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CONDUITE A VITESSE EXCESSIVE EU EGARD AUX CIRCONSTANCES APRES ACCIDENT

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  • GIBE 13 #1 19-08-2008 16:10:55

    BONJOUR

    Ma femme a eu un accident de voiture toute seule sur une route , elle a perdu le controle du véhicule et a tapé dans la rembarde de sécurité,
    il pleuvait et il y avait des gravillons sur la route...

    elle ne roulait pas vite du tout puisqu elle suivait une camionette et il y avait un flot de voitures.

    La dame qui conduisait la voiture derrière lui a dit l avoir vu "glisser" sur la route

    ma femme ne conduisait pas vite du tout et il y avait 2 enfants sur le siège arrière......

    La dame derrière ma femme a tel à la gendarmerie car ma femme et mes enfants etaient très choqués.....
    la voiture est bien abimée et les gendarmes se pointent 45mns après l accident et dresse un PV à mon èpouse pour conduite dun véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances .
    Mr le gendarme lui a dit que si elle avait tapé dans la barrière c est que certainement elle conduisait trop vite.

    Je sais qu un gendarme peut donner un PV de ce genre s il voit une voiture trop rapide à son goût, mais là il n'était même pas sur place!!!!!!

    ON PEUT PERDRE LE CONTROLE DE SON VEHICULE POUR DIFFERENTES RAISONS , pbleme de voiture, obstacle imprévu , etc etc


    a t il le droit de "supputer"que c'est pour cette raison qu elle a perdu le contrôle du véhicule  et ne doit il pas être présent sur les lieux

    puis je contester le pv pour vitesse excessive puisque rien ne lui permet de le dire sauf sa boule de cristal.....

    Merci de votre aide

    0
  • titidu59 #2 19-08-2008 18:41:19
    Citation de GIBE 13
    BONJOUR

    Ma femme a eu un accident de voiture toute seule sur une route , elle a perdu le controle du véhicule et a tapé dans la rembarde de sécurité,
    il pleuvait et il y avait des gravillons sur la route...

    elle ne roulait pas vite du tout puisqu elle suivait une camionette et il y avait un flot de voitures.

    La dame qui conduisait la voiture derrière lui a dit l avoir vu "glisser" sur la route

    ma femme ne conduisait pas vite du tout et il y avait 2 enfants sur le siège arrière......

    La dame derrière ma femme a tel à la gendarmerie car ma femme et mes enfants etaient très choqués.....
    la voiture est bien abimée et les gendarmes se pointent 45mns après l accident et dresse un PV à mon èpouse pour conduite dun véhicule à une vitesse excessive eu égard aux circonstances .
    Mr le gendarme lui a dit que si elle avait tapé dans la barrière c est que certainement elle conduisait trop vite.

    Je sais qu un gendarme peut donner un PV de ce genre s il voit une voiture trop rapide à son goût, mais là il n'était même pas sur place!!!!!!

    ON PEUT PERDRE LE CONTROLE DE SON VEHICULE POUR DIFFERENTES RAISONS , pbleme de voiture, obstacle imprévu , etc etc


    a t il le droit de "supputer"que c'est pour cette raison qu elle a perdu le contrôle du véhicule  et ne doit il pas être présent sur les lieux

    puis je contester le pv pour vitesse excessive puisque rien ne lui permet de le dire sauf sa boule de cristal.....

    Merci de votre aide

    Bonsoir

    Avant tout, je peux comprendre votre position ! pas de blesse c'est une bonne chose. Par contre pour ce qui est du pv, vous ne pouvez malheureusement pas faire grand chose si ce n'est que de vous en acquitter.
    Le code de la route  précise '' que l'on doit être maître de son véhicule ( c'est la phrase bateaux mais que voulez vous icon_eek ) donc, ce que les gendarmes ont évoqués va dans leur sens :oops:
    @+

    0
  • gringo #3 19-08-2008 20:00:46

    bonsoir,
    on pourrait dire :" vitesse excessive eu égard aux circonstaces et eu égard aux capacités du conducteur" lol puisqu'il y avait un flot de véhicules et elle seule a dérapé.......

    0
  • GIBE 13 #4 19-08-2008 21:28:23

    merci messieurs de votre aide, mais le probleme  c est que l infraction retenue sur la contravention n est pas "non maitrise du véhicule"
    auquel cas il n y avait rien à dire  mais "vitesse excessive"  ce qu il ne peut pas justifier d aucune manière que ce soit puisqu il n'était pas sur les lieux de l'accident.  Comment peut il mettre un PV de "vitesse excessive"  en arrivant 45MNS après l accident et en disant qu il suppose que c est cette raison.....

    merci de votre réponse

    0
  • titidu59 #5 20-08-2008 06:29:07
    Citation de GIBE 13
    merci messieurs de votre aide, mais le probleme  c est que l infraction retenue sur la contravention n est pas "non maitrise du véhicule"
    auquel cas il n y avait rien à dire  mais "vitesse excessive"  ce qu il ne peut pas justifier d aucune manière que ce soit puisqu il n'était pas sur les lieux de l'accident.  Comment peut il mettre un PV de "vitesse excessive"  en arrivant 45MNS après l accident et en disant qu il suppose que c est cette raison.....

    merci de votre réponse

    Bonjour

    Ben si ! comme votre èpouse à perdue le contrôle de son véhicule cela signifie quelle n'avait pas la maitrise de celui ci. Donc, par déduction, les FDO ont jugè que votre dame avait une vitesse excessive !!!! imaginez que votre dame aurait roulèe à 10 km/h, vous ne seriez pas ici pour nous en parler étant donné que rien ne se serait passé...........  je sais c'est stupide, mais les lois sont ainsi faites.:shock: Croyez bien que votre mésaventure se termine bien car aucun blèssé.
    @+

    0
  • GIBE 13 #6 20-08-2008 08:41:52

    bonjour  titidu 59

    Merci pour votre réponse, mais je ne suis pas d accord avec vous......

    imaginons qu un sanglier traverse la route devant ma femme, elle perd le controle du véhicule meme si elle roule à 60KMS/H sur une route limitée à 90KMS/H,  imaginons qu elle appuie sur la pédale de frein pour ralentir  car cela circulait devant, et que cette dernière ne répond pas, elle perd le controle du véhicule ......imaginons qu elle ait un moment d'innatention, elle perd le controle du véhicule   etc etc etc

    dans toutes ces "suppositions",il n 'y a aucune vitesse excessive , et donc comme vous me le dites si bien  "les FDO ontjugé par déduction....."

    par déduction de quoi , ils n ont pas vérifié 1 seconde toutes les hypothèses, il est arrivé et alors que tout le monde pleurait et etait choqué  la première chose qu il a faite est de mettre un PV pour vitesse excessive....

    Je ne conteste pas la faute de mon épouse qui effectivement doit maitriser son véhicule , elle est fautive de ne pas avoir maitrisé son véhicule
    mais ce que je conteste c est le PV pour "vitesse excessive".

    Pour la petite anecdote, ce même jour à 4H00 du matin il y a eu un autre accident (dixit le dépanneur qui a enlevé la voiture de ma femme)
    c est lui qui a aussi été appelé pour cet autre accident, un couple avec un bébé qui a reçu une barre de fer sur la voiture , la papa a perdu le contrôle du véhicule eta tapé dans la rembarde, les 3 sont bléssés y compris le bébé et ont été emmené à l'hopital par les secours....

    ET BIEN la première chose qu' à faite le même gendarme c'est de leur mettre un PV , il était outré.

    enfin il est évident que si onroulait tous à  10KMS/H il ne se passerait rien, mais vous roulez souvent 10KMS/H,  c est vrai que si les voitures n'existaient pas , il ne se passeraient rien non plus

    en tout cas merci de votre réponse

    0
  • Platon78 #7 20-08-2008 08:46:24

    Bonjour

    Pratque injuste, et de plus en plus courante de nos jours.

    0
  • CamilleA #8 20-08-2008 08:57:39

    Bonjour,
    Comme beaucoup, il semble que GIBE 13 confonde "excès de vitesse" avec "vitesse excessive", terme usuel mais pas officiel qui caractérise le défaut de maîtrise par défaut de réduction de la vitesse (donc forcément, vitesse excessive par rapport à ce qu'elle aurait dû être).
    Ici, c'est simple. Madame n'a pas atterri volontairement dans la barrière de sécurité. Si elle était passée à cet endroit à une vitesse inférieure telle qu'elle serait passé sans encombre, elle n'aurait pas dérapé.
    Donc, par principe, elle y est passée trop vite. C'est ça la "définition" de vitesse excessive.
    Les gendarmes constatent
    - que le mouvement n'a pas été volontaire
    - qu'il n'est pas dû à un obstacle ou un phénomène imprévisible, la pluie, les gravillons et le verglas n'en étant pas, selon les déclarations même du conducteur
    - qu'il n'est pas dû à une défaillance du véhicule, toujours selon les déclarations même du conducteur
    Cas typique d'application du R413-17
    Pas de retrait de points pour cette infraction

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