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Case retrait de point non coché et modèle de voiture incorrecte sur PV

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  • azer124 #1 08-08-2010 17:27:40

    Bonjour à tous, je me suis fait prendre ce matin avec 0,39mg/litre d'air expiré lors d'un contrôle en sortie de discothèque. J'ai reçu un pv de 90 euro et le gendarme m'a dis que je vais surement avoir 6 points en moins. Mais la case retrait de point du permis de conduire n'est ni coché ni entouré, elle est resté blanche. Également le modèle de ma voiture inscrite sur le pv est différente de la mienne; sur le pv il es indiqué que j'ai une clio alors que j'ai une corsa.
    Sur la nature de la contravention il est marqué " conduite de véhicule avec un taux d'alcool compris entre 0,25 et 0,40 mg par litre d'air expiré prévu et réprimé par les articles L234-9 et R234-1,I 2° et V R234-1."

    Y'a t'il possibilité de recupérer mes points sachant que la case retrait de point est resté vierge et vu que le gendarme s'est trompé sur le modèle de voiture, pourrai-je espérer quelque chose? Y'a t'il eu des cas similaires?

    Je vous remercies de votre aide

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  • Papymèche #2 08-08-2010 17:40:17

    Bonjour

    L' un des 2 post est à supprimer car ca va mettre le bazar.
    Je vais laisser les gendarmes présents sur le forum ce soir, répondrent pour le coup de la case non entourée, non cochée er sur laquelle il n' y a pas marqué oui. Il y a des subtilités dans le rapport qu' ils font.

    Je voudrais revenir sur le point technique qui m' occupe depuis 3 mois.

    Combien de mesurage ont t' ils effectués ? Un seul ou deux (Normalement après le premier taux ils vous demandent si vous voulez une confirmation via un autre mesurage, mesurage que vous pouvez refuser; mais en gendarmerie, ils en font en général 2 à leur initiative.
    Je voudrais connaître ces 2 taux et l' écart en temps de ces 2 taux.

    Ensuite, le mesurage se fait sur une seule expiration (matériel ancien) ou sur 2 expirations successives (matériel moderne).
    Combien d' expirations par mesurage ?

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  • interceptor80 #3 08-08-2010 17:43:01

    bonjour-888
    En ce qui concerne le modèle de véhicule laissez tomber  aucune importance car c'est vous qui avez été verbalisé.
    Par contre payez amende et conservez précieusement l'avis de contravention
    Dès que vous recevez l'avis de retrait de points ou que vous constatez sur votre capital points (préfecture) que les 6 points vous ont été retirés
    Contestez auprès du SNPC en joignant l'original de votre avis de contravention (garder une photocopie) comme quoi vous n'avez pas recu notification (case non cochée)

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  • idiot gene #4 08-08-2010 17:44:30

    bonjour

    pour les points: voir ici https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/points-dossier-perte-et-recuperation/172949.html 4° et 5°

    pour la non marque du véhicule: pas d'importance, c'est pas lui qui avait bu icon_mrgreen

    zut! grillé par la Sub! icon_mad

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  • cruchotBMW #5 08-08-2010 17:50:08

    Salut,
    Vi si pas coché, pas perdu ...enfin perdus mais rendus a 100 % en cas de réclamation.
    Pour ce qui est des souffles, le PV notification des taux est précis : sur demande de l'intéressé  ou sur demande des FDO.
    Le contrevenant signe ce PV donc il choisit si oui ou non il désire un second souffle. On peut pas le lui refuser.
    Le taux le plus faible est retenu, donc c'est en faveur du contrevenant..

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  • azer124 #6 08-08-2010 17:52:44
    Citation de Papymèche
    Bonjour

    L' un des 2 post est à supprimer car ca va mettre le bazar.
    Je vais laisser les gendarmes présents sur le forum ce soir, répondrent pour le coup de la case non entourée, non cochée er sur laquelle il n' y a pas marqué oui. Il y a des subtilités dans le rapport qu' ils font.

    Je voudrais revenir sur le point technique qui m' occupe depuis 3 mois.

    Combien de mesurage ont t' ils effectués ? Un seul ou deux (Normalement après le premier taux ils vous demandent si vous voulez une confirmation via un autre mesurage, mesurage que vous pouvez refuser; mais en gendarmerie, ils en font en général 2 à leur initiative.
    Je voudrais connaître ces 2 taux et l' écart en temps de ces 2 taux.

    Ensuite, le mesurage se fait sur une seule expiration (matériel ancien) ou sur 2 expirations successives (matériel moderne).
    Combien d' expirations par mesurage ?

    Alors j'en ai eu 2: le premier a 0,49 et je suis dessendu très vite en 20 minutes à 0.39. J'ai fais une seule longue expiration par mesurage.

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  • idiot gene #7 08-08-2010 17:54:10

    bonjour

    ah mon bon Cruchot :roll: vous débarquez sur les plates bandes de Papymèche ...vous allez devoir creuser ses files ( dont la célèbre https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/un-souffle-deux-souffles-et-2-scandales/194159.html )qui ne manquent pas d'air sur cette histoire de balon, sinon il va vous souffler dans les bronches big_smile

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  • azer124 #8 08-08-2010 17:55:19
    Citation de interceptor80
    bonjour-888
    En ce qui concerne le modèle de véhicule laissez tomber  aucune importance car c'est vous qui avez été verbalisé.
    Par contre payez amende et conservez précieusement l'avis de contravention
    Dès que vous recevez l'avis de retrait de points ou que vous constatez sur votre capital points (préfecture) que les 6 points vous ont été retirés
    Contestez auprès du SNPC en joignant l'original de votre avis de contravention (garder une photocopie) comme quoi vous n'avez pas recu notification (case non cochée)

    Cela marche vraiment ou pas?

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