L’Argus : cote auto, voiture d’occasion et actualité auto

Perte de 4 points entrainant la perte d'un permis

Répondre
  1. 1
  2. 2
  • Skydream #1 03-05-2008 03:18:21

    Bonjour,
    Voila mon problème j'ai un permis probatoire depuis le 05/01/2007 et j'ai commis 3 infractions :
    -1 téléphone au volant le 22 juin 2007 -2pts rétirés en Mars 2008
    -1 téléphone au volant en octobre/novembre 2007 -2pts
    -1 feu rouge le 21 décembre 2007 -4pts
    On m'a bien rétiré les points du 1er telephone mais pas le 2eme !!! Puis je reçois une lettre avec accusé de réception me disant que mes 4 derniers points m'on été rétirés et que mon permis est invalidé !
    Alors voilà ma question, pourquoi ma 2eme infraction "a été oubliée" ?
    Et 2eme question puis je faire appel de la décision sachant que pour tout permis probatoire le stage de récupération de points est obligatoire lorsqu'on commet une infraction entrainant une perte de plus de 3 pts ?

    Merci de vos réponses !!!

    0
  • Platon78 #2 03-05-2008 05:42:04
    Citation de Skydream
    Bonjour,
    Voila mon problème j'ai un permis probatoire depuis le 05/01/2007 et j'ai commis 3 infractions :
    -1 téléphone au volant le 22 juin 2007 -2pts rétirés en Mars 2008
    -1 téléphone au volant en octobre/novembre 2007 -2pts
    -1 feu rouge le 21 décembre 2007 -4pts
    On m'a bien rétiré les points du 1er telephone mais pas le 2eme !!! Puis je reçois une lettre avec accusé de réception me disant que mes 4 derniers points m'on été rétirés et que mon permis est invalidé !
    Alors voilà ma question, pourquoi ma 2eme infraction "a été oubliée" ?
    Et 2eme question puis je faire appel de la décision sachant que pour tout permis probatoire le stage de récupération de points est obligatoire lorsqu'on commet une infraction entrainant une perte de plus de 3 pts ?

    Merci de vos réponses !!!

    Bonjour

    Votre raisonnement est logique, vous ne perdez rien à essayer la contestion.

    Mais j'ai un gros doute pour la suite. icon_eek

    0
  • poree jean-claude #3 03-05-2008 06:33:13
    Citation de Skydream
    Bonjour,
    Voila mon problème.
    J'ai un permis probatoire depuis le 05/01/2007 et j'ai commis 3 infractions :
    -1 téléphone au volant le 22 juin 2007 = 2 points retirés en mars 2008,
    -1 téléphone au volant en octobre/novembre 2007 = 2 points,
    -1 feu rouge le 21 décembre 2007 = 4 points.

    On m'a bien rétiré les points du 1er téléphone mais pas le 2e ! Puis je reçois une lettre avec accusé de réception me disant que mes 4 derniers points m'on été rétirés et que mon permis est invalidé !
    Alors voilà ma question, pourquoi ma 2e infraction "a été oubliée" ?
    Et 2e question : puis je faire appel de la décision sachant que pour tout permis probatoire le stage de récupération de points est obligatoire lorsqu'on commet une infraction entrainant une perte de plus de 3 points ?

    Merci de vos réponses !!!

    Bonjour,
    Parce que vous attendez d'avoir reçu la lettre pour effectuer un stage ? Parce que la 1ère infraction "téléphone" n'a pas été, pour vous, un élément déclancheur d'une conduite plus responsable et que vous "récidivez" moins de 5 mois plus tard ? De plus, vous vous payez le luxe de franchir un feu rouge 1 mois après ? Vous le faites expres ou quoi ? Mais qu'avez-vous appris en auto-école ? que le code et ses règles ne sont pas applicables sur le terrain ? Cela me parraît surprenant. Je ne vous critique pas mais je me pose quand même un certain nombre de questions dont, j'espère, avoir réponse.

    A mon avis, comme votre permis est invalidé par la perte totale des points, vous allez devoir attendre 6 mois, à compter de la date de la remise de votre permis aux autorités, pour reprendre le volant. Durant ces 6 mois vous pourrez retourner en auto-école pour reprendre des cours et repasser votre permis. Choisissez votre nouvelle auto-école et réapprenez bien votre code et, surtout, prenez le réflexe de l'appliquer, que ce n'est pas que de la théorie. Votre nouveau permis ne sera applicable qu'après ce délai de 6 mois lequel délai débute le jour la remise de votre ancien permis. Vous aurez 6 points pour 3 ans. En attendant, ben ce sera le cyclomoteur, ou le vélo ou la voiturette sans permis.

    Maintenant, contestez oui, mais sur quelles bases ? cela va me sembler difficile pour vous d'obtenir gain de cause mais qui sait. La procédure de contestation, longue et coûteuse, devra se faire devant le tribual administratif, et la décision finale ne sera pas connue avant le délai de 6 mois, alors ! Bonne chance.

    0
  • CamilleA #4 03-05-2008 08:56:27

    Bonjour,

    Citation de Skydream
    Alors voilà ma question, pourquoi ma 2eme infraction "a été oubliée" ?

    "Oubliée", pas forcément, mais pas encore prise en compte. Le délai de prise en compte dépend d'un tas de facteurs non maîtrisables, et notamment, le délai que met le service verbalisateur à informer le service du FNPC. Les points ne sont donc pas forcément retirés dans l'ordre des infractions.

    Citation de Skydream
    Et 2eme question puis je faire appel de la décision sachant que pour tout permis probatoire le stage de récupération de points est obligatoire lorsqu'on commet une infraction entrainant une perte de plus de 3 pts ?

    Ben non, parce que 6 - 2 = 4 et 4 - 4 = 0. Donc, plus de possibilité de faire un stage. Ce que vous dites marche si ce sont les premiers points, pas les derniers.

    0
  • Skydream #5 03-05-2008 15:33:04

    Bonjour,
    en fait lors de la 1ere infraction j'étais dans les bouchons en train de prévenir mon supérieur que j'arriverais en retard donc pour moi téléphoner à l'arret c'est pas gravissime mais ceci est un autre débat.
    De plus, lors de la 2eme infraction qui là est entierement de ma faute le policier n'a pas coché la case perte de points donc je me suis dit qu'il était plus rentable pour moi d'attendre et que dans l'hypothèse où mes 4 points étaient retirés je ferais un stage pour récupérer un maximum de points.
    Et de toute façon je ne pouvais pas faire de stage car mes points ne m'étaient pas encore retirés.
    J'espere avoir été clair si vous avez d'autres questions j'y répondrais volontiers.

    0
  • Conductor #6 03-05-2008 15:48:06

    Bonjour Skydream,

    Citation de Skydream
    Bonjour,
    en fait lors de la 1ere infraction j'étais dans les bouchons en train de prévenir mon supérieur que j'arriverais en retard donc pour moi téléphoner à l'arret c'est pas gravissime mais ceci est un autre débat.

    Je comprends aisément, à l'arret c'est dur à avaler... Pour pouvoir etre au téléphone, il faut etre sur une place payante ou pas. Sinon meme à l'arret avec des warnings, l'amende et les points sont de rigueur.

    Citation de Skydream
    De plus, lors de la 2eme infraction qui là est entierement de ma faute le policier n'a pas coché la case perte de points donc je me suis dit qu'il était plus rentable pour moi d'attendre et que dans l'hypothèse où mes 4 points étaient retirés je ferais un stage pour récupérer un maximum de points.

    Si tu as conservé ton amende, et que la case perte de points n'est pas cochée. Tu envoies la photocopie de cette preuve et les 2 points ne seront pas enlevées. Par contre tu auras quand meme l'amende.

    Mais si j'ai bien compris 6 points - 2points (le premier téléphone) - 4 points (le feux)= 0 points.

    Petite précision: si tu n'as pas encore reçu l'accusé de réception stipulant qu'il te reste 0 point et que tu dois ramener ton permis. Fais vite de faire un stage de sensibilisation.

    0
  • CamilleA #7 03-05-2008 16:21:48

    Bonjour,
    Ben, à mon humble avis, c'est un poil trop tard...

    Citation de Skydream
    Puis je reçois une lettre avec accusé de réception me disant que mes 4 derniers points m'on été rétirés et que mon permis est invalidé !
    0
  • Conductor #8 03-05-2008 16:23:31
    Citation de CamilleA
    Bonjour,
    Ben, à mon humble avis, c'est un poil trop tard...

    Citation de Skydream
    Puis je reçois une lettre avec accusé de réception me disant que mes 4 derniers points m'on été rétirés et que mon permis est invalidé !

    tout à fait c'est trop tard.....

    0
  1. 1
  2. 2
Écrivez votre message ci-dessous