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camion à la fourière depuis presque 1 ans, quoi faire?

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  • marc spann #1 07-01-2010 16:37:39

    Bonjour,j'ai un camion à la fourière depuis presque 1 ans, et apres calcul de la note que celle-ci vas me couter, je me pause la question suivante: es ce que je peut le laisser définitivement la bas, sans avoir de poursuite par la suite?
    autre question que je me pause, car j'ai pris quelque PV avec se camion, que je n'ai pas régler, donc je me demande aussi (mais la je dois certainement rever), si il est possible de ne pas les payer du fait que j'abandonne le camion à la fourière. bien évidement sans que ceci ne me coute des poursuites par la suite.
    je ne cherche pas à fuir se probleme, mais à trouver une solution judicieuse et de plus c'est un vieux camion dont je ne me servirai plus.
    merci d'avance pour les reponses que vous allez me fournir.


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  • moutyk #2 07-01-2010 17:40:03

    Bonjour,

    Le camion est toujours à la fourrière ? Parcequ'à mon avis il a été détruit depuis longtemps votre camion ...

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  • idiot gene #3 07-01-2010 18:05:21

    bonjour
    et il faudra quand même payer un jour...les impôts vous rattraperont au tournant sad eux ne pardonnent jamais.

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  • lavigie #4 07-01-2010 18:29:59

    Bonjour marc spann
    Pour votre information , extraits du CR traitant de votre cas .

    "
    Article L325-7 (duCR)
    Modifié par Décret n°2009-136 du 9 février 2009 - art. 3
    Sont réputés abandonnés les véhicules laissés en fourrière à l'expiration d'un délai de trente jours à compter de la mise en demeure faite au propriétaire d'avoir à retirer son véhicule.
    ...............................................................................................

    Article L325-8

    Modifié par Loi n°2007-297 du 5 mars 2007 - art. 21 JORF 7 mars 2007
    I. - L'autorité dont relève la fourrière remet au service chargé du domaine les véhicules gardés en fourrière dont elle a constaté l'abandon à l'issue du délai prévu au premier alinéa de l'article L. 325-7 en vue de leur mise en vente. Ceux d'entre eux que le service chargé du domaine estime invendables et ceux qui ont fait l'objet d'une tentative de vente infructueuse sont livrés, sans délai, par l'autorité dont relève la fourrière, à la destruction.


    II. - La propriété d'un véhicule abandonné en fourrière est transférée, selon le cas, soit au jour de son aliénation par le service chargé du domaine, soit à celui de sa remise à la personne chargée de la destruction.  "

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  • coultard #5 07-01-2010 20:14:03

    Bonjour,

    Si le vehicule a été detruit ou revendu au domaine. Vous avez plus a vous soucier des frais de fourrières c'est deja ca.

    Par contre vous risquez d'etre relancer pour les PV et les eventuels frais de destruction.

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  • marc spann #6 08-01-2010 02:02:09

    bonsoir,
    je viens de lire vos réaction et je vous en remercie. sa me permet d'y voir un peut plus clair et de régler cette histoire en étant un peut moin novice, grace à vous. reste a voir pour les PV. si quelqu'un à un conseil.

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