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Controlé positif au cannabis en permis probatoire, perte du permis?

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  • schizophrene #1 10-08-2010 10:18:28

    Bonjour à tous,

    J'ai longtemps parcouru le forum avant de poster, je ne poserai donc pas de questions dont les réponses se trouvent sur ce forum wink ..

    Dans le cadre de mon emploi, je suis amené à parcourir pas mal de route quotidiennement.
    Mardi 03 août, j'ai été contrôlé positif au cannabis au volant de la voiture de société, avec un test urinaire. J'ai donc été amené à l'hôpital le plus proche pour un contrôle médical, avec prise de sang. Je précise avoir avoué de suite ma consommation de cannabis le week-end précédent, avant le contrôle urinaire.

    A défaut d'avoir pu convenir d'un entretien avec la gendarmerie 72h après (à leur réception des analyses sanguines), j'y suis finalement allé hier, lundi 09 août.

    Sans surprise, les résultats étaient positifs (taux de 9 tétrahydrocannabinol de 1ng/ml, taux de OH-THC inférieur à 0.5ng/ml, taux de THC-COOH de 4.9ng/ml). Au vu de ces résultat, le gendarme m'a clairement indiqué que ça se voyait que je ne suis pas un consommateur régulier.

    Lors de mon audition, une des questions était de savoir la fréquence de consommation. J'ai indiqué que ce n'était que lors de grandes occasions, type nouvel an et mon anniversaire (en l'occurrence cette fois-ci, c'était pour ma crémaillère).
    Un avis de suspension provisoire du permis de 2 mois a été pris par le sous-préfet (j'ai lu dans un des messages posté par un VIP ou modérateur que c'était toujours 6 mois. Cela a-t'il changé?).
    Je dois aussi effectuer une visite médicale avant la fin de cette suspension, afin de pouvoir récupérer mon permis dès le 04 octobre.

    Après appel au parquet, j'ai de suite eu une convocation en justice aux fins de composition pénale (donc avec le délégué du procureur) le 29 septembre.

    J'ai obtenu mon permis le 07 décembre 2009, et le papier rose le 15 décembre 2009.

    Mes questions sont:

    - ma consommation ponctuelle et rare de cannabis (ainsi que mes taux relevés) peut-elle jouer, lors de la proposition de composition pénale?
    - même question pour le fait que j'ai absolument besoin du permis dans le cadre de mon emploi, au risque de le perdre (mon emploi)?
    - même question pour le fait que c'est la première fois que j'ai affaire à la justice (jamais eu de contravention, de garde à vue pour quelque motif, ...)?
    - a-t'on déjà vu, sur ce forum ou ailleurs, une personne ne pas perdre les 6 points de cette infraction dans le cadre d'une composition pénale?
    - et au cas où je devrais quand même perdre les 6 points, et selon ce qui est dit lors de la composition pénale, pensez-vous que je puisse faire durer et faire passer l'exécution de la composition pénale jusqu'après le 07 décembre (date d'obtention de 2 points en plus sur le permis, donc 8 points avant retrait des 6 points)? (Je sais, vous ne pourrez pas vraiment me répondre sans connaître les termes de la composition pénale...)

    Voilà, je pense avoir fait le tour de la question. J'espère que mon roman ne dissuadera personne de tout lire, et que mon français (langue qui se perd fortement sur le net!) vous conviendra wink .

    Bonne journée, et merci d'avance pour les réponses et éclaircissements que vous pourrez m'apporter.

    Schizophrene

    0
  • JPAL #2 10-08-2010 10:45:03

    bonjour

    en préalable :
    cette exigence est contraire aux règles du forum. De plus, en général, cela déchaîne les trolls.

    Citation

    edit: Merci aux trolls de passer leur chemin. J'assume pleinement les conséquences de mes actes, et me faire la leçon ne servirait à rien étant donné que je me la suis déjà faite

    maintenant on va essayer de répondre aux questions.

    Citation

    - a-t'on déjà vu, sur ce forum ou ailleurs, une personne ne pas perdre les 6 points de cette infraction dans le cadre d'une composition pénale?

    Non, c'est 6 points non négociables du moment que vous avez été reconnu coupable et que vous n'avez pas été dispensé de peine.

    Pour une composition pénale, les points seront retirés quand la CP aura été exécutée.
    Si par exemple vous êtes condamné à suivre un stage de sensibilisation, les points ne seront retirés que lorsque vous aurez fait le stage.
    Donc, largement le temps d'obtenir les 2 points supplémentaires en décembre et de sauver ainsi le permis.
    Mais comme vous le dites, cela dépend de la CP.
    il y a cependant d'autre moyens de faire traîner (en refusant la CP par exemple)

    Citation

    - ma consommation ponctuelle et rare de cannabis (ainsi que mes taux relevés) peut-elle jouer, lors de la proposition de composition pénale?

    ça peut

    Citation

    - même question pour le fait que j'ai absolument besoin du permis dans le cadre de mon emploi, au risque de le perdre (mon emploi)?

    Vous risquez un retour de manivelle : vous n'y aviez pas pensé avant ? C'est pas très responsable tout ça !

    Citation

    - même question pour le fait que c'est la première fois que j'ai affaire à la justice (jamais eu de contravention, de garde à vue pour quelque motif, ...)?

    ça peut aussi, mais en général, c'est plutôt dans l'autre sens : quand on a déjà eu affaire avec la justice, on ne bénéficie pas d'une CP mais de procédures plus sévères.

    0
  • Platon78 #3 10-08-2010 10:48:11

    bonjour-888
    Vous allez perdre 6 points, par contre au mois de décembre, vous en aurez huit, le but sera de retarder le jugement.
    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-perte-de-points-retarder-l-rsquo-echeance/123016.html

    0
  • Papymèche #4 10-08-2010 11:10:31

    Bonjour

    Citation

    Schizophene a dit : Voilà, je pense avoir fait le tour de la question. J'espère que mon romand ne dissuadera personne de tout lire, et que mon français (langue qui se perd fortement sur le net!) vous conviendra

    Vous savez tout avec les 2 réponses précédentes et votre propre analyse de la situation.
    Alors je vais me permettre de jouer le troll, pas sur ce que vous avez dit, mais sur ce que vous avez écrit.
    On essaye sur ce forum de maintenir des écrits clairs, et vous avez les deux réponses précédentes qui le montrent.
    Ce que vous avez écrit est, dans son ensemble, dans la droite ligne de ce qui est sélectionné en rouge, et pas tout à fait avec ce qui est sélectionné en bleu.
    C' était ma minute Troll. :sm27:

    0
  • schizophrene #5 10-08-2010 11:13:57

    Merci pour vos réponses, et re-edit de mon message pour les trolls icon_confused

    Concrètement, à part ne pas accepter la composition pénale, ou espérer devoir passer un stage de sensibilisation (si je l'accepte), je suis sûr de perdre mon permis.

    Effectivement JPAL, j'ai pensé que jouer sur la carte du "J'ai besoin de mon permis pour travailler" peut être à double tranchant. J'imagine que les différents délégués des procureurs de France en voit des comme moi tous les jours, et que la compation n'est pas à l'ordre du jour...

    Lors de l'entretien pour la composition pénale, si j'ai bien compris sur les autres files, je peux aussi avoir une nouvelle suspension de permis, mais judiciaire cette fois.
    Si telle suspension est prise, je n'ai qu'à espérer 4 mois de suspension (4 mois judiciaire - 2 mois sous-préfet = 2 mois de plus de suspension, qui me font arriver au 04 décembre). Ensuite je passe un stage de sensibilisation (toujours dans l'hypothèse où je dois en passer un) après le 07 décembre et je garde mon permis...

    Beaucoup de "et si" mais l'espoir fait vivre! En tout cas, la fumette :sm18:, c'est bel et bien fini smile

    0
  • schizophrene #6 10-08-2010 11:21:22
    Citation de Papymèche
    Bonjour

    Citation

    Schizophene a dit : Voilà, je pense avoir fait le tour de la question. J'espère que mon romand ne dissuadera personne de tout lire, et que mon français (langue qui se perd fortement sur le net!) vous conviendra

    Vous savez tout avec les 2 réponses précédentes et votre propre analyse de la situation.
    Alors je vais me permettre de jouer le troll, pas sur ce que vous avez dit, mais sur ce que vous avez écrit.
    On essaye sur ce forum de maintenir des écrits clairs, et vous avez les deux réponses précédentes qui le montrent.
    Ce que vous avez écrit est, dans son ensemble, dans la droite ligne de ce qui est sélectionné en rouge, et pas tout à fait avec ce qui est sélectionné en bleu.
    C' était ma minute Troll. :sm27:

    Merci pour la réponse Papymèche.
    Bizarre que "roman" ait gardé son "d", faute de frappe au premier jet sans relecture, puis edit du post pour rectifier cette faute et une autre ^^ ..

    Par contre, quand vous dites que l'ensemble de mes écrits correspond à ce qui est sélectionné en rouge, celà veut bien dire que j'ai écrit correctement ou l'inverse? smile

    0
  • Tiger33 #7 10-08-2010 11:23:59

    bonjour

    Notre papymeche qui joue au troll !!!!!!!!!!!!!!! icon_eek
    Ah les vacances... on se relache je vois.... big_smile:D
    tiger

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  • Papymèche #8 10-08-2010 11:58:22

    Bonjour Schizophrene

    Il est trés rare qu' il primo intervenant fasse une entame de file bien construite, et quasi indemne de fautes d' orthographe.

    L' avoir faite ainsi cette entame, c' est sûrement parce que vous avez un grand respect des autres.
    Bienvenue.

    Là c' était ma minute brosse à reluire :sm27:

    @Tiger : Vous n' êtes plus un primo intervenant, et je peux comprendre que vous deviez frapper très/trop vite.
    Psitt : "relâche",
    Sinon le linguiste modérateur du forum va être désespèré, lui qui ne manque pas une occasion de me faire remarquer quelques écarts. sm28

    0
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