que Lavigie a repris le flambeau (et de quelle manière! vous avez vu sa file https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 36540.html qui fait suite et sert de référence à celle-ci qui est au hit parade? https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 36540.html

    Je pense que si vous passez plus souvent, on ne sera que plus heureux d'avoir votre fine lame à bord... même si je pense que le forum droit a perdu en fréquentation et visibilité sur le net.
    En tous cas, je suis très content de vous revoir sm28

    0
  • Aléa #11 04-02-2018 21:36:22

    Salut  IDG

    Oui,  j'ai vu que Lavigie avait fait du bon boulot. Cependant, je n'ai pas lu toute la file relative à la non dénonciation de l'auteur de l'infraction. hmm

    Je vais y faire un petit commentaire au regard de mon analyse et des dossiers que j'ai eu à connaître.

    En outre, il faudrait d'ailleurs que je rectifie la file que j'ai créée relative au L121-3 et suivants du CR.

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous