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Panneau stop absent , ligne au sol présente ...

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  • Djo91 #1 22-12-2009 02:05:02

    Bonjour,


    ayant passé mon permis de conduire hier , je suis passé en exam dans une rue qui indiquait " stop à 50m " et dont arriver près de l'intersection,  le panneau "STOP" était manquant , mais le marquage au sol aussi présent, je ne me suis pas arreter et l examinatrice a intervenue sur les pédales.. J engoisse donc de connaitre ma réponse , surtout que l examinatrice n'avait pas l'air certaine de sa déscision et a dit qu'elle verrai avec sa hiérarchie ..

    si vous pouviez m'éclairer ...

    Merci D avance !

    3
  • Platon78 #2 22-12-2009 05:02:06

    Bonjour

    Le panneau STOP est là pour informer l'automobiliste engagé sur la voie
    concernée.
    Le marquage au sol est là pour matérialiser le point d'arrêt, et surtout
    pour montrer aux automobilistes qui roulent sur la voie perpendiculaire,
    qu'il y a un stop. La visibilité ne leur permet pas toujours de voir le
    panneau donc c'est au marquage qu'ils peuvent savoir la priorité ; ligne
    épaisse continue = STOP ; ligne discontinue = céder le passage ; pas de
    ligne = je cède le passage au gars qui vient de la droite.
    Vous aviez quand même le panneau "Stop à 50m", ce qui risque fort de vous porter préjudice.
    Mais patience vous aurez la réponse dans quelques jours.

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  • Aléa #3 22-12-2009 09:06:02

    Bonjour,

    La prudence, eu égard la présignalisation, aurait voulu que vous vous arrêtiez.

    0
  • CamilleA #4 22-12-2009 12:13:55

    Bonjour,

    Citation de Djo91
    je suis passé en exam dans une rue qui indiquait " stop à 50m " et dont arriver près de l'intersection,  le panneau "STOP" était manquant , mais le marquage au sol aussi présent, je ne me suis pas arreter et l examinatrice a intervenue sur les pédales.. J engoisse donc de connaitre ma réponse ,

    Un peu bizarre, votre réaction. Vous saviez qu'il y avait un stop, vous êtes censé savoir pourquoi on a mis un stop et pas un "cédez le passage" à ce carrefour et sous prétexte qu'il n'y a pas de panneau, vous passez ?
    Ou alors, dans votre esprit, on met des stops pour faire joli dans le paysage ?
    Il/elle en dit quoi, votre moniteur/trice ? C'est comme ça qu'il vous a appris à faire ?
    icon_confused

    Au fait, avant le passage de l'épreuve, vous n'aviez pas déjà reconnu le parcours ?

    0
  • Legars #5 22-12-2009 12:55:45

    Bonjour,
    La prudence aurait dû vous inciter à marquer l'arrêt.
    Même si en l'occurrence, il y a une faute de signalisation puisque le panneau et la ligne de STOP sont tous deux obligatoires (sauf un cas particulier très anecdotique).

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  • CamilleA #6 22-12-2009 13:21:27

    Bonjour,
    Une chose est certaine, au civil, panneau ou pas, c'est celui qui a "brûlé" le stop qui sera reconnu responsable de l'accident, ou plutôt, des dommages occasionnés.
    Bon, là, c'est moins grave, si je puis dire, c'est l'assureur qui devra casquer et pas de "séquelles pénales".

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  • cbrun #7 22-12-2009 14:18:11

    BOnjour,

    Citation de CamilleA
    Une chose est certaine, au civil, panneau ou pas, c'est celui qui a "brûlé" le stop qui sera reconnu responsable de l'accident, ou plutôt, des dommages occasionnés.
    Bon, là, c'est moins grave, si je puis dire, c'est l'assureur qui devra casquer et pas de "séquelles pénales".

    Désolé mais je dois vous contredire. la Cour de Cassation considère que l'absence de panneau stop, alors même que la pré-signalisation est en place, rétablit la priorité de droite ou, plus exactement, fait disparaître l'obligation d'arrêt au droit de la ligne blanche.

    C'est d'ailleurs une situation fréquente sur les parkings de grande surfaces où malgré la présence d'une ligne blanche sur une des deux voies se croisant, l'autre n'est pas prioritaire et doit céder le passage à  celui qui arrive sur a droite.

    Nonobstant ces arrêts, je partage entièrement l'avis d'Aléa sur le principe de précaution qui demandait au candidat de stopper malgré cette absence.

    C'était également, apparemment, l'avis de l'inspectrice...

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  • Aléa #8 22-12-2009 14:33:56

    Bonjour,

    Il commence à dater mais je n'ai pas plus récent :

    https://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007057834&fastReqId=105665576&fastPos=1

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