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opposition sur carte grise, la sous préfecture ne connait pas la raison ! que fa

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  • vendeur en stress #1 13-04-2010 19:44:35

    Bonjour,
    j'ai un gros problème, j'ai vendu mon véhicule, dix jours aprés le propriétaire m'appelle pour me dire que la voiture est gagée. je me renseigne auprés de la sous préfecture, et on me dit au téléphone que la carte grise est déclarée perdue. c'est vrai que le 3 février 2009 on m'a cambriolé, mais les papiers m'ont été rendus le 7 février. donc je vais à la sous préfecture avec le papier de la police municipale qui atteste que la carte grise m'a été rendue. je pensais l'affaire close, mais l'employé a eu un doute et m'a fait attendre plusieurs jours pour regarder dans les archives. il m'apprend ce matin qu'une opposition était faite sur mon véhicule le 10 février 2009 qui n'avait rien à voir avec le vol de la carte grise !! il est incapable de me dire qui et pourquoi il y a une opposition !! le propriétaire du véhicule s'impatiente !! la sous préfecture a appelé le ministère pour en connaitre la raison; il faut maintenant attendre leur réponse.
    je sais que j'aurai du donner un certificat de non gage au propriétaire, mais depuis 20 ans aucuns des véhicules n'a été gagés.
    la sous préfecture aurait elle 'cliquer" sur une mauvaise touche quand mes papiers ont été retrouvés ???? qu'en pensez vous ?? 

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  • kirlian1 #2 13-04-2010 20:25:01
    Citation de vendeur en stress
    Bonjour,
    j'ai un gros problème, j'ai vendu mon véhicule, dix jours aprés le propriétaire m'appelle pour me dire que la voiture est gagée. je me renseigne auprés de la sous préfecture, et on me dit au téléphone que la carte grise est déclarée perdue. c'est vrai que le 3 février 2009 on m'a cambriolé, mais les papiers m'ont été rendus le 7 février. donc je vais à la sous préfecture avec le papier de la police municipale qui atteste que la carte grise m'a été rendue. je pensais l'affaire close, mais l'employé a eu un doute et m'a fait attendre plusieurs jours pour regarder dans les archives. il m'apprend ce matin qu'une opposition était faite sur mon véhicule le 10 février 2009 qui n'avait rien à voir avec le vol de la carte grise !! il est incapable de me dire qui et pourquoi il y a une opposition !! le propriétaire du véhicule s'impatiente !! la sous préfecture a appelé le ministère pour en connaitre la raison; il faut maintenant attendre leur réponse.
    je sais que j'aurai du donner un certificat de non gage au propriétaire, mais depuis 20 ans aucuns des véhicules n'a été gagés.
    la sous préfecture aurait elle 'cliquer" sur une mauvaise touche quand mes papiers ont été retrouvés ???? qu'en pensez vous ??

    bonsoir
    Ce qui est étonnant là c'est que la S/P connaisse la date de l'OTCI  sans en connaitre l'origine !
    Vous auriez interet à prendre attache avec la prefecture et pas une S/P peut etre pas équipée pour les accès complet au fichier des immat.

    compte tenu de la concomitance de dates, Il y a vraisemblablement un "lien" entre votre mésaventure du 2/2/2009 et l'OTCI enregistré le 10/2.
    le 7/2/09 c'était un samedi ! vous êtes allé ce jour là à la S/P ?

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  • vendeur en stress #3 13-04-2010 20:46:16

    merci de votre réponse aussi rapide.
    mon mari est allé à la police, là où il avait porté plainte pour effraction de la voiture, pour signaler que les papiers étaient retrouvés, il leur a demandé si tout était ok, où s'il fallait faire une autre démarche, la police lui a dit que c'était bon.
    ce que je ne comprend pas c'est que la première fois, la sous préfecture m'a dit que la carte grise était perdu, puis aprés que ca n'avait rien à voir avec le vol !!
    en effet, ils connaissent la date mais pas la raison !!! ils ont téléphoné au Ministère ! comment se fait'il qu'il  n'y ai AUCUNE trace, ni de la raison ni de l'origine (trésor public, créancier...) d'autant plus que nous n'avons JAMAIS eu aucun problème ni avec les créanciers, ni pv, ni facture impayée. c'est une histoire de fou !
    j'ai peur maintenant que le ministère ne sache pas pourquoi, et que le dossier reste bloqué !!
    une erreur de frappe (du style cliquer sur la touche "opposition" au lieu de "papier retrouvé") est il possible ? je ne sais pas comment ça marche chez eux.
    merci d'avance de vos réponses.

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  • vendeur en stress #4 13-04-2010 20:48:24

    merci de votre réponse aussi rapide.
    mon mari est allé à la police, là où il avait porté plainte pour effraction de la voiture, pour signaler que les papiers étaient retrouvés, il leur a demandé si tout était ok, où s'il fallait faire une autre démarche, la police lui a dit que c'était bon.
    ce que je ne comprend pas c'est que la première fois, la sous préfecture m'a dit que la carte grise était perdu, puis aprés que ca n'avait rien à voir avec le vol !!
    en effet, ils connaissent la date mais pas la raison !!! ils ont téléphoné au Ministère ! comment se fait'il qu'il  n'y ai AUCUNE trace, ni de la raison ni de l'origine (trésor public, créancier...) d'autant plus que nous n'avons JAMAIS eu aucun problème ni avec les créanciers, ni pv, ni facture impayée. c'est une histoire de fou !
    j'ai peur maintenant que le ministère ne sache pas pourquoi, et que le dossier reste bloqué !!
    une erreur de frappe (du style cliquer sur la touche "opposition" au lieu de "papier retrouvé") est il possible ? je ne sais pas comment ça marche chez eux.
    merci d'avance de vos réponses.

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  • kirlian1 #5 13-04-2010 21:09:05
    Citation de vendeur en stress
    ...ce que je ne comprend pas c'est que la première fois, la sous préfecture m'a dit que la carte grise était perdu, puis aprés que ca n'avait rien à voir avec le vol !!
    en effet, ils connaissent la date mais pas la raison !!!

    re
    Si la 1ere fois , il vous a été répondu que cela été du a la "perte du CI"
    et la 2eme que cela ne concernait pas le vol, il faut bien avoir des informations pour pouvoir répondre ainsi !  :sm39:
    Je ne peut à ce stade que vous réinciter à vous tourner vers une "vraie" préfecture.

    Ce qui est "dommage" c'est que si vous aviez simplement pris la peine de vous faire délivrer un CS par demande internet, vous auriez vu alors que cela bloquait et ou agir en conséquence avant la vente.
    (au passage l'acheteur n'est pas non plus très sérieux pour ne pas avoir exigé le CS qui doit dater de moins de 15 jours)

    Mais on ne refait pas l'histoire

    Abstraction faite des dates evoquées : Pas de "gage" concernant un éventuel crédit affecté lors de l'achat de la voiture et qui n'aurait pas été levé ?

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  • vendeur en stress #6 13-04-2010 21:21:23

    oui, nous avons été négligeants sur le certificat de non gage, mais comme on a toujours été en règle, on n'a jamais fourni ce document.... d'ailleurs quand on achète un véhicule, le propriétaire ne nous l'a jamais fourni non plus... exemple à ne pas suivre !!! ça servira de leçon;
    je suis d'accord avec vous, ils ne sont pas logiques entre la 1ère version et la 2ème sans me donner plus d'explication, donc demain matin  j'appelle la préfecture pour savoir s'ils peuvent me renseigner (car je les ai appelé cet aprés midi mais la préfecture n'ouvre que le matin pour les cartes grises).
    en tout cas, je vous remercie de me répondre et pour tous ceux qui voudront bien me répondre, j'essairai de me connecter demain et je vous tiendrai informé. j'ai essayé de voir sur internet si quelqu'un avait rencontré le même problème que moi, mais sans succès;
    dans le pire des cas, nous nous sommes engagés à reprendre le véhicule (8500 euros !!!) dans 15 jours si les propriétaires ne pouvaient pas mettre la voiture à leur nom !! sniff
    bonne soirée.

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  • vendeur en stress #7 14-04-2010 06:44:19

    j'ai oublié de vous répondre pour le gage provenant d'un crédit, non le crédit était remboursé et j'ai appelé la société de crédit qui m'a confirmé n'avoir eu aucun incident de paiement nous concernant (car nous avons contracté un autre crédit chez eux). pas de pv non plus : nous nous sommes renseignés au centre des pv à toulouse. RIEN, je ne vois pas pourquoi !!
    en revanche, je réfléchissais au vol des papiers : le 3 février, papiers retrouvés le 6 février, mon mari les récupèrent le samedi 7 février : si la police a informé la sous préfecture, ce n'est qu'aprés le week end le lundi 9 ou mardi 10 : au lieu de cliquer sur papier non volé peut être qu'ils ont cliqué sur "opposition" d'ou les deux problèmes à régler : les papiers volés ok mais même le ministère ne pourra pas nous dire d'où vient l'opposition si c'est une erreur humaine !!!

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  • totofe #8 14-04-2010 08:14:12

    Bonjour,


    j'ai eu un cas simlilaire au votre.
    moi c'etait pour passer ma CG en voiture de collection ..

    il y avait oppostion suite a perte de cette cg , et je n'avais pas fait rectifié lorsque je l'avais retrouvé...

    il a fallu a la prefecture que je passe de responsable en responsable, pour prouver ma bonne foi etant donne que j'avais entre mes mains la CG .donc qu' elle etait retrouvé.

    et finalement un responsable a dit ok ..pour faire le clic necessaire

    mais ca n'a pas ete facile ..
    bon courage

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