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Permis probatoire, alcool et retrait de permis (encore)

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  • Vaelt #1 05-01-2008 16:02:57

    Bonjour à tous,

    Désolé de rabacher une fois de plus ce sujet qui accable encore et toujours ce forum, mais après avoir consulté plusieurs files, et notamment celle-ci https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 9850.html, quelques questions me restent encore.

    Je vous résume ma situation, non pour me faire l'avocat du Diable, ni qu'on me fasse un procès, mais pour que tout soit plus clair:

    - Permis B (sans AAC) acquis le 14/04/2007.
    - Accident le 30/12, en tort. Intervention de la police, éthylomètre deux heures plus tard à 0,6mg/l d'air expiré.
    - Rétention du permis pour une durée inconnue.
    - Reçu ordonnance pénale, convoqué le 04/04/2008.

    Restent les inconnues suivantes :
    - Je suis passé à l'éthylomètre deux heures après l'accident, si j'étais en phase montante d'alcoolémie, mon infraction pourrait-elle être "uniquement" contraventionnelle et non plus délictuelle ? Si oui, cela change-t-il seulement la peine encourue ? Y a-t-il vice de forme vu le laps de temps écoulé ?

    - Dès lors que mes 6 points sont retirés, puis-je faire un stage en attendant de signer l'AR du 48S ? (celle là est particulièrement candide, mais sait-on jamais...)

    - Lors d'une ordonnance pénale, j'imagine que la défense d'un avocat n'est pas invocable ?

    Merci d'avance pour votre aide :')

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  • Aléa #2 05-01-2008 16:11:32

    Bonjour,

    Deux heures après vous pensez ètre en phase montante ? J'en doute.  Avez vous soufflé deux fois ?

    Vous ètes convoqué le 4 avril pour que vous soit remise une ordonnance pénale, dans ce cas l'avocat, à ce stade ne sert à rien, il pourrait vous être utile si vous faisiez OPPOSITION à cette ordonnance pénale, mais vous n'en n'êtes pas encore là.

    Pour connaître la durée de suspension administrative téléphonez en préfecture puisque vous n'avez pas reçu l'arrêté du préfet.

    Faire un stage ne sert à rien car les points ne pourront pas être crédités et lorsque vous recevrez la notification de perte de points vous n'en aurez plus puisque 6 - 6 = 0.

    A mon avis aucune possiblité de vous sortir de ce guêpier

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  • Vaelt #3 05-01-2008 16:18:27

    J'ai soufflé deux fois à 4 minutes d'intervalle.

    Dans quel cas pourrais-je faire opposition à l'OP ? Que puis-je en attendre ?

    Je téléphonerai lundi à la pref.

    Il reste une solution farfelue qu'on m'a communiquée et qui pourrait me permettre de conduire...se faire naturaliser en Lituanie et obtenir (acheter en somme) le permis euro.
    Reste à vérifier les termes de la combine, bien que je doute la faire. icon_confused

    0
  • Vaelt #5 05-01-2008 16:35:42

    (re)bonjour icon_confused

    0,59 puis 0,60.

    Je suis au courant de l'interdiction de solliciter un permis pendant la période d'annulation, mais je ne savais pas que cela s'appliquait pendant la suspension préfectorale.

    De toutes façons, j'étais déjà résigné à appeler un ami pour me déplacer.

    0
  • scoubidou 28 #6 05-01-2008 16:41:59
    Citation

    Pour la lituanie, pas de problème et après on vous appellera Jean-Pierre, on verra si c'est votre dernier mot

    Ah, les combines, vous pensez bien, mon cher Vaelt, que le législateur et plus encore, les FDO, ont elles aussi, leurs combines.
    Par exemple, pour le contraventionnel, il suffit de cocher la case suivante: obligation d'échange du permis de conduire, sauf si le lituanien réside vraiment en Lituanie :taper:, et, encore, même lui, avec le système de la consignation..................

    Donc:

    Citation

    j'étais déjà résigné à appeler un ami pour me déplacer.

    sage décision sm6

    Cordialement.

    0
  • Aléa #7 05-01-2008 16:46:55

    Bonjour,

    Citation de Vaelt
    (re)bonjour icon_confused

    0,59 puis 0,60.

    Je suis au courant de l'interdiction de solliciter un permis pendant la période d'annulation, mais je ne savais pas que cela s'appliquait pendant la suspension préfectorale.

    De toutes façons, j'étais déjà résigné à appeler un ami pour me déplacer.

    Eh, gros malin, vous allez présenter quoi pour faire établir un autre document  ?  Repasser un permis comme si de rien n'était, on en reparle big_smile

    Vous avez bien lu l'arrêt pour savoir ce que Jean-Pierre a fait ?

    0
  • Vaelt #8 05-01-2008 16:49:36

    Ah, les combines, vous pensez bien, mon cher Vaelt, que le législateur et plus encore, les FDO, ont elles aussi, leurs combines.

    Boarf, c'est de bonne guerre :')

    Je tiens tout de même à préciser que l'incident et le fait que personne n'ait rien eu, m'ont suffit à me calmer et ne plus recommencer cette énorme connerie (je conviens qu'il est triste de devoir en arriver là). Mais l'année sans permis, vu les trajets que je me farcis tous les matins, dure.

    0
  • Vaelt #9 05-01-2008 16:53:59
    Citation de Aléa
    Bonjour,

    Eh, gros malin, vous allez présenter quoi pour faire établir un autre document  ?  Repasser un permis comme si de rien n'était, on en reparle big_smile

    Vous avez bien lu l'arrêt pour savoir ce que Jean-Pierre a fait ?

    En diagonale, faute de temps. Je relirai à tête reposée.

    Merci, ceci-dit :')

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