L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

blessures involontaires (ITT<3 mois) + alcool (1,2 gr sang)

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • Bub75019 #1 28-01-2006 15:34:24

    Bonjour, j'ai renversé un piéton qui a traversé à un feu vert pour moi en courant. Le piéton a eu le nez cassé et 10 jours d'arrêt de travail. J'avais 1.2gr d'alcool dans le sang, j'ai donc passé 37h en garde à vue... Je roulais à 50km/h en agglomération, il faisait nuit. J'ai déjà perdu 1 point pour excès de vitesse et passé une nuit en cellule de dégrisement pour ivresse sur la voie publique, je suis étudiant, j'ai 19ans, j'ai mon permis 125cm^3 depuis plus de 2ans...
    J'ai entendu dire que je risquai seulement une suspension de permis... savez-vous si je risque de la prison (peine maximale de 3ans de prison)?
    Je passe le 27mars devant le tribunal de grande instance.
    Merci.
    Antoine

    0
  • Aléa #2 28-01-2006 16:05:04
    Citation

    Bonjour, j'ai renversé un piéton qui a traversé à un feu vert pour moi en courant. Le piéton a eu le nez cassé et 10 jours d'arrêt de travail. J'avais 1.2gr d'alcool dans le sang, j'ai donc passé 37h en garde à vue... Je roulais à 50km/h en agglomération, il faisait nuit. J'ai déjà perdu 1 point pour excès de vitesse et passé une nuit en cellule de dégrisement pour ivresse sur la voie publique, je suis étudiant, j'ai 19ans, j'ai mon permis 125cm^3 depuis plus de 2ans...
    J'ai entendu dire que je risquai seulement une suspension de permis... savez-vous si je risque de la prison (peine maximale de 3ans de prison)?
    Je passe le 27mars devant le tribunal de grande instance.
    Merci.
    Antoine

    Bonjour,

    Pöur savoir ce que vous risquez il suffit de connaître les articles du code pénal et de la route qui vous sont reprochés et d'aller consulter le site     https://www.legifrance.gouv.fr

    Les peines prévues dans les articles sont les peines maxi. Sachez que vous n'aurez pas d'aménagement de permis.

    0
  • stanou45 #3 28-01-2006 17:04:17
    Citation

    Bonjour, j'ai renversé un piéton qui a traversé à un feu vert pour moi en courant. Le piéton a eu le nez cassé et 10 jours d'arrêt de travail. J'avais 1.2gr d'alcool dans le sang, j'ai donc passé 37h en garde à vue... Je roulais à 50km/h en agglomération, il faisait nuit. J'ai déjà perdu 1 point pour excès de vitesse et passé une nuit en cellule de dégrisement pour ivresse sur la voie publique, je suis étudiant, j'ai 19ans, j'ai mon permis 125cm^3 depuis plus de 2ans...
    J'ai entendu dire que je risquai seulement une suspension de permis... savez-vous si je risque de la prison (peine maximale de 3ans de prison)?
    Je passe le 27mars devant le tribunal de grande instance.
    Merci.
    Antoine

    bonjour Antoine et bienvenue (même si votre arrivée ici aurait pu se faire sous de meilleurs  auspices ...)

    Les peines, nul ne les connait alors ne vous effrayez pas lorsque vous en prendrez connaissance. Vous avez malheureusement pour  un  facteur aggravant, vous savez lequel ...

    Dans son article L.222-20-1, le code de la route (inséré par Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 30 Journal Officiel du 13 juin 2003) dispose que  :"  Lorsque la maladresse, l'imprudence, l'inattention, la négligence ou le manquement à une obligation législative ou réglementaire de sécurité ou de prudence prévu par l'article 222-19 est commis par le conducteur d'un véhicule terrestre à moteur, l'atteinte involontaire à l'intégrité de la personne ayant entraîné une incapacité totale de travail d'une durée inférieure ou égale à trois mois est punie de deux ans d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende.
    Les peines sont portées à trois ans d'emprisonnement et à 45 000 euros d'amende lorsque :
    1º Le conducteur a commis une violation manifestement délibérée d'une obligation particulière de prudence ou de sécurité prévue par la loi ou le règlement autre que celles mentionnées ci-après ;
    Le conducteur se trouvait en état d'ivresse manifeste ou était sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang ou dans l'air expiré égale ou supérieure aux taux fixés par les dispositions législatives ou réglementaires du code de la route, ou a refusé de se soumettre aux vérifications prévues par ce code et destinées à établir l'existence d'un état alcoolique ;  "

    Vous êtes en permis probatoire très certainement  ... 

    Ces sanctions ne prennent pas en compte les dommages à la personne (arrêt de travail, préjudice moral et physique, etc)

    Selon votre situation le juge  décidera de peines qui pourront  se substituer aux peines encourues (sauf les points).

    D'ici le jugement ne tirez pas de plans sur la comête, essayez de restez zen, vous avez commis des fautes que vous assumez (puisque vous venez en parler) et c'est déjà très bien.

    0
  • Aléa #4 28-01-2006 17:19:30

    bonjour,

    S'il a le permis de plus de 2 ans n'est-il pas dans l'ancienne formule de "jeune conducteur" et non dans celle du "permis probatoire" ce dernier ayant été mis en place le 1 mars 2004 ?

    0
  • stanou45 #5 28-01-2006 17:59:48
    Citation

    bonjour,

    S'il a le permis de plus de 2 ans n'est-il pas dans l'ancienne formule de "jeune conducteur" et non dans celle du "permis probatoire" ce dernier ayant été mise en place le 1 mars 2004 ?

    bonjour,

    S'il est en A1 antérieur au 1er mars 2004, il n'est en effet pas concerné par le probatoire ...

    Néanmoins la panoplie des sanctions l'expose à une suspension du permis pour 10 ans (non cumulable avec la prison ou l'amende) et à la confiscation de son véhicule ...

    bonne soirée

    0
  • pippo #6 28-01-2006 19:38:48
    Citation

    et passé une nuit en cellule de dégrisement pour ivresse sur la voie publique

    Tu peux donner plus d'infos ? Il y a eu un jugement ? Comment cela c'est passé ?
    La personne renversée traverse sur un passage protégé ? Il y a des témoins ...

    0
  • byllitis #7 28-01-2006 19:44:32
    Citation
    Citation

    et passé une nuit en cellule de dégrisement pour ivresse sur la voie publique

    Tu peux donner plus d'infos ? Il y a eu un jugement ? Comment cela c'est passé ?
    La personne renversée traverse sur un passage protégé ? Il y a des témoins ...


    bonsoir
    ivresse sur la voie publique ou conduite en etat d'ivresse ? c'est pas la meme affaire me semble t-il !

    0
  • Bub75019 #8 28-01-2006 20:00:45

    D'abord merci pour vos réponse!
    Il n'y a pas eu de jugement encore (c'est le 27 mars)... le piéton a effectivement traversé sur un passage clouté et la police n'a demandé aucun témoin (moi j'étais un peu sonné, je n'y ai pas pensé). J'ai seulement mon passager mais je ne sais pas si c'est un témoin valide étant donné qu'il me connait bien...
    Merci
    Antoine

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous