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Conseil pour savoir si je peut contester un pv

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  • Yamakagashi #1 02-03-2009 20:10:27

    Bonjours,
    Voila je vous explique mon probleme j'ai recu un avis de contravention au code de la route.
    Exes de vitesse enregistré 58Km/H,  Retenu 53Km/h  Pour 50Km/H.
    Vu que je suis en permit probatoire je recupéré tout mes points dans 8Jours donc sa me fou un peut le rage.
    J'ai lut dans les differents topic les erreurs que je pouvait trouver et sur ma contravention je trouve nul part ou c'est mentionner si le radar etait fixe ou mobile.
    Puis-je contester se pv?
    Puis-je demander une relax?
    Je suis prenneur de tout les conseils que vous pourrait me donner.

    Merci part avance de vos reponces

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  • leflic37 #3 02-03-2009 20:41:55

    tout d'abord pour savoir si le pv est nul il faut un vice de forme ,rature,non concordance des dates sur les deux feuillets ,pour contseter la vitesse il y a qu'une solution verifier si le radar a été verifier etalonnage obligatoire autrement impossible

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  • JPAL #4 02-03-2009 20:44:02

    Bonsoir

    Citation de Yamakagashi
    je recupéré tout mes points dans 8 Jours

    Même pas besoin de retarder l'échéance... pas drôle.
    JP

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  • JPAL #5 02-03-2009 20:45:46

    Bonsoir
    -> Leflic37
    merci de respecter : https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 90334.html

    Par ailleurs je ne suis pas certain du tout de la pertinence de votre intervention.

    JP

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  • Yamakagashi #6 02-03-2009 20:50:25

    Bonsoir,
    Je n'est pas 2 feuilles j'en est qu'une seule je les recu par lettre directement chez moi.
    Pour vous de devrais faire retarder l'échéance?
    j'ai etait prit le 23/02/2009  recu le courrier aujourd'hui meme.
    Je recupéré normalement tout mes point le 07/03/2009.

    Merci de vos reponce

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  • leflic37 #7 02-03-2009 20:52:10

    bonsoir vous en faites ceux que vous vouler mais j'en suis sure je suis dans le domaine merci

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  • JPAL #8 02-03-2009 20:55:20

    Bonsoir
    Je cite la file que vous n'avez pas lue en détail :

    Citation de Aléa
    Tout d’abord, il convient de rappeler que les points peuvent être retirés de quatre manières différentes, article L223-6 du code de  la route :
    - le jour du paiement de l’amende forfaitaire, minorée ou normale *. En fait, en pratique, la date de l'encaissement, d’où l’intérêt du paiement par CB quand c’est possible,
    - le jour de l’émission du titre exécutoire de l’amende forfaitaire majorée quand l’amende n’a pas été payée,
    - lors d’une condamnation devenue définitive, c’est à dire après un passage au tribunal ou la délivrance d’une ordonnance pénale et que les voies de recours sont épuisées,
    - lorsque l’exécution de la composition pénale a été effectuée.

    Donc après avoir vérifié en préfecture (et demandé le code d'accès au service Télépoints) qu'il n'y a pas de retrait de points "inconnus" ou oubliés, vous payez par CB ou par internet (si c'est possible dans votre cas) après le 8 mars, quand vous verrez sur télépoints que vous êtes à 12.

    JP

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