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Contestation, que dois-je faire apres ?

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  • Stef75013 #1 31-01-2010 18:54:06

    Bonjour,
    pendant l'année 2009, j'ai eu a faire a 2 flashs de derière, (j'ai des vitres teinté impossible donc de me reconnaitre sur les photos), puis je demandé les clichés des flashs ? Sachant qu'au préalable lorsque j'ai reçu mes amendes j'ai payé la consignation et donc payé le droit de contester. Je voulez donc savoir comment rédiger mes lettres de contestation, car souvent si elle n'est pas relevé avec des documents joint, il se peut (dans la plus part des cas) qu'il rejette ma contestation pour manque de motivation. En bref, ma question est :
    Comment demandé les clichés, puis comment leur faire comprendre que ce n'est pas moi au volant,(étant donné qu'il n'est pas possible de m'identifier au volant lors des infractions au code de la route) et en suite donc demandé "d'annuler" mon amende ? Ou dois je obligatoirement paraitre au tribunal compétent ?
    (il faut savoir que j'ai payé mes consignations mais il y'a plus de 4 mois)
    Merci.
    Stéphane J.

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  • Tiger33 #2 31-01-2010 18:56:12

    bjr
    je comprends pas...
    vous parlez pour les futures contraventions????
    car pour celles ci c fini et cui t de chez cuit
    vous avez paye donc reconnu l'infraction
    les points vous seornt retirers d'ici peu
    tiger

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  • Stef75013 #3 31-01-2010 19:15:31

    je n'ai pas payé l'amende,
    car dans ce genre de situation, j'aurais eu le droit a un justificatif de paiement de l'amende,
    non, attention, j'ai précisé que j'ai payé le droit de contesté en payant la consignation.
    d'ailleurs j'ai le justificatif. Donc non, pour le coup c'est pas cuit, etant donné que j'ai recu un courrier de OMP, en me faisant parvenir un courrier texte:
    PAr courrier du 11/08/2009 vous avez attiré mon attention sur un procés verbal dressé a votre encontre pour une infraction au code de la route

    j'ai le regret de vous informer qu'à ce stade de la procédure et compte tenu du traitement informatique dont il fait l'objet, je ne peux éviter l'envoi d'une amende forfaitaire majorée.

    Il conviendra à réception de celle-ci, et afin que je puisse étudier utilement votre courrier, de formuler une réclamation à laquelle vous joindrez l'original de l'amende forfaitaire majorée et une copie du présent courrier.

    Je vous prie... bla bla...

    L' OMP.

    Donc ? Que dois faire pour m'en sortir ? Et surtout, d'après la lettre, dois-je ( si j'envoie un courrier) lui envoyé l'original de l'amende majorée ?

    Merci  de la première réponse.

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  • idiot gene #4 31-01-2010 19:15:37

    bonjour

    je crois qu'il dit qu'il a payé les consignations..si c'est bien ce qu'il a fait en utilisant le formulaire joint avec le pv ou bien par internet dans la bonne section du paiement (est-ce qu'elle existe toujours? icon_confused )

    s'il a le reçu de la consignation, il peut contester en LRAR et demander à être entendu au tribunal...où, après le commissariat, lorsqu'il y aura été cité à comparaître avec le L121-3... il pourra dire que ça n'était pas lui derrière les lunettes fumées de star incognito à la Adjani...

    et il se verra condamner à deux fois plus cher en tant que titulaire du CI icon_twisted

    la solution marche aussi sans pare brise fumé mais avec un faux nez et une moustache ou un masque de cassetoipauvcon smile

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  • idiot gene #5 31-01-2010 19:18:29

    bonjour

    ah...c'est bien cela... mais vous avez contesté, apparemment , en-dehors du délais de 45 jours auprès de l'OMP... qui vous dit que vous aurez droit à l'amende forfaitaire majorée ...qui vous donne le droit de la contester pendant 1 mois!
    et de demander à passer devant un tribunal smile

    hélas...dès l'émission de l'AFM, théoriquement, les points sont retirés sad

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  • Stef75013 #6 31-01-2010 19:19:17

    Je reste formel encore sur mes dires, lors des flashs, ils ont étaient pris de derrière, et non de face.

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  • Stef75013 #7 31-01-2010 19:21:20

    Pourquoi me demande-t-il alors, de lui refaire parvenir mon amende, si les points sont retirés ?
    Et jusqu'à l'heure actuel, ils ne sont toujours pas retiré. Car je suis encore dans mes droit d'être jugé.

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  • Stef75013 #8 31-01-2010 19:24:20

    Le but de mon sujet, n'est pas de savoir ou non, si je suis dans les temps, mais que meme pour les autre : que devons nous faire si on paye la consignation , et que nous somme flash de derrière ? Que dois - je rédiger pour faire "sauter" l'amende, car en effet, moi même, je ne sais pas si a l'heure des infractions, si c'était ma femme ou même qui était au volant de mon véhicule.

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