permis invalide suite a perte totale de point non reception de la 48si

Bonjour, je voudrais savoir si il y a un recours pour le fait
que mon permis a été invalidé depuis le 13/11/2009 pour
solde de points nul (0) et que d’après le relevé d'information
intégral que j'ai retirer a la préfecture la 48si m'a été envoyer
a mon domicile alors que j’étais incarcéré a ce moment la
donc je n'ai pas pu prendre connaissance de ce courrier
merci a ceux qui pourront m'aider     

Bonjour,

Si le retour du 48SI a été effectué suite à la mention "avisé non réclamé" vous êtes marron, il va vous falloir repasser le permis.

Si le retour a été effectué avec la mention NPAI vous pourriez, selon votre situation personnelle, suivre un stage pour récupérer 4 points

bonjour je vous remercie de m'avoir répondu et en ce qui me concerne
il est écrit (A/P) sur mon relevé d’information intégral au sujet de
l'accuse de réception de la 48SI je tiens a vous informer que j'ai effectuer
un stage pour recupere des point mais la prefecture ne peut pas en
tenir compte car mon permis est invalidé depuis le 13/11/2009 penser vous que j'ai
une chance de recupere mon permis vu ma situation merci

Bonjour,

A/P  cela veut dire qu'un avis a été déposé dans une boîte aux lettres sur laquelle votre nom était mentionné.

Je crains que vous allez devoir repasser le permis

Personne de votre entourage ne vous a avisé de ce courrier ?

Non,personne ne l'a retirer a la poste et si je doit repasser le permis je crains qu'ont me fasse repasser
aussi la conduite vu que le delais de 6 mois et 9 mois sont passer depuis

Bonjour,

Ce n'est pas tant qu'il n'ait pas été retiré à la poste, c'est le fait qu'à cette adresse votre nom figurait sur la boîte aux lettres, donc pour l'administration vous avez été avisé et la notification est valide.

bonjour je tiens a te remercier pour tes renseignement

re

Citation de babach07

bonjour je vous remercie de m'avoir répondu et en ce qui me concerne
il est écrit (A/P) sur mon relevé d’information intégral au sujet de
l'accuse de réception de la 48SI je tiens a vous informer que j'ai effectuer
un stage pour recupere des point mais la prefecture ne peut pas en
tenir compte car mon permis est invalidé depuis le 13/11/2009 penser vous que j'ai
une chance de recupere mon permis vu ma situation merci

Il faudrait être plus précis pour qu'on puisse mieux comprendre  :
Vous avez fait votre stage quand ?
La lettre 48SI a été datée de quand ?
A partir du moment ou vous étiez détenu, je ne suis pas sûr qu'un avis déposé dans votre boite aux lettres vaille notification de la 48SI ..
çà vaudrait peut-être le coup de contester ...

Dernière modification par paturage44 (29-07-2013 12:44:55)