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Permis de conduire suspendu, voiture sans permis, BSR ?

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  • Roro782 #1 29-01-2010 13:47:09

    Bonjour à tous,

    Etant actuellement dans une suspension de permis j'ai besoin de me déplacer pour mon travail, et l'achat d'un véhicule sans permis s'avère indispensable.

    Par contre étant né le 06 mai 1988 j'aurais souhaité savoir s'il était possible de conduire un véhicule sans permis alors que le mien est suspendu ? Ou s'il faut que je passe le fameux BSR ?

    Merci d'avance pour vos réponse,

    Bien cordialement,

    Romain

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  • CamilleA #2 29-01-2010 14:49:31

    Bonjour,
    Il est vrai que l'article R431-4 dit :

    Citation

    II. - Tout conducteur de quadricycle léger à moteur doit être titulaire soit du brevet de sécurité routière ou d'un titre reconnu équivalent délivré par un Etat membre de l'Union européenne ou un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen dont la liste est fixée par arrêté du ministre chargé des transports, soit du permis de conduire.

    Et ce n'est pas écrit "en cours de validité". Or, un permis suspendu perd (seulement) sa validité pendant la durée de la suspension mais on reste bien, au sens strict du terme, "titulaire du permis de conduire" tant qu'il n'a pas été annulé. De même qu'on resterait titulaire du BSR, une fois obtenu, indépendamment d'une annulation du permis.

    Donc, si vous aimez vivre dangereusement... icon_confused

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  • Invited #3 10-05-2010 14:31:40

    Bonjour Romain !

    j'ai eu le même problème que toi ... mon permis à été suspendu ...
    j'avais vraiment besoin d'un véhicule du coup j'ai eu recours à la location de voiture sans permis.
    selon les entreprise, je pense que les conditions de locations varient en fonction des contrats d'assurance mais, là ou j'ai loué la mienne, il fallait avoir le BSR seulement si on a jamais était titulaire du permis et si on a moins de 21 ans.
    Si tu es dans la région Nord pas de Calais, je peux te donner l'adresse ou je suis allé !

    0
  • ajoly62 #4 10-06-2010 12:43:43

    bonjour,

    je suis intéressé d'avoir l'adresse dans le pas de calais...

    Merci d'avance

    Arnaud

    0
  • ajoly62 #5 10-06-2010 12:46:50

    Bonjour,

    je suis intéressé pour avoir l'adresse dans le pas de calais

    Merci d'avance

    A+

    Arno

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