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Convocation en vue d'une ordonnace pénale, qu'est ce que c'est???

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  • sigsauer #1 17-09-2011 20:50:49

    Bonjour,

    Voila je vous expose mon problème :

    Voici les faits qui me sont reproché...

    Le 4 Juillet 2011 à Nanterre, j'ai conduit un véhicule en ayant fait usage de stupéfiant.
    Le 30 Septembre 2011 je suis convoqué en vue d'une notification d'ordonnance pénale...

    Ma question est la suivante :

    1/ Par la préfecture des Hauts de seine il m'a été établie une suspension provisoire immédiate du permis de conduire pour une durée de 6 mois, est ce que je peux voir mon permis annulé ou bien avoir une suspension supérieur a celle décidé par le préfet ?

    Merci de votre réponse

    0
  • kirlian1 #2 17-09-2011 20:54:37
    Citation de sigsauer
    Ma question est la suivante :

    ... est ce que je peux voir mon permis annulé ou bien avoir une suspension supérieur a celle décidé par le préfet ?

    Merci de votre réponse

    bonsoir
    A question simple !, réponse simple ! icon_cool
    oui !

    0
  • sigsauer #3 17-09-2011 21:00:50

    Alors j'ai une autre question :

    Sachant que je n'ai jamais eut de problème avec la justice, connaissez vous beaucoup de cas ou pour une affaire semblable le permis aurait ete annulé, la suspension n'est pas un problème je peux attendre, il serait facheux pour moi de le perdre car c'est toute ma vie?

    et

    Comment va ce passer cette convocation? vais je etre entendu ou simplement vais je aller chercher des documents que je devrais signer ?

    0
  • kirlian1 #4 17-09-2011 21:05:05
    Citation de sigsauer
    .. ou simplement vais je aller chercher des documents que je devrais signer ?

    re
    voilà !
    Et si "ça" (l'OP) ne vous "plait" pas,  vous pourrez vous opposer et venir ensuite à la barre devant le tribunal correctionnel.

    0
  • sigsauer #5 17-09-2011 21:12:37

    Très bien merci pour les réponses je ne suis pas un consommateur réguliers j'ai en ma possession des document de laboratoire d'analyses médicale qui prouvent mes dires maintenant j'espère que mon permis ne sera pas annulés puisque j'ai des connaissances a qui cela est arrivé et après les 6 mois de suspension ils ont juste payé une amende de 300 et quelques euros si c'est le cas je vais faire appel et m'attacher les services d'un avocat spécialisé.

    Ce soir là je n'ai pas eut de chance j'etais avec un ami dans ma voiture dans une rue peu fréquentée, j'ai tiré quelques lattes et la police nous est tombé dessus.
    J'espère avoir un peu plus de chance le 30 Septembre et m'en tiré avec des points en moins et une suspension.

    0
  • kirlian1 #6 17-09-2011 21:21:40
    Citation de sigsauer
    ...Ce soir là je n'ai pas eut de chance ...

    re
    Peut être que d'autres hypothétiques personnes, elles,  ont eu ainsi  la chance que vous soyez interpellé avant de reprendre la route,  et ainsi de ne pas de se trouver ensuite sur votre "route" ?  non ?  :sm39:

    0
  • idiot gene #7 17-09-2011 22:43:32

    bonsoir

    combien avez-vous de points sur votre pc? êtes vous en probatoire?
    avez-vous lu ceci? https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/dossier-alcool-cannabis-au-volant-sanctions/123949.html

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  • sigsauer #8 20-09-2011 17:45:59

    Il ne faut pas abuser "les autres hypothétiques personnes" n'auraient pas été en danger avec moi au volant, je ne suis pas un fou du volant je roule toujours au dessous de la limitation de vitesse et tiré quelques lattes sur un join ce n'est pas comme avoir bu 1 ou 2 bouteilles de vin a un diner.
    On diabolise le shit mais il faut faire la différence entre celui qui consomme 10 joins par jour et celui qui prend quelques bouffées pour se détendre suite a des évènements personnels.
    Je ne dit pas que ce n'est pas dangereux bien sur que ca ralentit les réflexes, mais spécifiquement dans mon cs je ne pense pas que je soit plus dangereux que n'importe qui quand il sort avec des amis et qui consomme de l'alcool.
    Si j'ai ete positif a test salivaire c'est parce que la police m'a interpellé join au bec donc il savaient quel que soit la quantité consommé que j'allais etre positif.

    Pour répondre a la question ensuite j'ai 11points sur mon permis et non je ne suis pas en probatoire

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