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lisez mon aventure...merci a celui qui pourra résoudre mon dilemme...

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  • bluecrash #1 29-01-2008 17:11:09

    1juillet 2004,j'ai mon permis....

    le 15 mai 2006 je commet une infraction (délit de fuite) qui me coute une suspension de mon permis pendant 3 mois. Après avoir purger ma peine, le 29 juin 2007 je recois un accusé de réception m'annoncant que mon infraction avait entrainé un retrait de 6 point ce qui annule mon permis...je ramène donc mon permis à la préfecture le 26 juillet 2007....
    jusque la tous le monde suit???

    ma question est la suivante,je dois repasser mon permis ca c'est sur...mais est ce que je dois passé uniquement mon code ou je dois repasser égaleme,nt la conduite???
    j'ai recu la lettre avant mes 3 ans de permis mais je l'est ramené quand j'avais + de 3 ans...alor???

    est ce que l'on prend en compte la date ou j'ai recu la lettre ou la date ou j'ai ramené mon permis à la préfecture...mon auto-école ne sait pas...personne ne sait...
    merci va celui qui me répondra

    0
  • Cte #2 29-01-2008 17:59:57
    Citation de bluecrash
    1juillet 2004,j'ai mon permis....

    le 15 mai 2006 je commet une infraction (délit de fuite) qui me coute une suspension de mon permis pendant 3 mois. Après avoir purger ma peine, le 29 juin 2007 je recois un accusé de réception m'annoncant que mon infraction avait entrainé un retrait de 6 point ce qui annule mon permis...je ramène donc mon permis à la préfecture le 26 juillet 2007....
    jusque la tous le monde suit???

    ma question est la suivante,je dois repasser mon permis ca c'est sur...mais est ce que je dois passé uniquement mon code ou je dois repasser égaleme,nt la conduite???
    j'ai recu la lettre avant mes 3 ans de permis mais je l'est ramené quand j'avais + de 3 ans...alor???

    est ce que l'on prend en compte la date ou j'ai recu la lettre ou la date ou j'ai ramené mon permis à la préfecture...mon auto-école ne sait pas...personne ne sait...
    merci va celui qui me répondra

    Bonjour

    A mon humble avis c'est la date de remise du permis à la préfecture, puique à réception du courrier recommandé N°49 vous aviez une semaine pour rendre votre permis donc le droit de rouler.

    Mais attendez  les conseils des pro du sîte. Deux avis valent mieux qu'un

    Cordialement

    Article R224-20
    Modifié par Décret n°2007-753 du 9 mai 2007 - art. 3 ()

    Tout conducteur dont le permis de conduire a perdu sa validité en application de l'article L. 223-1 ou a été annulé à la suite d'une condamnation pour une infraction prévue par le présent code ou par les articles 221-6-1, 222-19-1 ou 222-20-1 du code pénal, et qui sollicite un nouveau permis doit subir à nouveau les épreuves prévues à l'article R. 221-3.


    Toutefois, pour les conducteurs titulaires du permis de conduire depuis trois ans ou plus à la date de la perte de validité du permis ou à la date de son annulation, et auxquels il est interdit de solliciter un nouveau permis pendant une durée inférieure à un an, l'épreuve pratique est supprimée sous réserve qu'ils sollicitent un nouveau permis moins de neuf mois après la date à laquelle ils sont autorisés à le faire.

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  • Cte #3 29-01-2008 23:13:36

    Bonsoir

    La suspension prend effet le jour où la décision est notifiée. Elle entraîne pour la même durée et dans les mêmes conditions la suspension de tous les autres permis dont on est titulaire.
    - La perte totale des 12 points pour le possesseur d'un permis de plus de 3 ans ne l'oblige qu'à présenter l'épreuve de code et ce à condition de solliciter un nouveau permis dans un délai de 9 mois. Délai qui démarre à partir de la date à laquelle il est autorisé à le faire.
    La demande pour repasser un nouveau permis se fait par le formulaire modèle cerfa 02.
    La Préfecture, lors de cette demande doit remettre un document sur lequel figure la totalité des informations concernant le demandeur, informations indispensables à l'inspecteur du permis de conduire.
    Sur ce document doit être aussi mentionné :
    - la date d'obtention du permis précédemment détenu par l'intéressé avant l'annulation ou la perte de validité
    - les différentes catégories indiquées sur ce permis
    - la durée de l'interdiction de solliciter un nouveau permis
    - la date à laquelle expire cette période d'interdiction et ce afin de vérifier aisément le respect du délai de neuf mois.

    A votre place j'irai voir auprès de la préfecture en demandant le formulaire cerfa 02 et vous aurez le document de la préfecture sur lequel sera indiqué la date à laquelle expire votre période d'interdiction puique de toute façon vous aurez besoin de ce formulaire.

    Et dans la mesure du possible faites nous savoir le résultat  sur ce fil afin d'avoir une certitude

    A+

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  • bluecrash #4 29-01-2008 23:44:27

    merci...
    Sur le papier,les 6 mois pour pouvoir obtenir un nouveau permis, commence le 26 juillet 2007 jusqu'au 27 janvier 2008.
    étant donné que je l'avais eu le 1er juillet 2007,mes 3 ans ont été dépassé.Cependant comme j'ai recu la lette m'indiquant l'annulation de mon permis le 29 juin,soit juste avant mes 3 ans de permis,je ne sais pas quoi faire.
    J'aurais certainement une réponse de mon auto-école dans la semaine donc je vous indiquerais l'issue de cette histoire...mais je suis pressé de savoir puisque j'ai eu mon code hier donc ca se trouve j'ai le droit de conduire...je vais surveiller avec attention ma boite aux lettres

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  • voman #5 23-05-2008 13:45:02

    Bonjour bluecrash
    Et simple curiosité tu as pris quoi en plus de ta suspencion de permis de 3mois???

    Amende?
    Malus?
    résiliation de contrat d'assurance?
    fichage?
    casier judiciaire?

    Merci d'avance pour ta réponse

    0
  • poree jean-claude #6 23-05-2008 14:31:26
    Citation de bluecrash
    merci...
    ... puisque j'ai eu mon code hier donc, si ça se trouve, j'ai le droit de conduire ? ...

    Bonjour,

    Ben non, n'ayant pas passé l'épreuve pratique de la conduite, vous n'êtes pas encore en possession du précieux césame qui vous permettra de reprendre votre volant en main.

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