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Flashé avec le vehicule d un ami delai de renvoi de l amende a mon nom

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  • Zodrey #1 23-03-2009 12:01:23

    Bonjour!
    Voila je me suis fait flashé a 95 au lieu de 90( les boules) mais 80 pour moi(permis probatoire) mais c etait avec la voiture d un amis nous avon renvoyer le papier avec mon numero de permis etc,.. Pour que l amende soit  renvoyé a mon nom.
    J aimerai juste savoir le delai pour rerecevoir l amende a mon nom (ca fais deja un mois) et si le delai des 45 jours s ecoule entre temps (ce que je n espere pas) ou si tou repars a zero et que je pourrais payer l amende minorée!!!!
    Merciiiii!!!!

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  • tomy75 #2 23-03-2009 12:09:34

    Bonjour à tous,
    ce point a été mainte fois évoqué sur ce forum.....

    oui vous recevrez une amende de 68 euros avec possibilité de payer 45 euros dans les 15 jours......

    pour le délai, cela prend en région parisienne environ un mois... ( en 2008) pour vous raconter mon expérience, j'avais prêté mon véhicule à un couple, donc j'avais d'abord donné le nom de Monsieur avec photocopie du P-C, mais visiblement cela n'a pas été pris en compte !!! donc j'ai reçu une AFM à 135 euros. j'ai donc réécris avec cette fois-ci le nom de madame et la photocopie de son P-C et elle a reçu son PV à 68 euros minoré à 45 un mois plus tard .....

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  • JPAL #3 23-03-2009 12:10:12

    Bonjour
    Le délai d'amende minorée repart à la date de réception par l'auteur de l'infraction.
    JPAL

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  • Zodrey #4 23-03-2009 12:37:08

    mais vous ne savez pas combien de temps cela prend pour que je la recoive a mon nom??
    cdlt

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  • Platon78 #5 23-03-2009 13:01:02

    Bonjour tomy75
    Pour les avis d'infraction émis à partir du 1er novembre 2008, uniquement ceux émanant de RENNES, il est accordé un délai supplémentaire de 15 jours si le réglement est effectué par télépaiement ou par timbre dématérialisé, ce qui nous fait 30 jours pour l'amende minorée et 60 jours pour l'amende normale, décret 2008-764 du 30 juillet 2008.

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  • Zodrey #6 23-03-2009 13:27:56

    merci mais ce n'est pas ma question!!!!je veux savoir quand est ce que je recevrai l'amende a mon nom a partir du moment ou jai envoyé le papier de conciliation!!!!!!!!!!!!

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  • kirlian1 #7 23-03-2009 13:37:19
    Citation de Zodrey
    merci mais ce n'est pas ma question!!!!je veux savoir quand est ce que je recevrai l'amende a mon nom a partir du moment ou jai envoyé le papier de conciliation!!!!!!!!!!!!

    bonjour
    Il est impossible de vous répondre certainement
    juste pour votre culture, il ne s'agit pas ici d'une conciliation icon_cool
    C'est une procedure exceptionnelle (comprendre traitement par exception)
    le renvoi est traité "manuellement", le délai d'envoi du nouvel avis est en autre fonction du stock ancien à traiter.

    une semaine à compter de votre envoi doit être une barre basse
    6 mois une barre haute

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  • JPAL #8 23-03-2009 13:38:41
    Citation de Zodrey
    merci mais ce n'est pas ma question!!!!je veux savoir quand est ce que je recevrai l'amende a mon nom a partir du moment ou jai envoyé le papier de conciliation!!!!!!!!!!!!

    Bonjour

    Citation de tomy75
    pour le délai, cela prend en région parisienne environ un mois... ( en 2008) pour vous raconter mon expérience, j'avais prêté mon véhicule à un couple, donc j'avais d'abord donné le nom de Monsieur avec photocopie du P-C, mais visiblement cela n'a pas été pris en compte !!! donc j'ai reçu une AFM à 135 euros. j'ai donc réécris avec cette fois-ci le nom de madame et la photocopie de son P-C et elle a reçu son PV à 68 euros minoré à 45 un mois plus tard .....

    Ca ne vous suffit pas ?

    Et au fait, ici, à chaque message https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 90334.html
    JPAL

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