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contrôle stupéfiants positif suspension 6 mois

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  • Nixxx #1 17-03-2023 11:09:02

    bonjour-888
    J’ai eu un contrôle de la Gendarmerie stupéfiants positif + un écart sur la ligne blanche continue en début juillet 2022 quelques jours plus tard ils me restitué mon permis en m’expliquant toute les procédures qui aller suivre.

    Ensuite une obligation en Septembre de rendre mon permis pour une suspension "ADMINISTRATIVE" à la préfecture pour une durée de 6 mois (avec bien sûre analyse d’urine, test psychotechniques, tribunal qui m’annonce bien les 6 mois de suspensions + amendes et stage de prévention plus commission médicale que j’ai toute effectuer entre Décembre et Janvier, tout c’est bien passer aillant arrêter de consommer).

    Je suis aller à la préfecture le 19 Septembre 2022 et la personne qui s’occupe des permis calcul devant moi et note bien la fin de la suspension pour le 19 Mars 2023 qui correspond aux 6 mois jusque là tout va bien.
    Bien qu’elle est fait une erreur sur les pointillés indiquant la:

    Date notification le: 19/09/22
    Permis retiré le: 19/03/2023 (erreur c’étais à la même date que la notification logiquement)
    Date de laquelle l’intéressé pourra obtenir un titre de conduite: (sauf que la aucune date de précisé)

    Je m’inscrit à l’Ants comme me dit de faire la commission médicale à la fin de ma visite qui me considère apte temporairement avec une 2ème visite à faire en Janvier 2024.
    C’est ce que j’ai fait, tout mes dossiers Ants sont bon qui me précise que la procédure de création du permis reprendra à la date de la fin de la suspension qui est donc le 19 Mars 2023 qui ce rapproche et me rassuré finalement.

    Sauf que le 15 Mars je reçois un courrier de suspension "JUDICIAIRE" cette fois où je suis convoqué le 27 Mars au commissariat de ma ville. Avec écrit dessus (+SPC 6 Mois) reliquat 0
    Déjà qu’est-ce que sa sous entend? Car je ne comprend rien au language administratif

    Ce que trouve troublant c’est qu’ils me demandent aussi de me munir impérativement du permis de conduire que je ne posséde plus vue que c’est la préfecture qui l’à et que la procédure de l’Ants viendra juste de reprendre le 19 Mars qui tombe un dimanche et que je pense pas recevoir aussi vite le permis et de me munir de la copie de la décision préfectorale de suspension du permis de conduire qui sera déduite de la suspension judiciaire apparemment.

    Je risque encore une suspension supplémentaire c’est ça que sa veux dire?
    Et si c’est le cas, pourquoi vue que la commission médicale m'a validé et que je relance mon permis sur l’Ants qui est en cours d’instructions?
    Qu’est-ce que je risque concrètement? Qu’est-ce qui peut ce passer?

    Tout sa m’inquiète car j’ai évidemment comme tout le monde besoin de mon permis déjà pour retrouver un travail et merci beaucoup d’avance cordialement.

    0
  • Aléa #2 17-03-2023 22:01:59

    Bonjour,

    Vu n'évoquez pas la phase tribunal, il en où ce dossier ?

    S'il y a écrit reliquat ZERO cela veut dire que le tribunal a dû prononcer une peine équivalente à celle du préfet voire même inférieure et que vous n'aurez pas de nouvelle suspension à faire

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  • Nixxx #3 18-03-2023 12:33:28

    Merci pour vôtre réponse, pour la phase tribunal qui c’est déroulé le 9 Janvier 2023 j’ai eu une contravention 341€ et un stage de prévention que j’ai effectué en Février ainsi que 6 mois de suspensions comme prévu qui avait déjà commencé depuis le 19 Septembre 2022, d’ailleurs j’ai précisé au procureur ou préfet/ sous-préfet (je ne sais plus désolé) qui m'as remis le papier avec toute les procédures amende, trésor public, stage etc que j’avais pratiquement accomplie ma peine ce à quoi il m'a répondu "d’accord".

    Ensuite pour savoir où en est le dossier je suppose que tout est réglée vue que j’ai tout respecté.

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  • Aléa #4 18-03-2023 16:36:28

    Re,

    Il n'y a donc pas lieu de vous inquiéter, vous ne subirez pas de suspension supplémentaire.

    Revenez pour nous donner la suite

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