L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

contravention 90e pour circulation en sens interdit

Répondre
  1. 1
  2. 2
  3. 3
  • audrey62800 #1 09-08-2016 10:58:31

    bonjour a tous
    mon fils de 15 ans sait fait arreter en scooter dans la rue de son grand pere il avait arreter le moteur de son scooter il etait sur le trottoir et pousser son scooter avec son pied (il est rester assit dessus) sur 10 metres en sens interdit il ranger le scooter dans le garage quand les policiers lui on demander de ressortir apres avoir hurler dessus pendant 30 minutes il lui on donne une contravention de 90 euros pour circulation en sens interdit puis je contester celle ci vu que le moteur etait couper ? je remercie tout ceux qui voudront bien me conseiller. audrey

    0
  • tatin #2 09-08-2016 11:50:55

    Bonjour,

    Pour contester il va falloir que vous rapportiez la preuve que le scooter était à l'arrêt. Cela ne peut se faire que par écrit ou par témoins.

    La meilleure chance pour vous est d'avoir des témoignages.

    Citation de audrey62800
    bonjour a tous
    mon fils de 15 ans sait fait arreter en scooter dans la rue de son grand pere il avait arreter le moteur de son scooter il etait sur le trottoir et pousser son scooter avec son pied (il est rester assit dessus) sur 10 metres en sens interdit il ranger le scooter dans le garage quand les policiers lui on demander de ressortir apres avoir hurler dessus pendant 30 minutes il lui on donne une contravention de 90 euros pour circulation en sens interdit puis je contester celle ci vu que le moteur etait couper ? je remercie tout ceux qui voudront bien me conseiller. audrey
    0
  • audrey62800 #3 09-08-2016 12:06:00

    bonjour
    je te remercie pour ta reponse je vais voir ce que je peux faire car il n y avait pas grand monde a 23h

    0
  • tatin #4 09-08-2016 12:25:45
    Citation de audrey62800
    bonjour
    je te remercie pour ta reponse je vais voir ce que je peux faire car il n y avait pas grand monde a 23h

    Témoignage du grand père, de vous-même, du voisin etc... Si vous pensez que c'est vraiment injuste

    0
  • Aléa #5 09-08-2016 13:07:19

    Bonjour,

    Quand vous dites, moteur arrêté, cela suppose qu'il roulait quand même sur ces fameux 10 mètres, tout en restant assis sur le scooter ? 


    Seul votre fils est responsable du paiement de la contravention. S'il ne possède rien, n'a pas de livret ou autre compte, il peut ne pas payer, en tous cas vous n'avez pas l'obligation de payer à sa place

    0
  • audrey62800 #6 09-08-2016 13:48:58

    bonjour alea
    merci pour ta reponse
    il poussait son scooter avec le pied vu que son moteur etait a l arret il fait sa pour ne pas reveiller les personnes qui dorment ... mon fils a 15 ans donc je suis responsable enfin je pense que je n ai pas le choix et payer ...

    0
  • Aléa #7 09-08-2016 14:35:31

    Bonjour,

    Citation de audrey62800
    bonjour alea
    merci pour ta reponse
    il poussait son scooter avec le pied vu que son moteur etait a l arret il fait sa pour ne pas reveiller les personnes qui dorment ... mon fils a 15 ans donc je suis responsable enfin je pense que je n ai pas le choix et payer ...

    Il était donc assis sur son scoot ?

    Ben non, comme bien indiqué dans mon  précédent message, vous n'êtes aucunement responsable pénale, vous n'avez pas à payer à sa place une amende. En France la responsabilité pénale commence dès 13 ans.

    En  revanche, vous êtes responsable civile de votre fils mineur au cas où il causerait préjudice à un tiers, ce qui en l'espèce n'est pas le cas.

    0
  • audrey62800 #8 09-08-2016 15:54:04

    oui il etait assis sur son scooter ... si je refuse de payer a sa place je viens de verifier la contravention est a son nom lui n as aucun revenu il est lyceen vous me conseillez de faire quoi ? merci encore pour vos reponses

    0
  1. 1
  2. 2
  3. 3
Écrivez votre message ci-dessous