L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Contester un pv usage de téléphone

Répondre
  • djspark #1 14-03-2013 14:51:41

    Bonjour,

    J'aimerai avoir quelque avis de personne ayant vécu ce qui m'arrive en se moment.
    Je m'explique il y à 1 semaine je roulé sur la A4 à hauteur de noisy le grand, pour me rendre à versailles, le gps de mon iphone qui était placé sur le pare brise m'indique de prendre la sorti champs sur marne pour faire demi tour sur l'autoroute.

    Ce que je fait et la à un rond point, plusieurs controle de police, je me fait donc controlé papiers, et alcootest, ensuite je continue ma route pour faire demi tour et me retrouve sur la A4 direction versailles, seulement à se moment un fourgon de police avec le giro me fait signe, je me gare et c'était des policiers faisant partie du groupe de controle sur le rond point, il me dise que du haut de leurs ponts ils m'ont vue utilisé mon téléphone, que je l'avais dans les mains.

    Sauf impossible puisque d'une mon iphone est en mode gps et qu'il est fixé sur le pare brise, ce qu'ils ont vue d'ailleurs, mais en effet je tenais juste mon ipod première génération branché sur mon poste audio pour changer de musique ce qui m'a pris 3 seconde, mais eux ont pensée que je tenais un téléphone, ils ont bien vue l'ipod connecté, l'iphone en gps, en plus que j'ai un kit parrot, et devant eux je leurs montre que si j'appel avec mon tel il passe directement en kit mains libre.

    mais rien n'y fait ils mettent une amende de 90€ avec comme mention sur le pv usage d'un téléphone etc au passage ils ont pas aimé que je leurs disent qu'ils ont peu etre confondu avec une autre voiture ou que ils ont confondu ipod et téléphone vue qu'il était sur un pont a 1h du mat.

    donc je voudrais savoir si je pouvais avoir gain de cause sachant qu'il faisais nuit, que j'ai un kit parrot, que leurs collègue (ceux qui m'ont fait l'alcootest ont vue mon iphone en gps sur le pare brise qu'ils m'ont meme confirmer la route pour versailles) que j'ai un ipod connecté sur mon poste audio, que je dipose de mes factures bouygues qui prouves qu'a l'h du controle aucun sms, ni coups de fils passé, et que j'ai la facture du kit parrot qui date de 2 ans, qu'en plus il faisais nuit et que eux était sur un pont et que dans le flo de voiture ils ont pu confondre.

    Comment cela se passe devant le tribunal ? avec toute mes preuves puis je mettre le doute au juge qui lui pourrais enfin jugé de ma bonne foi ? puis je demander à ce qu'il examine tout mes pv depuis que j'ai le permis j'ai toujours assumé mes pv et les est payé. il y a juste 1 pv que j'ai contester et ou j'ai eu gain de cause mais au bon de 3 courrier a l'omp je ne sais pas à quoi m'attendre au tribunal.

    0
  • kirlian1 #2 14-03-2013 15:14:14
    Citation de djspark
    ...
    mais rien n'y fait ils mettent une amende de 90€ avec comme mention sur le pv usage d'un téléphone etc au passage ils ont pas aimé que je leurs disent qu'ils ont peu etre confondu avec une autre voiture ou que ils ont confondu ipod et téléphone vue qu'il était sur un pont a 1h du mat.

    ... que je dipose de mes factures bouygues qui prouves qu'a l'h du controle aucun sms, ni coups de fils passé, .

    Bonjour
    les fdo ont constaté l'usage d'un telephone, vous ne pourrez combattre cela qu'en respectant
    les formes de l'article 537 du CPP, autant dire que là c'est pas gagné du tout big_smile

    Même si ce n'est pas le cas pour vous , rien n'aurait prouvé que vous n'auriez pas reçu d'appel, ni lu un sms qui arrive, ni même encore utilisé une autre fonction du "téléphone",
    c'est le fait de l'avoir en main qui est prévu et réprimé, pas d'initier seulement un appel ou sms.

    Selon votre version, Le FDO aura assimilé un ipod à un téléphone, mais dans la mesure où il a finalement verbaliser malgré vos explications ...

    0
  • djspark #3 14-03-2013 15:28:09

    J'imagine que ca ne dois pas etre gagné d'avance, ma parole contre la sienne en gros.
    Sur mes factures bouygues ont peu voir clairement que je n'ai pas reçu d'appels ni sms entre 23 et 3h du mat le controle s'est passé a 0h49 (je sais que cela ne prouve rien en sois et n'a aucune valeur, mais peu etre que ca peu prouver ma bonne fois)

    Et en effet malgré mes explications il m'a quand meme verbalisé, à vrai dire il s'en fouté total, désolé pour le vocabulaire mais il n'y a pas d'autre terme. en revanche son collègue plus réceptif à bien vue que j'avais un kit parrot, que l'ipod je pouvais le tenir en mains mais pas le téléphone au moments et l'infraction. mais les 2 n'ont pas apprécie lorsque je leurs est dit que je ne suis pas stupide si je veux tel j'utilise mon kit main libre, si je veux envoyer un ms j'ulitise Siri (iphone 4S) mais que l'un dans l'autre si j'utilise le gps parce que je suis perdu je ne vais pas m'amusé a téléphoner et me perdre encore plus et que je ne suis pas assé bete pour téléphoner alors que je viens juste de sortir d'un controle classique de police (papiers + alcootest)
    Et ça ils ont pas apprécié

    Je sent que au tribunal ca vas etre dur, car je doute beaucoup que l'omp statut de manière favorable

    0
  • ViveLeVTT #4 14-03-2013 17:15:55

    Bonjour,

    Citation

    Sur mes factures bouygues ont peu voir clairement que je n'ai pas reçu d'appels ni sms entre 23 et 3h du mat

    ce qui ne prouve absolument pas que vous n'étiez pas en train de taper un sms par exemple que vous n'avez pas envoyé.

    C'est à vous de prouver que vous n'avez pas commis les faits reprochés tels que décrits dans le pv. autant dire que c'est mission mposible et au tribunal, en cas de condamnation l'amende va de 135 à 750 euros.

    0
  • djspark #5 14-03-2013 17:27:10

    je suis tout à fait d'accord avec vous, c'est pour cela que j'ai bien précisé que cela ne prouve rien, ca n'a aucune valeurs devant un tribunal, mais je me dis que ça peu toujours influencé l'omp ou le juge de ma bonne foi, c'est en quelque sorte une pseudo preuve qui peu aider a étaillé mon dossier pour contester.

    c'est la deuxième fois que je conteste une amende, je ne suis jamais passé devant le tribunal, alors je ne sais pas trop comment ça se passe, si vous avez des conseil, parce que c'est quasi sur que je vais y passer, je ne pense pas que l'omp me donnera raison, quoi que la dernière fois après 3 courrier c'était le cas. et ont m'a bien précisé que les 750€ c'est le maxi, qui est rarement donné, sauf lorsque l'ont conteste un pv pour exces de vitesse sans dénoncé la personne qui conduisé la voiture se jours la.

    De plus mon amende est a 90€ alors 135€ pour 22€ de dossier ou quelque chose comme ça je suis pas a ça pret. puis enfin, la j'ai 11 points, la dernière fois lorsque j'ai contester ca a mis 9 mois, alors si c'est plus ou moins le meme cas entre temps je vais récuperai se point qui m'en fera douze.

    0
  • Jason_de_Crystal_Lake #6 14-03-2013 18:50:02

    bonjour
    si vous êtes décidé à aller au tribunal il vaut mieux que vous vous trouviez un témoin qui vous accompagnait et qui attestera que vous teniez bien un ipod et pas un telephone si vous voulez avoir gain de cause.

    0
  • djspark #7 14-03-2013 19:05:03

    Merci pour le conseil Jason, il semble judicieux en effet,
    Cependant il y a un mais, la seule personne qui pourrait témoigné avec moi était entrain de dormir à l'arrière de la voiture, elle était ivre, je crois qu'elle ne sais meme pas réveillé lol.
    Mais je lui demanderai quand meme de venir avec moi le jour j

    D'ailleurs pour ceux qui savent, comment ça se passe au tribunal ? sont ils a l'écoutent ? nous laisse t ils le temps de bien nous exprimé et leurs montrer des preuves au fur et a mesure des explications, sont il ouvert si je les contre dis ou du moins contre dit les fait des policer car eux meme n'ont pas su m'expliqué comment ils ont fait pour me voir au tel à la mains alors qu'il était sur un pont a 1h du mat, je pense juste qu'il ont vue un objet lumineux (mon ipod) et n'on pas chercher a comprendre.

    je ne veux pas non plus me mettre le juge a dos mais juste prouver ma bonne foi, si vous avez des conseils je suis preneur et vous en remercie beaucoup smile

    0
  • ViveLeVTT #8 14-03-2013 23:58:00

    bonjour

    Citation

    sont ils a l'écout

    A raison de 2 minutes par cas, n'espérez pas pouvoir développer vos arguments.

    0
  • djspark #9 15-03-2013 00:13:59
    Citation de ViveLeVTT
    bonjour

    Citation

    sont ils a l'écout

    A raison de 2 minutes par cas, n'espérez pas pouvoir développer vos arguments.

    Aie 2 minutes par cas impossible de s'exprimé correctement et présenté tout ses preuves et de les argumentés, j'espère que l'OMP sera de mon avis, sinon tant pis je payerai les 135€ + 22€ de dossier au tribunal, parce que 2 min je trouve ça un peu abusé enfin bon, merci pour la réponse wink c gentil

    0
  • ViveLeVTT #11 15-03-2013 17:52:29

    bonjour,

    Citation

    sinon tant pis je payerai les 135€ + 22€ de dossier au tribunal

    135€ c'est le minimum au tribunal. Le maxi c'est 750€, le juge choisit une somme entre les 2 bornes.

    0
  • Jason_de_Crystal_Lake #12 15-03-2013 18:23:06

    bonjour
    VLVTT exagère un peu, mais comptez pas plus qu'une poignée de minutes.
    par contre si votre témoin n'est pas prêt à attester les faits, c'est meme pas la peine d'y aller, il faut vraiment qu'il soit prêt à vous soutenir en disant qu'il a clairement vu que vous utilisez un ipod et pas votre téléphone sous serment.
    Quant à contredire le parquet, si vous ne voulez pas le contredire on ne comprend pas bien pourquoi vous voulez aller au tribunal? icon_eek

    0
  • djspark #13 16-03-2013 00:18:41

    Jason_de_Crystal_Lake
    Pour les contres dires oui, mais pas de manières a me les mettre à dos, juste relaté les faits, pas non plus dire qu'en gros les 2 policiers était des lynx (façon de parler) pour me voir utiliser un téléphone alors qu'ils sont sur un pont et que je passe a plus de 100km/h sur la A4 a 1h du mat.
    Après pour mon témoin je verrai avec lui si déjà il s'en souviens vue qu'elle à bu.

    ViveLeVTT
    En effet c'est le minimum et je sais que je risque jusqu'a 750€ c'est ce que m'avait dit le dernier OMP avant de classé mon dossier sans suite dans une autre affaire. seulement pas rapport a un ami policier, il me confirme que dans mon cas c'est rare qu'il inflige de grosse amende, dans le sens ou j'ai coopéré fourni tout mes papiers etc, si c'était un gros exces de vitesse et que j'avait nier et dénoncé personne a la limite ok.

    Merci pour vos conseils et infos, je sais déjà qu'il faut que je prépare bien le tribunal si j'ai droit qu'a quelque minutes. car ca m'étonnerai que l'omp de rennes classe mon dossier sans suite.
    Petite question le fait que mon témoin sois une bonne amie j'ai quand meme le droit de la cité a comparaitre si et je dis bien si elle se rappelle de tout.

    0
  • Jason_de_Crystal_Lake #14 16-03-2013 15:50:32

    Bonjour
    relisez le 537 CPP, il ne vous suffit pas de montrer qu'il existe un doute, il faut que vous prouviez que vous n'avez pas commis l'infraction, soit par preuve écrite soit par témoin.

    En plus le PV n'indique certainement pas la position des FDO quand ils ont relevé l'infraction, et l'OMP ne la connaîtra certainement pas, donc le juge et l'OMP vous demanderont les preuves qui vous permettent d'affirmer qu'ils étaient bien en haut de ce pont (et qu'ils avaient une mauvaise visibilité).

    Pour le témoignage, vous pouvez faire témoigner n'importe qui, la seule limite étant que l'omp peut s'opposer à ce que les membres de votre famille prêtent serment.(cf 449 CPP)
    Le juge ou l'omp demandera quel lien vous lit, mais être "amis" n'est pas vraiment discriminant dans la mesure où il est somme toute assez rare de transporter dans son véhicule une personne totalement inconnue....

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous