L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

erreur sur plaque d immatriculation et doublon de n° sur pv

Répondre
  • steves5 #1 26-03-2007 13:20:21

    bonjour
    je me suis fait arreter ce week end et pris un pv pour non port de ceinture sauf que je viens d acheter le vehicule et l agent a mis  le pv
    avec l ancien  n° d immatriculation ???
    cela est t il legal alors que je lui est présenter la nouvelle carte grise avec
    le nouveua N°
    que puije-je faire
    merci de vos reponse experte

    Steves5

    0
  • burdigala #2 26-03-2007 16:01:17

    Bonjour

    Mais ou a t'il bien pu trouver l'ancien numéro si vous lui avez donné la nouvelle carte grise, je pige pas le truc la icon_confused
    De toute façon, il y a bien peu de chance qu'une contestation aboutisse de ce coté la vu que ca a été remis en mains propres et que l'infraction ne concerne pas le véhicule mais l'etre humain qui est à l'intérieur big_smile

    0
  • steves5 #3 26-03-2007 16:18:09

    Merci de ta réponse
    ce qui n empèche, que l agent c est trompé sur le n° de la plaque d immatriculation
    que le n° noter et celui de l ancier propietaire
    ma question est de savoir si le faite de mettre 2 n° differents sur le meme PV !!!!!!
    c est valable

    Salutations

    0
  • Aléa #4 26-03-2007 16:19:29

    Bonjour,

    Ce genre d'erreur n'a aucune incidence sur la validité du PV

    0
  • burdigala #5 26-03-2007 16:44:29

    Bonjour,

    Ce que je comprend pas c'est ou a t'il péché l'ancien numéro?

    0
  • steves5 #6 26-03-2007 17:35:30

    et pourtant j ai cru lire que toute surchage sur un timbre amande c est pas valable

    Steves5

    il a du prendre le n° sur l ancier certicicat d assurance
    je ne comprends pas moi meme

    0
  1. 1
Écrivez votre message ci-dessous