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Contester un PV vitesse Excessive SANS radar (URGENT)

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  • nrieul #1 04-12-2006 01:25:34

    Bonsoir,
    J'était en ville un dimanche soir à 23H30, lorsque je me suis fait arrété par la gendarmerie pour "conduite d'un véhicule a une vitesse excessive en égard aux circonstances" prévu par l'art R 413-17.
    J'était a 50km/h, mais en seconde, et j'accéléré puisque je me trouvé 100m après un feux rouge. Le bruit du moteur a dû les surprendre, je ne sais pas.

    Le gendarme ma indiquer oralement que je devais me trouver entre 60 et 65 km/h a l'oeil. J'ai donc contester le PV.
    Je précise qu'il ni avait aucune voiture devant ni derrière moi, et qu'il ni avait aucun piéton dans la rue (a part les gendarme :cry:)
    Le temps été dégagé.

    J'ai lu l'article en question, il précise les cas ou l'allure doit-être réduite.
    Sachant qu'aucune circonstance ne devait m'obliger a ralentir mon allure, et que j'était a 50km/h.
    Comment pui-je contester l'amende ?
    Le PV ne précise pas de quelles circonstance s'agit-il.
    Car j'ai cru comprendre sur d'autre topic qu'on pouvait par exemple te mettre une amende si tu es a 40 en ville dans  certaine situation.

    Si les circonstances sont: non respect des limitations, alors le gendarme n'a pu prouver avec exactitude si j'était dans mon tord.
    Pour d'autres circonstances, était-il obligé de les inscrires.


    Comme il n'y avait pas de radar je n'aurai pa de point enlevé, je me demande si je ne devrais pas payé les 90 € sous 3 jours, car si ma contestation et rejetée je devrait payé au minimum 135 € ensuite. Je ne sais pas quoi faire, j'ai beaucoup d'amertume.
    Quelqu'un a t-il connu ce cas ?
    J'aurai besoin d'aide assez juridique.

    Merci beaucoup d'avance.

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  • stanou45 #2 04-12-2006 08:56:08

    bonjour,

    c'est à vous d'apporter la preuve que vous n'avez pas commis les faits qui vous sont reprochés ...

    les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA. Le fait d'être resté en première et d'avoir fait " ronfler " le moteur pr exemple ("

    Citation

    et j'accéléré puisque je me trouvé 100m après un feux rouge. Le bruit du moteur a dû les surprendre,

    ") suffit parfaitement à caractériser l'infraction.

    vous pouvez contester mais rien n'est gagné au sujet du 413-17 !

    Ct

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  • CamilleA #3 04-12-2006 13:12:16
    Citation

    10º Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

    A 23h30, ce n'est pas invraisemblable...
    "ralentir" signifie donc ici, moins de 50.

    A part ça,

    Citation

    J'était a 50km/h, ... et j'accéléré

    Donc, quand on est déjà à 50 (estimé dans le bon sens...) et qu'on accélère encore, c'est qu'on atteint plus que 50...
    De ce fait,

    Citation

    que je devais me trouver entre 60 et 65 km/h a l'oeil

    ce qui, du coup, ne paraît pas une estimation abusive...

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  • jfjAuto #4 04-12-2006 17:42:41
    Citation

    les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.

    Bsr,
    A quand le PV pour non respect du CR. ça simplifierait toute la procédure et ne poserait plus le problème de la contestation. big_smile
    Et puis par la suite on aura le PV tiré aléatoirement pour ceux qui n'en ont pas, car qui ne commet pas de temps en temps une petite entorse au CR. Et ceux qui prétendent le contraire n'ont qu'à le prouver.  :evil:

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  • idiot gene #5 04-12-2006 20:19:22

    bonsoir

    Citation
    Citation

    les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.

    Bsr,
    A quand le PV pour non respect du CR.

    quand? roll  dans 6-7 mois ça devrait être bon icon_twisted

    surveillez les cours du papier wink ça va flamber! icon_eek

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  • 500RDLC #6 04-12-2006 21:24:19
    Citation
    Citation

    les " circonstances " sont nombreuses ou peuvent l'être. Pas besoin d'en indiquer une en particulier sur le TA.

    Bsr,
    A quand le PV pour non respect du CR. ça simplifierait toute la procédure et ne poserait plus le problème de la contestation. big_smile
    Et puis par la suite on aura le PV tiré aléatoirement pour ceux qui n'en ont pas, car qui ne commet pas de temps en temps une petite entorse au CR. Et ceux qui prétendent le contraire n'ont qu'à le prouver.  :evil:

    bonsoir.

    icon_twisted jfjAuto" colabo icon_mad

    ne sait tu pas malheureux que le Net est espioné à longueur de journé, donné une affaire pareille à l'enmemi est impardonnable :sm25:

    Sarkozyyyy si tu me li :sm3:  sm6  :sm12:  icon_eek  big_smile  big_smile

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  • nrieul #7 04-12-2006 22:16:34

    Enfaite je voulez dire que j'ai accéléré jusqua 50km/h. mais je n'est surement pas dépassé, peut être 55 a tout casser.

    Sinon vous pensez que le fait que j'avais mais feux de croisement suffise a me verbalisé?
    Depuis quand on doit ralentir quand on a ces feux de croisement c'est écrit nul par sur le code de la route, surtout que j'était en ville , et que la route était éclairé.

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  • nrieul #8 04-12-2006 22:20:16

    j'ai jusqua mercredi pour payer l'amende, sinon j'ai 30 jour pour faire une lettre de contestation , ai-je des chance de reussir?
    comment sa se passe après, puis-je être convoqué a la gendarmerie ou au tribunal de police ?

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