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nouvelle plaque avec pv ancienne plaque

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  • manson666 #1 05-12-2011 22:18:40

    Bonjour, j'ai reçu une amende pour stationnement sur gig gic, la contravention est avec les anciennes plaques et ma voiture possède une nouvelle. donc c'est marqué "chiffres" "lettres" "département" et du coup ils ont inscrit ma plaque avec "XX" dans les chiffres "555" dans les lettres et "XX" en département, puis-je contester??? Merci de vos réponse

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  • Tiger33 #2 05-12-2011 22:21:43

    bjr
    contester oui .. avoir gain de cause aucune chance.
    l'immatriculation est bonne?? donc le pv est valide
    tiger

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  • Aléa #3 05-12-2011 22:23:34

    Bonsoir,

    Elle était où cette place réservée aux personnes handicapées  ?

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  • manson666 #4 05-12-2011 22:31:00
    Citation de Aléa
    Bonsoir,

    Elle était où cette place réservée aux personnes handicapées  ?

    Elle se trouve dans une petite rue en sens unique devant mon appartement. En quoi cela peut il jouer??

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  • fabido35 #5 05-12-2011 23:51:59

    Bonsoir,

    Citation

    l'immatriculation est bonne?? donc le pv est valide

    Vous faites les questions et les réponses tres cher Tiger33

    Citation

    Bonjour, j'ai reçu une amende pour stationnement sur gig gic, la contravention est avec les anciennes plaques et ma voiture possède une nouvelle. donc c'est marqué "chiffres" "lettres" "département" et du coup ils ont inscrit ma plaque avec "XX" dans les chiffres "555" dans les lettres et "XX" en département, puis-je contester??? Merci de vos réponse

    Désolé mais pour moi ce n’est pas très explicite…Je dis ça, c'est parce que j'ai eu ce que je pense être un cas similaire...

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  • AJILOR #6 06-12-2011 02:50:41

    JE VOULAIS SAVOIR POURQUOI VOUS STATIONNEZ SUR DES PLACES RÉSERVÉES?
    CE N' EST PAS TRÈS CIVIQUE TOUT ÇA ! Hein ?
    AJILOR

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  • idiot gene #7 06-12-2011 03:58:26

    bonjour ,

    Ajilor! ne hurlez pas!! (pas écrire en majuscules)
    relisez et appliquer ceci https://www.auto-evasion.com/forum-auto/droit-penal-routier-code-de-la-route/indispensable-le-bonjour/90334.html

    enfin, ici on est sur un forum de droit. Pas dans un bistrot de lyncheurs moralisants.

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  • Atoal #8 06-12-2011 07:36:51

    Bonjour

    Si les FDO ont relevé l'ancien numéro, n'était ce pas que celui ci était toujours en place lors de la verbalisation par hasard ?

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