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Comment faire pour contester un PV que j'ai déja payer?

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  • Nono123456 #1 19-05-2008 12:55:38

    Bonjours.
    Voilà au mois de janvier je me suis fais prendre par les forces de l'ordre pour non port de la ceinture.
    ce pv je l'ai déja payer(90€),mais là au mois de mai,ils mon envoyer un courier comme quoi que je n'avez pas payer l'ammende.
    donc maintenan je dois payer 375€(amende forfaitaire majoree), alors que j'ai déja payer 90€ et envoyer le PV.
    Comment puis-je contester et a qui dois-je répondre(tresor public ou tribunal de police?)
    merci de me répondre./.Assé urgent

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  • Aléa #2 19-05-2008 12:59:29

    bonjour,

    Citation de Nono123456
    Bonjours.
    Voilà au mois de janvier je me suis fais prendre par les forces de l'ordre pour non port de la ceinture.
    ce pv je l'ai déja payer(90€),mais là au mois de mai,ils mon envoyer un courier comme quoi que je n'avez pas payer l'ammende.
    donc maintenan je dois payer 375€(amende forfaitaire majoree), alors que j'ai déja payer 90€ et envoyer le PV.
    Comment puis-je contester et a qui dois-je répondre(tresor public ou tribunal de police?)
    merci de me répondre./.Assé urgent

    Vous avez payé comment  ? à moins que vous ayez joué au plus malin avec l'administration et oublié volontairement de suivre nos conseils  ?

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … p?id=99739

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  • Nono123456 #3 19-05-2008 13:04:14

    Bonjour.
    Enfait c'est vrai j'ai ptetre joué au plus malin mais bon!
    j'ai payer par timbre amende et juste mis dans la boite au lettre.
    mais pas dans les delai il me semble.
    Merci

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  • Aléa #4 19-05-2008 13:11:41

    bonjour,

    Citation de Nono123456
    Bonjour.
    Enfait c'est vrai j'ai ptetre joué au plus malin mais bon!
    j'ai payer par timbre amende et juste mis dans la boite au lettre.
    mais pas dans les delai il me semble.
    Merci

    Vous apprendrez qu'ici nous n'avons AUCUN intérêt à mal renseigner ceux et celles qui viennent chercher un peu de réconfort.

    Maintenant, il vous reste la possibilité de réclamer, auprès de l'OMP pès le triubnal de police-juridiction de proximité, en fournissant la preuve de votre paiement, c'est à dire le talon du timbre amende car si vous avez payé par chèque ou CB en retard, ce n'est pas la peine d'en rajouter. Inutile d'aller acheter maintenant un timbre dans la même commune car si c'est dans une ville moyenne ils peuvent s'en apercevoir.

    La lettre R/AR est conseillée et joignez y l'orignal de l'avis du Trésor

    Les points peuvent être retirés à partir du jour où le titre exécutoire de l'AFM à 375 euros a été émis.

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  • Nono123456 #5 19-05-2008 13:24:05

    Re.bonjour.
    Voilà le PV je l'ai payer par timbre amende.mais quand vous dite"inutil d'aller acheter un timbre amende maintenant et leur donner"
    donc c'est peu etre ca alor.ma ville etant comme méme assé grande "Orleans".ils on du peu etre voir que je n'avez pas payer le PV en temps normal?le timbre ammende?
    est-ce ca?
    Donc comment fair?
    Merci beaucoups!!!

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  • Nono123456 #6 19-05-2008 13:27:53

    Re;
    Pour les points je ne sais pas encore.Comme je suis en permis probatoire,j'ai déja fais un stage de recuperation car j'avez perdu 4points.mais j'ai consulter mon solde et il y a tjr marqué 2points sur 6.
    aussi pour la ceinture ils mon pas coché la case perte de points donc je ne sait pas si je perdrai des points.car le jours du stage le moniteur m'avez dit que je pouvais contester la perte des points pour la ceinture.
    merci

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  • Aléa #7 19-05-2008 13:34:51

    bonjour,

    Vous avez suivi un stage qui doit vous faire remonter à 6 points ?  A quelle date ce stage ?

    Oui, malgré que la case n'a pas été cochée vous allez perdre les points mais vous aurez la possibilité de réclamer auprès du Ministère de l'Intérieur après la notification de ce retrait à condition qu'il vous reste encore un point.

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  • Nono123456 #8 19-05-2008 13:39:08

    re
    J'ai fais mon stage le mois dernier il me semble mars ou avril car javez recu la lettre comme quoi que j'été dans l'obligation d'en fair un.
    merci

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