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perte de 6 point sur 1 permis probatoire

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  • malibu45 #1 02-11-2008 16:56:24

    bonjour je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende et un stage de sensibilisation je n est a ce jour pas payer l amende du faite de 6 point en moin je suis a 0 sur mon permis si je passe un stage de recuperation de point avant de payer l amende est ce que cela va marcher ou faut til que je fasse appel car j ai mes 12 point dans 6mois pouvez vous me renseigner merci par avance

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  • Platon78 #2 02-11-2008 17:03:46
    Citation de malibu45
    bonjour je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende et un stage de sensibilisation je n est a ce jour pas payer l amende du faite de 6 point en moin je suis a 0 sur mon permis si je passe un stage de recuperation de point avant de payer l amende est ce que cela va marcher ou faut til que je fasse appel car j ai mes 12 point dans 6mois pouvez vous me renseigner merci par avance

    Bonsoir

    Inutile de faire un stage, les points ne seront pas comptabilisés. Par contre lisez ceci

    https://www.auto-evasion.com/forum-auto/ … 23016.html

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  • Tiger33 #3 02-11-2008 17:07:48

    bonsoir
    totu a fait ils ne seront pas pris en compte puisque il fau tavoir perdu des points..pour un permis probatoire avant janv 2008  un retrait de 6 points egal a l'annulation du permis ..rien a y faire
    sauf retarder comme dit platon .. masi la vous etes deja juge... et reste encore beauoup de mois ca va etre chaud..
    tiger

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  • malibu45 #4 02-11-2008 18:44:14

    si je fait appel ou opposition ma peine sera annuler pour un autre proce si jai bien compris

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  • Aléa #5 02-11-2008 21:17:54

    Bonsoir,


    Citation de malibu45
    si je fait appel ou opposition ma peine sera annuler pour un autre proce si jai bien compris

    Vous ne pouvez pas faire appel car vous avez été condamné à une amende inférieure à 150 euros. Il ne vous reste que la cour de cassation.

    Vous pouvez former opposition si vous avez été jugé par ordonnance pénale

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  • malibu45 #6 03-11-2008 04:06:21

    Donc En Faisant Opposition Ma Peine Sera Annuler Pour Un Nouvelle Peine En Gros Par Contre Cela Sera T Il Noter Sur Mon Casier Judiciaire

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  • Aléa #7 03-11-2008 07:49:25

    Bonjour,

    Citation de malibu45
    Donc En Faisant Opposition Ma Peine Sera Annuler Pour Un Nouvelle Peine En Gros Par Contre Cela Sera T Il Noter Sur Mon Casier Judiciaire

    Dites nous si vous avez fait l'objet d'une ordonnance pénale.

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  • Aléa #11 03-11-2008 09:44:40

    Bonjour,

    Citation de malibu45
    J Ai Ete Juger En Ordonance Penal

    Bien, il est vrai qu'à la lecture de votre premier message, ce n'est pas évident  :

    Citation de malibu45
    je vient de passer au tribunal pour etat d alcolemie j ai eu 100 euro d amende

    Elle vous a été remise comment cette OP  ?

    Si c'est une OP délictuelle, vous avez 45 jours pour former opposition, si elle est contraventionnelle vous avez 30 jours. Normalement vous l'avez en main cette ordonnance pénale, tout est écrit pour les voies de recours et les conséquences, non ?

    Vous serez ensuite rejugé, vous risquez une suspension de permis et une amende différente, vous aviserez en conséquence pour la suite à donner.


    PS  : Vous êtes obligé de mettre une majuscule à chaque mot ?  tongue

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  • CamilleA #12 03-11-2008 14:43:32

    Bonjour,

    Citation de Aléa
    PS  : Vous êtes obligé de mettre une majuscule à chaque mot ?  tongue

    En plus, ça doit être très fatiguant... icon_mrgreen

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  • malibu45 #13 03-11-2008 16:23:36

    :shock:mon avocat a fait oppositon de la decision penser vous que j ai 1 chance detre reconvoquer que dans 6 mois car cela ma deja couter en frais d avocat 2100euro mai jai besoin de mon permis

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  • CamilleA #14 04-11-2008 09:13:51

    Bonjour,
    Et pourquoi ne demandez-vous pas à votre avocat, au prix où vous le payez ? Lui seul connaît les "délais moyens de traitement des dossiers" dans votre tribunal. Ensuite, il est le mieux placé aussi pour savoir comment manoeuvrer pour obtenir un report d'audience en fonction des "marottes" du juge qu'il aura en face de lui.

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  • greg k #15 05-11-2008 18:25:18
    Citation de CamilleA
    Bonjour,

    Citation de Aléa
    PS  : Vous êtes obligé de mettre une majuscule à chaque mot ?  tongue

    En plus, ça doit être très fatiguant... icon_mrgreen

    Bonjour,

    En fait c'est le forum qui corrige désormais automatiquement les messages tout en majuscules...

    Greg

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  • noemie62 #16 15-03-2010 09:13:54

    bonjour camille voila mon fiancé a etait juger pour stupefiant et il va recevoir un papier de la sous prefecture pour lui retirer six point mais sa fait un ans qu'il a eue son permis je voudrai savoir si au bout de un ans de permis si ces bien crediter de 2point par ans merci beaucoup

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